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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
67116714fbbe959e6f1ffcd6
11 octobre 2024
Ordonnance signée par Quentin SIEGRIST, Vice-président, chargé de la mise en état, et par Henry SARIA, Greffier présent lors du prononcé.
Chambre Civile
67f81442cf40727a0043e1d3
10 avril 2025
Déclarer la présente demande recevable Dire et juger que l’expert, à titre de complément de mission, doit procéder à la vérification des quantités facturées par la société PRO MAT CONCEPT au titre de ses
PS ctx protection soc 3
668839db342d338c20d3129c
3 juillet 2024
Sur les facturations de produits de santé en quantité supérieure à la quantité prescrite, Ce grief concerne le patient n° 120 pour un montant de 275, 34 euros.
JCP
69680863cdc6046d4751b9e9
9 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-QUENTIN Juge des contentieux de la protection - [Adresse 4] MINUTE : AFFAIRE N° RG 24/00386 - N° Portalis DBWJ-W-B7I-C3IQ Le Copie + Copie exécutoire Syndicat mixte du
Troisième Chambre Civile
6706dcbaf1d01e3c86f4f25e
4 octobre 2024
Greffier a rendu le 04 octobre 2024, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame LEAUTIER, Première Vice-présidente Madame BABA-AISSA, Juge Madame QUENTIN
Chambre des Référés
668c32e2894f7f4d2e0bbd63
4 juillet 2024
HAUPTSTADTALLE 305 VV UG aujourd’hui dénommée ROUTE 66 BETEILIGUNGEN- un local à usage commercial portant le numéro 111 d’une superficie de 90 mètres carrés dépendant du centre commercial ESPACE SAINT QUENTIN
J.L.D.
677835f5e5fcd6312332daf4
2 janvier 2025
DU VINATIER le 02.01.25, enregistrée le même jour à 08H36, aux fins de maintien de la mesure sans demande de comparution du patient, Vu l'avis du Ministère public ; Vu les observations de Maître Quentin
LOYERS COMMERCIAUX
6621605bc8ec436236de991d
17 avril 2024
WOK&WOK, dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 1] représentée par Maître Anne CARREL, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant et Maître Quentin DUPOUY, avocat au barreau de BORDEAUX,
3ème chambre civile
687809a5fd93c2d175802e5a
2 juillet 2025
avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 129 ET : DÉFENDEUR : Monsieur [V] [F] demeurant Chez Madame [X] [H] - [Adresse 6] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Quentin
GNAL SEC SOC: CPAM
SAINT QUENTIN CEDEX non comparant, ni représentéc/DEFENDERESSE
65b94b915a029d9e20db3a7e
8 janvier 2024
cedex 03 04.86.94.91.74 JUGEMENT N° 24/00344 du 8 Janvier 2024 Numéro de recours : N° RG 22/00056 - N° Portalis DBW3-W-B7G-ZR7F AFFAIRE : DEMANDEUR Organisme CPAM DE L’AISNE CS 20606 02323 SAINT QUENTIN
Référés
695d912d75782d5f0603841c
6 janvier 2026
N° RG 25/01402 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UJ4H MINUTE N° : 26/ DOSSIER : N° RG 25/01402 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UJ4H NAC: 53B FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Sophie AZAM à Me Tabata QUENTIN
1ère Chambre civile
672e7acf50af6f5fd3458da8
10 octobre 2024
naissance 2] 1960 à [Localité 5] (RHONE) demeurant [Adresse 4] représentée par Me Charles FREIDEL, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DU TRIBUNAL: Juge de la mise en état : Antoine GROS Greffier : Quentin
Cabinet 1A
677d8fe0b032d83cfd3ea54a
7 janvier 2025
Quentin AGNES, Greffier DEBATS A l’audience du 07 Novembre 2024 tenue en Chambre du Conseil.
J.L.D. HSC
66a292148b0ee72dc0629d33
24 juillet 2024
EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [B] [I] née le 10 Juillet 1969 à [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 2] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [Localité 4], Absent (e) représenté (e) par Me Quentin
66a292148b0ee72dc0629d37
LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [G] [N] née le 6 Janvier 1972 au MALI [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [Localité 5], présent (e) assisté (e) de Me Quentin
66a2a9416b28f3ce99fac1af
22 juillet 2024
C2588 DEFENDEUR Monsieur [N] [L] [J] [G] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Maître Ondine CARRO, avocate au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 212 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Quentin
670ec4161c3411ff34586fe0
15 octobre 2024
Quentin AGNES, Greffier DEBATS A l’audience du 02 avril 2024 tenue en Chambre du Conseil.
6706dcbef1d01e3c86f4f308
67004399c34eb4cc857b9551
Quentin AGNES, Greffier DEBATS A l’audience du 14 mai 2024 tenue en Chambre du Conseil.
6700439bc34eb4cc857b958a
Quentin AGNES, Greffier DEBATS A l’audience du 14 mai2024 tenue en Chambre du Conseil.
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