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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2203997_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
D É C I D E : Article 1er : La décision du maire de Groix du 2 mai 2022 et la décision de rejet implicite du recours gracieux de la société La Petite Grosse sont annulées.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1704538_20250224
24 février 2025
24 février 2025
La société Léon Grosse n'a pas produit de mémoire en défense.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2301684_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 avril 2023, la SA Léon Grosse, représentée par Me Le Gué, demande au tribunal : 1°) d'interpréter le jugement n° 1803928 rendu le 18
Source officielle1ère chambre
DTA_2208040_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Les 14 mars, 11 mai et 29 juillet 2022, elle a informé l’INSP de son état de grossesse.
Source officielle5ème chambre
DTA_2305351_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Mme F, née en 1982, a débuté une grossesse le 23 janvier 2016 dont le terme était prévu le 22 octobre 2016.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2201519_20220803
3 août 2022
3 août 2022
Dans le cadre des travaux de rénovation de l'opéra théâtre, la commune de Clermont-Ferrand a confié à la société Léon Grosse le lot n° 2 gros œuvre - clos couvert - aménagement intérieurs.
Source officielle8ème Chambre
DTA_1913601_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Ils soutiennent que dès lors que le démembrement de la propriété d'Arbonne résulte d'une donation entre vifs en date du 27 novembre 1986, les charges réglées pour les gros travaux d'entretien de cette
Source officielle3ème Chambre
DTA_1803928_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Par un acte d'engagement du 5 juin 2013, la communauté d'agglomération Amiens métropole a confié à un groupement, dont le mandataire était la société Léon Grosse, l'exécution des travaux de " Gros-Œuvre
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2203730_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Sur le fondement de la garantie décennale des constructeurs, la communauté d'agglomération du Pays de Grasse demande au juge des référés de condamner, s'agissant des désordres de gros œuvre, in-solidum
Source officielle2ème chambre
DTA_2208227_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Article 2 : La commune de Deux-Grosnes versera à Mme F K, M. C K, Mme I K, Mme A K, épouse D, M. G K, Mme H B et M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2004544_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
appareils élévateurs - VRD - espaces verts " a été confié à la société Léon Grosse par acte d'engagement signé le 7 octobre 2013.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301899_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
l'exploitation des échanges radio et des vidéos issues des caméra-piéton qu'à 16h06 la cheffe de dispositif a demandé à la section d'intervention (SI) de se positionner au niveau de la rue du marché au gros
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2203298_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
ORDONNE : Article 1er - Il est ordonné une expertise contradictoire en présence de Mme D B E, du le CH de Grasse, de l'ONIAM et de la CPAM du Val de Marne.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2113825_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
l'artisan étant intervenu a adressé une facture au nom d'une société effectivement fermée, il n'est pas responsable de cette situation, ayant été trompé ; - les pénalités correspondantes aux dépenses de grosses
Source officielleR222-13 (JU 1)
DTA_2200721_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Il ne résulte toutefois de ces hotogra hies que le gros œuvre de la structure soit touché, notamment les murs orteurs ou la toiture. Ce moyen doit donc être écarté.
Source officielle4ème chambre
DTA_2100045_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Par ailleurs, aux termes de l'article 606 du code civil : " Les grosses réparations sont celles des gros murs et des voûtes, le rétablissement des poutres et des couvertures entières.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2303215_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 mai 2023, la société Generim, représentée par la SCP Gros, Hicter et d'Halluin demande au juge des référés : 1°) d'annuler la décision de
Source officielle1ère chambre
DTA_2107454_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Gros, rapporteur public. Les parties, régulièrement convoquées, n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleMagistrat M. TAORMINA
DTA_2000061_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
a pu vérifier sur place l'achèvement du gros œuvre de la maison ; enfin, une photo aérienne de la maison a permis de constater que la piscine était en eau, donc utilisable dès septembre 2017 ; - la
Source officielle6ème chambre
DTA_2209506_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SA Entreprise Générale Léon Grosse est rejetée.
Source officiellePage 1 sur 856
Doppler Grossesse, LHOSTE, Angéline, Marie, Coralie
13/12/2023
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LOCATION ROBE SHOOTING GROSSESSE, LAMOTHE, Magali
17/03/2023
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marion vivant, autour de la grossesse, VIVANT, Marion Anais Victorine
20/09/2022
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LOCATION ROBE SHOOTING GROSSESSE, LAMOTHE, Magali
19/06/2022
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Courbes et Grossesse, CANDY, Thomas Laurent
10/10/2021
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