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1 663 résultats pour « Benjamin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 01

697a510bcdc6046d4702a775

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Janvier 2026 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle

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TJ

Chambre 01

669640d1f5112d8edd056d57

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 09 Juillet 2024, et signée par Marie TERRIER, Juge de la Mise en État, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Référé président

68ded3056af9fd1f8095c4df

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

BENJAMIN [V] DISTRIBUTION S.A.

Source officielle
TJ

Ch3 Référé Civil

686824734965b5d9df319f0d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[H] [D] et dont l’assureur est GAN ASSURANCES ; l’autre a été acquis le 26 décembre 2024 par la SAS Benjamin [P] Immo auprès de Mme [K] [C].

Source officielle
TJ

REFERES Président

6a15e132cdc6046d470514b6

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

au RCS de [Localité 2] sous le numéro 819 886 409 dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège, représentée par Maître Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre 01

6977c045cdc6046d47cc17a9

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Janvier 2026 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

67816f496d34da2cbdcd91c7

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 10 Janvier 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

67fd5050e85d0474bddb3a59

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Avril 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

67fd5051e85d0474bddb3a8d

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Avril 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

65b2b26ffd6229a4e58a22fa

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Localité 1] représenté par Me Sophie LEFEBVRE, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Anne BEAUVAIS, Assesseur: Juliette BEUSCHAERT, Assesseur: Marie TERRIER, Greffier: Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre 01

66335af1c0d3e3fe99cad9ed

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Marie TERRIER, Président, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

66335afcc0d3e3fe99cadb1b

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Marie TERRIER, Président, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

66335b01c0d3e3fe99cadba7

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Marie TERRIER, Président, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

6696416ff5112d8edd058663

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 09 Juillet 2024, et signée par Marie TERRIER, Juge de la Mise en État, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

66901f6daf84b0bef080ec72

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Localité 6]) DÉFENDEUR AU PRINCIPAL : (demandeur à l’incident) Mme LA PROCUREURE DE LA REPUBLIQUE [Adresse 2] [Localité 4] COMPOSITION Juge de la mise en État : Marie TERRIER, Greffier : Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre 01

67816f496d34da2cbdcd91b7

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 10 Janvier 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

67816f496d34da2cbdcd91bb

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 10 Janvier 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

67fd5037e85d0474bddb36d7

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Avril 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

65b2b26dfd6229a4e58a22c7

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

RÉPUBLIQUE PRES LE TJ DE [Localité 6] [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Anne BEAUVAIS, Assesseur: Juliette BEUSCHAERT, Assesseur: Marie TERRIER, Greffier: Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre 01

65b2b26efd6229a4e58a22e1

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

RÉPUBLIQUE PRES LE TJ DE [Localité 6] [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Anne BEAUVAIS, Assesseur: Juliette BEUSCHAERT, Assesseur: Marie TERRIER, Greffier: Benjamin

Source officielle