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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4e Section - 3e Chambre
DTA_2300808_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Gualandi, rapporteur public ; - les observations de Me Kerjean Gauducheau, pour la SCEA Manelli. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleMagistrat Hecht
DTA_2404336_20250219
19 février 2025
19 février 2025
En troisième lieu, l'octroi à Mme Mameli d'une CMI " stationnement " à compter du 1er février 2018, renouvelé jusqu'au 31 janvier 2022, n'a pas ouvert à Mme Mameli de droit au bénéfice d'une telle carte
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2308033_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 29 août 2023 et le 18 octobre 2023, la SCI de Galice et la SCEA Maneille, représentées par Me Courant, demandent au juge des référés
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2211337_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
La requête de la SCI Manel et Zac est manifestement irrecevable pour défaut de moyens. 4.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2427958_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Deux sociétés ont présenté une offre, la société Acorus et la société Manei Lift.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2104265_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
D A en qualité d'expert pour se prononcer sur les causes et l'étendue des désordres affectant l'école élémentaire Nelson Mandela, située au 4, allée Colette et Pierre André Verger à Poissy (78 300).
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2401912_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 juillet 2024 et le 10 septembre 2024, le syndicat mixte du pôle images Magelis et le syndicat des copropriétaires Bâtiment
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2403638_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Mannessier, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2205916_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Par un mémoire, enregistré le 5 juillet 2022, la SARL Majelli conclut au rejet de la requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2203314_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
C A et Mme B A, représentés par Me Manetti, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er avril 2022 par lequel le maire de la commune de la Teste-de-Buch a ordonné l'interruption des travaux
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2400243_20240911
11 septembre 2024
11 septembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 janvier 2024, l'association cultuelle Israélite de Libourne, représentée par la SCP Cornille-Fouchet-Manetti, demande au tribunal : 1°)
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2201037_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 février 2022, Mme A B, représentée par Me Manetti, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 8 septembre 2021 par lequel
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2605668_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er avril 2026, Mme Hiba Idrissi Manali demande au tribunal d’intervenir afin de faire valoir ses droits et de débloquer sa situation administrative
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2310154_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 octobre 2023, Mme B A, représentée par Me Manelli, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 24 août 2023, prise suite
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2504692_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
C B à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Mannessier renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, ce dernier versera à Me Mannessier, avocate de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2204357_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Considérant ce qui suit : M et Mme B... sont associés respectivement à hauteur de 50% dans la société à responsabilité limitée Manelli.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2102859_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 juin 2021, la Société Civile de Construction Vente (SCCV) La Plaine du Faisan, représentée par la SCP Cornille-Fouchet-Manetti, demande au
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2603048_20260308
8 mars 2026
8 mars 2026
président par intérim du tribunal administratif de Toulon a transmis au tribunal administratif de Marseille la requête présentée pour la société DME Construction, représentée par Me Hoffmann et Me Mamelli
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2513598_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 octobre 2025, la société Airis, représentée par la SCP Cornille-Fouchet-Manetti, avocat, demande au tribunal : 1°) d’annuler pour excès
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2101687_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Vu la procédure suivante : I- Par une requête, enregistrée le 28 juin 2021 sous le n°2101687, la société par actions simplifiées (SAS) DFL, représentée par Me Manetti, demande au tribunal : 1°) d'annuler
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