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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2309269_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2300978_20250821
21 août 2025
21 août 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2105597_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Henri, Jean et Charles C, représentés par Me Toumi, concluent aux mêmes fins que la requête. Par un mémoire enregistré le 5 avril 2023, MM.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2105598_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Henri et Jean C, représentés par Me Toumi, concluent aux mêmes fins que la requête. Par un mémoire enregistré le 5 avril 2023, MM.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2126971_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
A démontre, par les pièces qu'il produit, que sa fille n'était plus, à compter de la rentrée 2021-2022, scolarisée au sein du lycée Henry IV.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302439_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 avril 2023, Mme B A conteste la décision du 9 mars 2023 par laquelle le principal du collège Henri Guillaumet à Blagnac a pris, à l'égard
Source officielle1ère Chambre
DTA_2111859_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que l'environnement de l'immeuble situé 15 avenue Henri IV à Meudon se caractérise essentiellement par un tissu dense d'immeubles collectifs, mitoyens ou très proches les
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2320742_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
C pour qu'il communique les pièces relatives à la situation médicale de B .
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2302912_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Par un courrier du 11 juillet 2024, le Dr K et le Pr E ont informé le tribunal de leur souhait de mettre en cause le centre Henri Becquerel. II.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2403119_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Par un courrier du 11 juillet 2024, le Dr K et le Pr E ont informé le tribunal de leur souhait de mettre en cause le centre Henri Becquerel. II.
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2311796_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
La société ALDX soutient que la somme exigée par le titre ne peut être mise à sa charge dès lors que la ville de Paris a interdit les terrasses dans la rue Henri Monnier, décision confirmée par le refus
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2502815_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400716_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
au paiement de la somme de 6 517 837 francs CFP au titre des travaux réalisés en tant que sous-traitant du marché confiant la réalisation du centre de première intervention de Tontouta à la société Henry
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2225286_20240227
27 février 2024
27 février 2024
tribunal : 1°) de condamner l'Etat à verser à la société Allianz IARD la somme totale de 33 633,11 euros, en réparation des dommages occasionnés aux parcs de stationnement Mandel 1, Wilson 1, Wilson 2, Henry
Source officielle1ère chambre
DTA_2300307_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Vu : - le procès-verbal des élections dressé le 8 décembre 2022 ; - les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2405233_20240910
10 septembre 2024
10 septembre 2024
décision du 12 juillet 2024 portant rejet de son recours gracieux ; 2°) d'enjoindre au directeur académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Garonne d'affecter son fils C au collège Henry
Source officielle4ème Chambre (JU)
DTA_2201570_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 7 juin 2022, la SCI Henri Martin conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2401695_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
La SCI Henry, composée, tout comme la SCI EDCLA, de M. C et de la SCI Pierre Doumer, a également saisi le tribunal administratif d'un recours contre le permis de construire du 9 mars 2017.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100544_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
, et, d'autre part, par l'existence d'imposants murs de clôture, également en pierre, présentant un caractère architectural et historique.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2500648_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Henri IV située 11 rue Henri IV à Castres.
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