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1 401 résultats pour « Chilo-Raoul »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

8ème chambre 3ème section

68e88b9b3ea43407b9fbc480

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Me SROUSSI, Me [Localité 8] ORDONNANCE DE REDISTRIBUTION rendue le 03 Octobre 2025 DEMANDEURS Madame [U] [G] épouse [Z] Monsieur [L] [Z] [Adresse 1] [Localité 6] représentés par Maître Chloé

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

663a71ad72c3aeb18213944d

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

ADEQUAT ENVIRONNEMENT [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Agnès PEROT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P477 Nous Matthias CORNILLEAU, Juge, juge de la mise en état, assisté de Chloé

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

668d7ff253e3bdd0778674ba

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

NATUR’ALLIES [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Assala FARAH, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D2121 Nous, Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente assistée de Chloé

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

668d7ff853e3bdd077867605

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

YAMS [Adresse 3] [Localité 4] défaillante Nous Madame NathalieVASSORT-REGRENY, Vice-Présidente, juge de la mise en état, assistée de Madame Chloé GAUDIN, Greffière, Vu les articles 394 et suivants

Source officielle
TJ

Élection professionnelle

659ee91e6976f1c644e46e1c

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

KIEFFER Chloé C/ Monsieur [N] [X] [H] [Adresse 3] [Localité 4] non comparant, ni représenté Syndicat NATIONAL DE L'ASSISTANCE AEROPORTUAIRE - UNION NATIONALE DES SYNDICATS AUTONOMES (SNAA-UNSA) [Adresse

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

6966c621cdc6046d4730b466

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

14 décembre 2025 ordonnant la prolongation du maintien en rétention administrative de l’intéressé, Vu les avis donnés à Monsieur [H] [B], à PREFECTURE DE L’INDRE, au Procureur de la République, à Me Chloé

Source officielle
TJ

AFFAIRES FAMILIALES

68f9288dde0ebe408da9ace6

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

absence d’opposition des avocats et a rendu compte au tribunal de la teneur des débats dans le cadre du délibéré, conformément aux dispositions de l’article 805 du code de procédure civile GREFFIER : Chloé

Source officielle
TJ

AFFAIRES FAMILIALES

68f9289ede0ebe408da9b087

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

absence d’opposition des avocats et a rendu compte au tribunal de la teneur des débats dans le cadre du délibéré, conformément aux dispositions de l’article 805 du code de procédure civile GREFFIER : Chloé

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0f75c3cdc6046d477e6c2d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Barreau de DIJON, plaidant DEMANDERESSE ET : Monsieur [R] [C] né le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 4] (21) demeurant [Adresse 2] défaillant DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL : Chloé

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0f75a4cdc6046d477e694a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Adresse 3] - [Localité 5] représenté par Maître Claude SIRANDRE, membre de la SELARL AVOCAT CONSULTING COTE D’OR, Avocats au Barreau de DIJON, plaidant DEFENDEURS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Chloé

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

66964142f5112d8edd057f05

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

siège social se situe [Adresse 8], prise en la personne de son représentant légal en exercice Intervenant volontaire représenté par Me Emeric DESNOIX, avocat plaidant au barreau de TOURS, et par Me Chloé

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 3

67edac80da9e15c5132049ff

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

JUGEMENT : Contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Chloé MAUNIER, Juge et par Stéphanie BAEUMLIN, greffier EXPOSÉ DU LITIGE La S.C.I.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66201838f05edb385fb304f9

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Alexandre OPSOMER, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 481, avocat postulant et par Me Matthieu RAOUL

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

69654bf0cdc6046d470ff81a

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DÉFENDEURS Madame [H] [M] [Adresse 6] [Localité 3] défaillante Monsieur [U] [M] [Adresse 2] [Localité 5] défaillant Nous Marine PARNAUDEAU, Vice-présidente, juge de la mise en état, assistée de Chloé

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

66197c1c1b7735881a7c2bf2

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

[Localité 4] représentée par Me Denis CHALAVON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #K0175 Nous Madame Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente, juge de la mise en état, assistée de Madame Chloé

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

668d7ff253e3bdd07786747f

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

TRAVAUX FAYOLLE ET FILS [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Céline MAURY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #J0152 Nous Matthias CORNILLEAU, Juge, juge de la mise en état, assisté de Chloé

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi référé

65aacc7d0c777d3ec8eb62be

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

jeudi 18 janvier 2024 (Articles 394 et 395 du Code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : La Société par Actions Simplifiée FED, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Chloé

Source officielle
TJ

JEX

68e961253ea43407b9114943

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Cécile CROCHET GREFFIER : Marie-Christine YATIM DEMANDEUR Monsieur [J] [Y] [V] [O] [Adresse 1] [Localité 5] comparant DEFENDEURS Madame [S] [G] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Chloé

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

66fedbd7172da17169e92ea5

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

PLUMECO - Expéditions délivrées à : Me Simon GUIRRIEC Me Marie-Pierre CAZEAU Me Chloé VATELOT - FE délivrée à Le 02/10/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

686d8a8ba2273490db11024a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

CALVADOS en date du 05 Juillet 2025, reçue le 05 Juillet 2025 à 18h32 COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [X] [V] alias [T] [Z] né le 01 Février 1996 à [Localité 2] de nationalité algérienne Assisté de Me Chloé

Source officielle

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