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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2206026_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société BTP Ustulin Philippe.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2205471_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
ORDONNE : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur la requête de la société BTP Ustulin Philippe.
Source officielle2ème chambre
DTA_2502996_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
de métallier en 2024 ainsi que la promesse d’embauche qu’il a produite.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2411460_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Huet ; le marché de travaux a été divisé en sept lots ; la commune a attribué le lot n° 2 déplombage à la société Entreprise Philippe Lassarat par acte d'engagement du 29 novembre 2021, le lot n° 3 métallerie-serrurerie
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2504185_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Par cette requête, enregistrée le 30 novembre 2022, et un mémoire en réplique enregistré le 13 décembre 2024, la société d'affinage et apprêts de métaux précieux, représentée par Me Philip, avocat, demande
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2310133_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 novembre 2023, la métropole Saint-Étienne Métropole, représentée par la Selarl Philippe Petit et associés, demande au juge des référés,
Source officielleJuge Unique 1
DTA_2500805_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
C..., pour la SARL Philippe C....
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2400769_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
A..., représenté par Me Golfier-Métais, demande au tribunal : 1°) de condamner le service départemental d’incendie et de secours du Puy-de-Dôme (SDIS) à lui verser la somme de 96 791,66 euros assortie
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2507277_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
à Haguenau et au lycée Philippe-Charles Goulden à Bischwiller.
Source officielle6ème chambre
DTA_2303412_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
sur la chaussée, depuis la plaque en métal jusqu’au point d’impact, était rectiligne de sorte que M.
Source officielleChambre 1
DTA_2102768_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Madame C a été victime le 31 octobre 2019 d'un accident survenu place Carnot à Nancy à la suite d'une chute occasionnée par un vestige d'un potelet métallique.
Source officielleChambre 3
DTA_2101071_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Philis, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2506151_20250822
22 août 2025
22 août 2025
". / La demande d'admission dans la classe de troisième "prépa-métiers" est formulée par l'élève et ses représentants légaux.
Source officielleJuge unique 8
DTA_2104216_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
B a subi un grave accident ne lui permettant plus d'exercer son métier de peintre et qu'ils vivent sous le seuil de pauvreté.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400706_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
B depuis 2021 ne figure dans la liste des métiers et zones géographiques caractérisés par des difficultés de recrutement définie à l'article L. 414-13, il ne pouvait en tout état de cause prétendre à la
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2213946_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
fondement de l'article L.521-1 du code de justice administrative, l'exécution de l'arrêté du 15 avril 2022 par lequel la maire de Paris s'est opposé au changement de destination de deux lots sis 2 passage Philippe-Auguste
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2402603_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
D B A, représenté par Me Philippe, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officielle1ère chambre
DTA_2402576_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Chaque État délivre notamment aux ressortissants de l'autre État tous titres de séjour autres que ceux visés au présent Accord, dans les conditions prévues par sa législation ».
Source officielle3ème chambre
DTA_2202560_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
A compter du 27 avril 2022, le second alinéa a été complété par les termes suivants : " () et qui ne sont pas propres à l'exercice d'un métier dans un secteur d'activité particulier. ". 4.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2502651_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
O R D O N N E Article 1er : Les professeurs Philippe Azouvi, neurologue et Philippe Pernot, neurochirurgien sont désignés en qualité d’experts.
Source officiellePage 1 sur 13