Localité 4] représentée par Me Cécile PLOT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, et Me Amélie MACHEZ, avocat au barreau de LILLE, avocat postulant MAGISTRAT TENANT L’AUDIENCE : Damien CUVILLIER

point lumineux central dans le volume de la douche, Au 1er étage : -salle de bain : finition plinthe par quart de rond, -chambre 1 : vérification du canon de fermeture de la porte, Au 2ème étage : -palier

avocats au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant DEFENDERESSES SA MAIF prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 11] représentée par Maître Paola

au 7ème étage, pose d’une porte à la sortie de l’escalier sur le palier du 7ème étage),l’attestation de non recours concernant les trois procès-verbaux,la mise en demeure de payer la somme de 3 408,69

d’étanchéité autour des platines interphone et des panneaux de remplissage qui n’en sont pas pourvus,1.320 € TTC au titre du remplacement des bandes podotactiles existantes et de leur pose sur les paliers

Le bail a été conclu moyennant le versement d'un loyer annuel par paliers, indexé et fixé ainsi : - de la première à la troisième année à 1.012.137 euros hors charges et hors taxes, - la quatrième année

Par procès-verbal du 13 mars 2025, il a été constaté par commissaire de justice, en présence de deux représentants d'ATLANTIQUE HABITATIONS le dépôt sur le palier de sa chaudière au gaz par [L] [P].

, soit fixée dès le premier palier.

La seule mention de [R] et de [W] [X], ne permet pas de pallier cette carence, le prénom du père et de la mère ne permettant pas de connaître l’âge ou la date de naissance des père et mère.

La résolution n°14 porte sur une cession de parties communes, à savoir une portion du palier situé au 5e étage du bâtiment A, créant ainsi un lot n°33 d'une surface d’environ 1,90 m² au profit de M.

Conformément aux dispositions de l'article 146 du code de procédure civile, une mesure d'instruction ne peut pas être ordonnée pour pallier la carence d'une partie dans l'administration de la preuve.

Le traitement initial est médical simple avec antalgie associant paliers 1 et 2.

contenance de 19a 95ca et n°[Cadastre 15] pour une contenance de 35a 05ca, soit une contenance totale de 64a 20ca : - une maison d’habitation (moulin ancien) élevée sur sous-sol, rez de chaussée, demi-palier

Toutefois, ce procès-verbal ne saurait pallier le fait que la SCI Cyrthoni n’a jamais été destinataire et accepté le devis établi par la SAS Neovians Occitanie dont tout porte à croire qu’il l’a été par

règles de sécurité à respecter et au droit d’alerte et de retrait en cas de danger grave et imminent ; à titre subsidiaire, elle entend rappeler que la mesure d’expertise ne peut avoir pour objet de pallier

La S.A.R.L CONSEIL CAMPING CAR a été placée sous la gestion de Maître [P], mandataire judiciaire, durant le temps de la succession de Monsieur [Y] aux fins de pallier à l’absence de dirigeant statutairement

La caisse s’oppose à la demande d’expertise, indiquant qu’il n’appartient pas au tribunal de palier la carence de M.

conséquence, condamner solidairement madame [S] [Z], la société L2CA et le cabinet [R] à faire : - exécuter les travaux d’entretien des parties communes (porte d’entrée principale, hall d’entrée, escalier, pallier

Elle ajoute que de simples doutes fondés sur la longueur des arrêts de travail ne sauraient suffire à justifier une mesure d’expertise, rappelant également que celle-ci n’a pas pour finalité de pallier

Elle ajoute que de simples doutes fondés sur la longueur des arrêts de travail ne sauraient suffire à justifier une mesure d’expertise, rappelant également que celle-ci n’a pas pour finalité de pallier