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8 015 résultats pour « Riffaud-Declercq »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2212653_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Des pièces complémentaires, enregistrées le 19 septembre 2022, ont été produites pour la SARL Hôtel Victor Hugo, représentée par Me Riffaud-Declercq.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2316105_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et, sous réserve que Me Declercq, conseil de M.

Source officielle
TA

4ème chambre, JU

DTA_2212086_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Declercq, - et les observations de Me Capuano, représentant la préfète du Val-de-Marne, qui conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

4ème chambre, JU

DTA_2212475_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Declercq, - les observations de Me Henry-Weissgerber, représentant M.

Source officielle
TA

4ème chambre, JU

DTA_2208576_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Declercq a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique à 10 h 38.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2414045_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Declercq a été entendu au cours de l'audience publique ; - les observations de Me Zoubkova-Alleis, représentant M. B, assisté de M.

Source officielle
TA

4ème chambre, JU

DTA_2209385_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

Declercq a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

4ème chambre, JU

DTA_2212497_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Declercq, - et les observations de Me Capuano, représentant la préfète du Val-de-Marne. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique à 11h25.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2414345_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Declercq a été entendu au cours de l'audience publique ; - les observations de Me Zoubkova-Alleis, représentant M.

Source officielle
TA

4ème chambre, JU

DTA_2210253_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Declercq, - et les observations de Me Rahmouni, représentant la préfète du Val-de-Marne, qui conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

4ème chambre, JU

DTA_2209861_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

Declercq a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

4ème chambre, JU

DTA_2210310_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Declercq, - les observations de Me Richard, représentant M. A, qui conclut à l'annulation des différentes décisions contenues dans l'arrêté contesté.

Source officielle
TA

4ème chambre, JU

DTA_2211985_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

Declercq a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

4ème chambre, JU

DTA_2212060_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Declercq, - et les observations de Me Capuano, représentant la préfète du Val-de-Marne, qui conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

4ème chambre, JU

DTA_2212483_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Declercq, - les observations de Me Hannah Fournier, représentant M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303502_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Par un mémoire en intervention enregistré le 14 octobre 2025, l’association syndicale autorisée du lotissement du domaine des Fées, représentée par Me Riffaud-Declercq, conclut, à titre principal, au rejet

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301163_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Lorsque les conditions de déclenchement sont constatées, les premières mesures de limitation effectives des usages de l'eau sont mises en place ".

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301164_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Lorsque les conditions de déclenchement sont constatées, les premières mesures de limitation effectives des usages de l'eau sont mises en place ".

Source officielle
TA

4ème chambre, JU

DTA_2209757_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

Declercq a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

4ème chambre, JU

DTA_2210711_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

Declercq, - et les observations de Me Rahmouni, représentant la préfète du Val-de-Marne, qui conclut au rejet de la requête. Le requérant n'était ni présent ni représenté.

Source officielle

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