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5 995 résultats pour « Charpentier-Desclaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

69a27f40cdc6046d47009af7

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[Q] [Y], dénonçant des désordres au niveau de la charpente affectant leur maison d'habitation située [Adresse 7] à [Localité 5]. Par actes des 10 et 11 juillet 2025, M.

Source officielle

Page 14 sur 300

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TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

6709542206866c0645cd2b90

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

requête du 29 Février 2024 Vu l’article 394 du Code de Procédure Civile, Vu les articles 384 et suivants du Code de Procédure Civile, Attendu qu’à l’audience du 07 octobre 2024, la demanderesse a déclaré

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

686c0b5fdd7001754d61a48f

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

JEAN CHARPENTIER SA Représentant : Me Christine MORIAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1202 ORDONNANCE DE REJET DE LA DEMANDE DE RÉVOCATION D’ORDONNANCE DE CLÔTURE (article 803 du code de procédure

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

659d9d7baa704a07f4934312

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

REAL ESTATE INSURANCE & SECURITIES EXPERTS [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Me Georges-henri CHARPENTIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1395 A.M.A.

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TJ

Service des référés

65849130e41137cbf9fc848c

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

DEMANDEUR Le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE DU [Adresse 8], représenté pra son Syndic la société JEAN CHARPENTIER - SOPAGI SA Chez son syndic la société JEAN CHARPENTIER - SOPAGI SA [Adresse

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TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

686c0c86dd7001754d61aad2

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU -CHARENTES C/ [K] [O] Grosses délivrées le à Avocats : la SARL AHBL AVOCATS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE

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TJ

6ème chambre 1ère section

65b0127db98137c17478d2f7

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

SMA SA assureur des sociétéz DP.R et de R&N BAT [Adresse 9] [Localité 7] Mutuelle SMABTP assureur de TREUIL CHARPENTE BOIS (TCB) [Adresse 9] [Localité 7] représentées par Maître Caroline MENGUY de la

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TJ

1/5/1 chambre du conseil

65833fb03ea7c8c1129c06ec

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

20 Décembre 2023 Pôle famille Chambre du conseil N° RG 22/39526 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYNNE [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, DECLARE

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TJ

Chambre des référés

65b3e089753f879640cf3453

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Aux termes de ses conclusions notifiées électroniquement le 25 octobre 2023, la CPAM de la Charente-Maritime, agissant au nom et pour le compte de la CPAM de la Vienne, demande à la juridiction de: - DECLARER

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TJ

PPP Contentieux général

65c525cc90e44c41e7b2ca9a

T. Judiciaire

5 février 2024

5 février 2024

CAISSE D' EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES sera déclarée recevable en ses demandes. - Sur la demande en paiement du solde du prêt formée par la S.A.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

695c10d075782d5f06e3ea59

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

352J-W-B7J-DBBSV N° MINUTE : JUGEMENT rendu le lundi 05 janvier 2026 DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1] représenté par son syndic la société le CABINET CHARPENTIER

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TJ

8ème chambre 3ème section

68681cc24965b5d9df315efb

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

* En l'espèce, Mme [U] [J] demande au juge de la mise en état de déclarer irrecevables les conclusions d'incident notifiées le 8 avril 2025 par M.

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TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6786b420df5b5c7d10ca4804

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU -CHARENTES C/ [B] [A] Grosse Délivrée le : à Avocats : la SARL AHBL AVOCATS Me Patrick DUPERIE ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT

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TJ

PPP Contentieux général

6801430c70f05fda0a955127

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES C/ [P] [M] Expéditions délivrées à DEFIS AVOCAT FE délivrée à DEFIS AVOCAT Le 08/04/2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES

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TJ

JLD

695d621d75782d5f06003cba

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

BERNARDIN, greffière placée, statuant en audience publique, avons rendu l’ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur le Préfet de la Charente Préfecture de la Charente [Adresse 6] [Localité 1] Absent, ET

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TJ

Service de proximité

6977ca62cdc6046d47cca95b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L’article 122 du code de procédure civile, dispose que constitue une fin de non-recevoir tout moyen qui tend à faire déclarer l'adversaire irrecevable en sa demande, sans examen au fond, pour défaut de

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TJ

JAF Cabinet 9

65a196ae0ddb778926963041

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

2024 N° RG 22/05805 - N° Portalis DB22-W-B7G-Q5EH DEMANDEUR : Madame [N] [Z] épouse [Y] née le [Date naissance 2] 1988 à [Localité 13] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Fanny CHARPENTIER

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TJ

Service des référés

65849122e41137cbf9fc82ed

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Le syndicat des copropriétaires, indiquant que la société Balog-Olla refuse de laisser l’accès à l’entreprise par l’entrée charretière pour rentrer par la trappe son matériel et installer l’échafaudage

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TJ

CHAMBRE DES REFERES

6a1889f2cdc6046d47471823

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

La rénovation comprenait divers lots (maçonnerie, charpente et zinguerie, menuiseries, plâtrerie, électricité et isolation, chauffage et VMC, sanitaire et ECS, carrelage et revêtement de sol).

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TJ

REFERES GENERAUX

668edbbd2980a82f59dc1f85

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

l’ampleur et les conséquences de certains vices n’étaient pas visibles pour les vendeurs s’agissant notamment de la nature et des conséquences des fissures au mur et sur la terrasse, l’état de la charpente

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