[K] [C] n’est ni présent ni représenté, La société IN’LI n’est ni présente ni représentée, Le défaut de diligence des parties a été constaté et la radiation d’office du rôle a été prononcée en audience

L'affaire finalement été radiée par ordonnance du 5 octobre 2021 en l'absence de conclusions des parties sur les derniers postes de préjudices..

L'affaire été enregistrée sous le numéro de RG 21/01022.

enregistrée sous le numéro de RG 22/05145 à l'affaire enregistrée sous le numéro de RG 21/11456 ; Vu la radiation de l'affaire enregistrée sous le numéro de RG 21/11456 par ordonnance du juge de la

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VANNES AUDIENCE DU 07 Octobre 2025 AFFAIRE N° RG 25/00528 - N° Portalis DBZI-W-B7J-EZCT MINUTE N° 25/48 JUGE DE L'EXÉCUTION Rendu le SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Par

sur un sursis à statuer dans l’attente de la décision de la cour d’appel de Saint-Denis de La Réunion, saisie d’un appel à l’encontre du jugement rendu le 27 novembre 2024 par ce tribunal dans une affaire

Puis par décision du 16 avril 2024, le juge prononçait la radiation de l’affaire sur le fondement des articles 381 et 470 du code de procédure civile ; Suite à la correspondance reçue le 27 février 2025

L’affaire a été mise en délibéré au 09 janvier 2025.

Le pôle social du tribunal judiciaire de Valenciennes a été saisi d’une requête le 26 juillet suivant en contestation de cette décision et, par jugement du 31 mars 2023, a radié l’affaire.

du rôle du Tribunal Judiciaire de Versailles, RENVOYONS la cause et les parties à l’audience de mise en état du 8 juillet 2026 à 9h30 pour : - production de la déclaration de créance, - mise en cause

SOCIETE TECHNIQUE ET COMMERCIAL AUTOMOBILE ; Vu le jugement de la chambre de proximité du 15 mars 2022 ordonnant le renvoi devant le pôle civil du tribunal judiciaire de Pontoise, et l’enrolement de l’affaire

l'attente du jugement du tribunal de commerce de Paris à intervenir sur l'opposition formée par la société demanderesse à l'ordonnance portant injonction de payer fondant les poursuites ; Ordonne la radiation

Le juge de l'exécution n'étant le juge ni de la recevabilité ni de la validité de l'opposition, il convient de surseoir à statuer et de radier l'affaire en attendant que le tribunal de commerce de Paris

Les parties ont été appelées à l’audience du 05 juillet 2022, à l’issue de laquelle le tribunal a ordonné, par décision rendue sur le siège, la radiation de l’affaire et a dit qu’elle ne sera rétablie,

L’ordonnance de clôture a été prononcée le 2 février 2026, et l’affaire a été fixée à l’audience devant le juge unique du 9 février 2026, pour y être entendue.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOURS JUGE DE L'EXÉCUTION CHARGÉ DES SAISIES IMMOBILIÈRES JUGEMENT RENDU LE 08 Octobre 2024 Numéro de rôle : N° RG 24/00008 - N° Portalis DBYF-W-B7I-JC27 N° MINUTE : 2024

explicite de la Commission de Recours Amiable du 02 septembre 2025 et le présent recours de l’intéressé, Vu l’article R 142-10-5 du Code de la sécurité sociale, disposant que pour l’instruction de l’affaire

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE Pôle famille JUGEMENT du 02 Avril 2025 DOSSIER : N° RG 24/02883 - N° Portalis DBXS-W-B7I-II24 AFFAIRE : [Y] / [W] Copie exécutoire délivrée le : - Me Barbara BERGOUNIOUX

Le juge des référés a sollicité l’avis des parties quant au renvoi éventuel de l’affaire en médiation. M.

Par conclusions notifiées par voie électronique le 04 juin 2025, Madame [O] [Z] et Monsieur [N] [K] ont sollicité d'une part la remise au rôle de l'affaire et d'autre part l'homologation du protocole d'accord