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3 093 résultats pour « Rallis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

6866d41ed33109fd079b1097

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ORDONNANCE DU : 03 Juillet 2025 DOSSIER N° : N° RG 24/00177 - N° Portalis DBWZ-W-B7I-DBFE AFFAIRE : [K] [S] C/ [V] [X], [Z] [P], COMMUNE DE CALMONT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ Référés ORDONNANCE DE RADIATION

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

686d62bda2273490db1080f5

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Madame [R] [K] Monsieur [Z] [S] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond Mèl [Courriel 4] Tél [XXXXXXXX01] Références à rappeler N° RG 25/00018 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6WMU N° MINUTE : 2 JCP RADIATION

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

686d8707a2273490db10f7fe

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MULHOUSE - - - - - - - - - - [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] - - - - - - - - - - Première Chambre Civile MINUTE n° 25/00505 N° RG 22/00657 - N° Portalis DB2G-W-B7G-IAGO ORDONNANCE DE RADIATION

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68e3f123681ed727f2a0a498

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Elle fait valoir ce que la décision de radiation ne lui aurait pas été notifiée par le greffe, pas plus qu’elle ne lui aurait été signifiée par le Ministère public.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

65dce5456f3a33381eb5e3eb

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

De sorte qu'il y a lieu de prononcer la radiation de l'affaire.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6866cb56d33109fd079ace40

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

successeur de la partie saisie Monsieur [K] [G] et le pôle de recouvrement spécialisé des Deux-[Localité 14] aux fins de faire constater la péremption du commandement susmentionné et voir ordonner sa radiation

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68edd8ec22996ce5446fc681

T. Judiciaire

9 septembre 2025

9 septembre 2025

Attendu qu’à l’audience de ce jour, Me Gilles GUEDIKIAN, a déclaré se désister purement et simplement de son instance ; qu’il convient de lui en donner acte et d’ordonner par voie de conséquence la radiation

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi fond

67895639428384b762e62402

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

assignation en date du 18 Octobre 2024 ; Vu les articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile ; Attendu que par courriel en date du 2 décembre 2024, la partie demanderesse déclare sollicite la radiation

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

686c1137dd7001754d61bc97

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[Adresse 4] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond Mèl [Courriel 6] Tél [XXXXXXXX01] Références à rappeler N° RG 24/05107 - N° Portalis 352J-W-B7I-C542B N° MINUTE : 2/2025 RADIATION du mercredi

Source officielle
TJ

CALAIS Surendettement

678036669c3ba90f51dc6212

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

a déposé une requête aux fins de saisine du juge des contentieux de la protection dans le cadre d'une procédure de surendettement le 14-11-2023 et plus précisèment d'une demande d'autorisation de radiation

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

686d62bfa2273490db108166

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Sylvie ASSOUNE Me Bruno BARRILLON Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond Mèl [Courriel 4] Tél [XXXXXXXX01] Références à rappeler N° RG 24/06452 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5JGC N° MINUTE : 1 JCP RADIATION

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

686d62c4a2273490db10823f

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

IDF Me Antonin PIBAULT Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond Mèl [Courriel 4] Tél [XXXXXXXX01] Références à rappeler N° RG 24/05917 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6G7U N° MINUTE : 1 JTJ RADIATION

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

67f6bbe3a9d5adc26061f5a6

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

conforme délivrée le : à : demandeur et défendeur Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes Références à rappeler N° RG 24/02749 - N° Portalis 352J-W-B7I-C42YA N° MINUTE : 2025/14 RADIATION

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67f418c04e0040aa3735d3cf

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

le : à : Me Elsa GIANGRASSO, Maître Jean-michel TROUVIN Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond Références à rappeler N° RG 24/04092 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5Q2K N° MINUTE : 4/2025 RADIATION

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67fea4be7a459da3dcdeaa14

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

HENNEQUIN Me Hassan GUEMIAH Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond Mèl [Courriel 4] Tél [XXXXXXXX01] Références à rappeler N° RG 24/07725 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5UQA N° MINUTE : 4 JCP RADIATION

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67fea4c27a459da3dcdeaa7b

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

MORIAU Maître Catherine HENNEQUIN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond Mèl [Courriel 4] Tél [XXXXXXXX01] Références à rappeler N° RG 23/08893 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3KBC N° MINUTE : 1 JCP RADIATION

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

66fd8f0e38de0398b5179a48

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

SALEMBIEN Me Sylvie LOCATELLI Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé Mèl [Courriel 4] Tél [XXXXXXXX01] Références à rappeler N° RG 24/02988 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4KTM N° MINUTE : 1 RADIATION

Source officielle
TJ

Service des Criées

69655efbcdc6046d471138b3

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

au juge de l'exécution de : - donner acte au créancier poursuivant de son désistement en raison du règlement par Monsieur [D] [I] et Madame [H] [I] née [E] des charges de copropriété, - ordonner la radiation

Source officielle
TJ

Service des Criées

695d760d75782d5f060184ca

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

. - ordonner la radiation du commandement de payer valant saisie immobilière délivré en date du 18 juillet 2024 publié en date du 11 septembre 2024 au Service de la Publicité Foncière du Val d'Oise sous

Source officielle
TJ

VENTES SUR SAISIES

69842c8bcdc6046d47f8a109

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

A cette même audience, la vente n’a pas été requise et le juge de l’exécution a constaté la caducité du commandement et en a prononcé la radiation.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Rallis, Elvire

SIREN 919684290Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

08/04/2025

Voir →

Modifications diverses

MERCIER - RALLIS

SIREN 511865859Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

18/09/2024

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Créations

Rallis, Elvire

SIREN 919684290Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

04/11/2022

Voir →

Radiations

RALLISS

SIREN 491437638GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

14/04/2013

Voir →

Modifications diverses

RALLISS

SIREN 491437638GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

04/12/2012

Voir →