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2 256 résultats pour « Leloup »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2102857_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Leloup, - les conclusions de M. Revel, rapporteur public Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103131_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Leloup a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103325_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Leloup a été entendu au cours de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2111428_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

Leloup.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2404819_20250414

Administratif

14 avril 2025

14 avril 2025

La SCI Leloup a présenté un recours gracieux daté du 4 juillet 2024, reçu le 12 juillet 2024, rejeté par décision en date du 12 septembre 2024.

Source officielle
TA

étrangers 96/144 heures

DTA_2400149_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Leloup et les observations orales de Me Ekoué, représentant M. A, qui conclut aux mêmes fins que sa requête par les mêmes moyens, le préfet de la Vienne n'étant ni présent ni représenté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2305634_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

La demande a été régulièrement communiquée au centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône et aux docteurs Soisic Leloup-Jacques, Thomas Millot, et Abderrazak Merini qui n'ont pas présenté d'observations

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2537337_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

A..., représentée par Me Leloup, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 19 septembre 2025 par laquelle le préfet de police lui a implicitement refusé la délivrance d’un titre de séjour ;

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2307010_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

B à l'aide juridictionnelle et que Me Leloup renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Leloup de la somme de 1 000 euros

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103380_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Leloup, - les conclusions de M. Revel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200178_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Leloup, - les conclusions de M. Revel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103149_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Leloup, - les conclusions de M. Revel, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. M. B C, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201053_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Leloup, - les conclusions de M. Revel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Il est constant que M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200184_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Leloup, - les conclusions de M. Revel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2505523_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

A..., représentée par Me Leloup, demande au tribunal : 1°) d’enjoindre au préfet d’Indre-et-Loire de lui fixer dans un délai de sept jours une date de rendez-vous en vue de lui délivrer un récépissé

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202967_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Leloup a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103378_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Leloup, - les conclusions de M. Revel, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2523989_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

A..., représenté par Me Leloup, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le préfet des Hauts-de-Seine à sa demande du 25 mars 2025 tendant au renouvellement

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301518_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Leloup a été entendu au cours de l'audience publique Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2413575_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

A..., représentée par Me Leloup, demande au tribunal : 1°) d’annuler les décisions implicites du préfet des Hauts-de-Seine des 7 mars, 17 et 18 mai 2024 portant rejet de sa demande de titre de séjour

Source officielle

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