CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre 3ème section
68e88b9b3ea43407b9fbc480
3 octobre 2025
Me SROUSSI, Me [Localité 8] ORDONNANCE DE REDISTRIBUTION rendue le 03 Octobre 2025 DEMANDEURS Madame [U] [G] épouse [Z] Monsieur [L] [Z] [Adresse 1] [Localité 6] représentés par Maître Chloé
4ème chambre 2ème section
663a71ad72c3aeb18213944d
2 mai 2024
ADEQUAT ENVIRONNEMENT [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Agnès PEROT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P477 Nous Matthias CORNILLEAU, Juge, juge de la mise en état, assisté de Chloé
668d7ff253e3bdd0778674ba
4 juillet 2024
NATUR’ALLIES [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Assala FARAH, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D2121 Nous, Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente assistée de Chloé
668d7ff853e3bdd077867605
YAMS [Adresse 3] [Localité 4] défaillante Nous Madame NathalieVASSORT-REGRENY, Vice-Présidente, juge de la mise en état, assistée de Madame Chloé GAUDIN, Greffière, Vu les articles 394 et suivants
Élection professionnelle
659ee91e6976f1c644e46e1c
9 janvier 2024
KIEFFER Chloé C/ Monsieur [N] [X] [H] [Adresse 3] [Localité 4] non comparant, ni représenté Syndicat NATIONAL DE L'ASSISTANCE AEROPORTUAIRE - UNION NATIONALE DES SYNDICATS AUTONOMES (SNAA-UNSA) [Adresse
RETENTION ADMINISTRATIVE
6966c621cdc6046d4730b466
12 janvier 2026
14 décembre 2025 ordonnant la prolongation du maintien en rétention administrative de l’intéressé, Vu les avis donnés à Monsieur [H] [B], à PREFECTURE DE L’INDRE, au Procureur de la République, à Me Chloé
AFFAIRES FAMILIALES
68f9288dde0ebe408da9ace6
1 juillet 2025
absence d’opposition des avocats et a rendu compte au tribunal de la teneur des débats dans le cadre du délibéré, conformément aux dispositions de l’article 805 du code de procédure civile GREFFIER : Chloé
68f9289ede0ebe408da9b087
1ère Chambre
6a0f75c3cdc6046d477e6c2d
21 mai 2026
Barreau de DIJON, plaidant DEMANDERESSE ET : Monsieur [R] [C] né le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 4] (21) demeurant [Adresse 2] défaillant DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL : Chloé
6a0f75a4cdc6046d477e694a
Adresse 3] - [Localité 5] représenté par Maître Claude SIRANDRE, membre de la SELARL AVOCAT CONSULTING COTE D’OR, Avocats au Barreau de DIJON, plaidant DEFENDEURS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Chloé
2ème Chambre Cab2
66964142f5112d8edd057f05
12 juillet 2024
siège social se situe [Adresse 8], prise en la personne de son représentant légal en exercice Intervenant volontaire représenté par Me Emeric DESNOIX, avocat plaidant au barreau de TOURS, et par Me Chloé
3ème Ch. Civile Cab. 3
67edac80da9e15c5132049ff
2 avril 2025
JUGEMENT : Contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Chloé MAUNIER, Juge et par Stéphanie BAEUMLIN, greffier EXPOSÉ DU LITIGE La S.C.I.
Chambre des Référés
66201838f05edb385fb304f9
16 avril 2024
prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Alexandre OPSOMER, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 481, avocat postulant et par Me Matthieu RAOUL
9ème chambre 1ère section
69654bf0cdc6046d470ff81a
DÉFENDEURS Madame [H] [M] [Adresse 6] [Localité 3] défaillante Monsieur [U] [M] [Adresse 2] [Localité 5] défaillant Nous Marine PARNAUDEAU, Vice-présidente, juge de la mise en état, assistée de Chloé
66197c1c1b7735881a7c2bf2
4 avril 2024
[Localité 4] représentée par Me Denis CHALAVON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #K0175 Nous Madame Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente, juge de la mise en état, assistée de Madame Chloé
668d7ff253e3bdd07786747f
TRAVAUX FAYOLLE ET FILS [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Céline MAURY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #J0152 Nous Matthias CORNILLEAU, Juge, juge de la mise en état, assisté de Chloé
PCP JTJ proxi référé
65aacc7d0c777d3ec8eb62be
18 janvier 2024
jeudi 18 janvier 2024 (Articles 394 et 395 du Code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : La Société par Actions Simplifiée FED, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Chloé
JEX
68e961253ea43407b9114943
7 octobre 2025
Cécile CROCHET GREFFIER : Marie-Christine YATIM DEMANDEUR Monsieur [J] [Y] [V] [O] [Adresse 1] [Localité 5] comparant DEFENDEURS Madame [S] [G] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Chloé
PPP Contentieux général
66fedbd7172da17169e92ea5
2 octobre 2024
PLUMECO - Expéditions délivrées à : Me Simon GUIRRIEC Me Marie-Pierre CAZEAU Me Chloé VATELOT - FE délivrée à Le 02/10/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION
686d8a8ba2273490db11024a
7 juillet 2025
CALVADOS en date du 05 Juillet 2025, reçue le 05 Juillet 2025 à 18h32 COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [X] [V] alias [T] [Z] né le 01 Février 1996 à [Localité 2] de nationalité algérienne Assisté de Me Chloé
Page 10 sur 71