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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Section des Référés
6980a1fbcdc6046d47a02105
8 janvier 2026
MMA IARD SA, CABINET BERNARDO CONSULTING, S.E.L.A.R.L.
Contentieux
697920c2cdc6046d47e85aa7
7 janvier 2026
-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= AUDIENCE DU 07 Janvier 2026 DEMANDEUR [Adresse 5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Joseph ROUDILLON, avocat au barreau de MONTLUCON substitué par Me Bernard
2ème chambre 2ème section
68dd724f548223b2c7ab3afd
1 octobre 2025
ALTAREA [Adresse 6] [Localité 3] défaillante Nous ,Madame BERNARD, Vice-Présidente, assistée de Astrid JEAN, Greffière, Vu les articles 394 et 395 du code de procédure civile; Vu les conclusions
65d8f0c62a5ebf9472f114c6
24 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 2ème chambre N° RG 23/08420 N° Portalis 352J-W-B7H-CZWTP DEMANDERESSE Fondation [1] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Bernard CAHEN de l’AARPI AARPI
CTX PROTECTION SOCIALE
66fefefe172da17169ecabe1
3 octobre 2024
3] N°RG : N° RG 24/00100 - N° Portalis DBXU-W-B7I-HTUN Affaire : [N] / CPAM MINUTE : 478/24 JUGEMENT DE DESISTEMENT DU 03 Octobre 2024 En audience publique sous la présidence de François BERNARD
4 ème Chambre civile
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5 juillet 2024
Constate que le défendeur n'a pas comparu à cette audience ▸ Dit que les frais de l'instance éteinte seront supportés par la partie demanderesse Ainsi jugé en audience publique le 05 JUILLET 2024 par Bernard
6ème chambre 1ère section
678ea1f4bfd75b73b3e3f236
13 janvier 2025
ALLIANZ IARD assureur de la société de l’HOTEL [Adresse 2] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Philippe-gildas BERNARD de l’AARPI NGO JUNG & PARTNERS - #R0013 DEFENDERESSES Société MIC INSURANCE
Chambre 9/Section 1
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1 février 2024
: 24/00079 DÉCISION DE DÉSISTEMENT ET D’ACTION DU 1ER FÉVRIER 2024 (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Audience publique du 01 Février 2024 Sous la présidence de Monsieur Bernard
11ème civ. S2
68e97b303ea43407b912fb34
10 octobre 2025
S2 N° RG 25/01081 - N° Portalis DB2E-W-B7J-N2OU Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Bernard LEVY Monsieur [B] [H] [U] Le Le Greffier Me Bernard LEVY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
67f80760cf40727a00439af8
10 avril 2025
La minute a été signée par Monsieur Bernard AUGONNET, Premier vice-président, assisté de Madame Anyse MARIO, greffière présente au moment de la mise à disposition.
SCHILTIGHEIM Civil
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7 octobre 2025
STRASBOURG TRIBUNAL DE PROXIMITE DE SCHILTIGHEIM [Adresse 1] [Localité 6] SCHILTIGHEIM Civil N° RG 23/08414 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MID6 Minute n° copie exécutoire le 07 octobre 2025 à : - Me Bernard
6708152d89f19e8c50f837e3
9 octobre 2024
La minute a été signée par Monsieur Bernard AUGONNET, Premier Vice-Président, juge de la mise en état et Madame Anyse MARIO, greffière présente lors de la mise à disposition.
Chambre 10
68e557cb0e2901d10fa354de
au barreau de PARIS, substituée par Maître Emilie GUILLEMANT ET : DÉFENDEUR Société EASYJET EUROPE AIRLINE, dont le siège social est sis [Adresse 6] - ROYAUME UNI représentée par Maître Jean-Bernard
Chambre 1- section B
68eebde122996ce544846407
9 octobre 2025
Ainsi jugé en audience publique le NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par le Tribunal Judiciaire d’Orléans, par Monsieur Bernard CECCALDI, Magistrat exerçant à titre temporaire, assisté de Madame Déborah
68eebde522996ce5448464ca
68eebde822996ce54484655e
TPROX - Service civil
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2 avril 2026
DÉSISTEMENT DÉCISION DE DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : DEMANDERESSE Madame [B] [D] épouse [R], 13 rue Claude Bernard
66a2946580b1d994348a3244
2 juillet 2024
2] représentée par Me David FERTOUT, avocat au barreau de PARIS à : Société EASYJET AIRLINE COMPANY LIMITED, dont le siège social est sis AEROPORT [5] - [Adresse 4] représentée par Me Jean-Bernard
Charges de copropriété
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[J] [X] AVOCATs DEFENDEURS représentée par Me Christophe BELLOC - #W0015 représenté par Me Bernard-claude LEFEBVRE - #R0031 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Julien FEVRIER, Juge, Assisté de Line-Joyce
66fefefd172da17169ecab9e
RG : N° RG 24/00159 - N° Portalis DBXU-W-B7I-HU6R Affaire : [H] / CPAM DE L EURE MINUTE : 475/24 JUGEMENT DE DESISTEMENT DU 03 Octobre 2024 En audience publique sous la présidence de François BERNARD
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