CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre Cab D
6616d7e363271232b2e4bc72
10 avril 2024
de [Localité 7]) DEFENDEUR : Madame [F] [U] [B] [P] [E] épouse [L] née le [Date naissance 3] 1940 à [Localité 8] (GERS) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Bernard
18° chambre 1ère section
6584912de41137cbf9fc843a
21 décembre 2023
[O] [T] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître François-Charles BERNARD de l’AARPI FRECHE ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R211 DEFENDERESSE S.A.R.L.
5ème chambre 2ème section
68efe756c07170de10e466c0
9 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] [1] [1] Copies exécutoires - Me BERNARD - Me GALDOS DEL CARPIO délivrées le : + 1 Copie médiateur (courriel) + 1 Copie dossier ■ 5ème chambre 2ème section
REFERES CONSTRUCTION
6685a15f1d2b47a9d8cd7141
3 juillet 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [Z] [T], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Jean bernard GHRISTI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSES Compagnie d’assurance QBE EUROPE SA/NV
PCP JTJ proxi fond
668ed1732980a82f59d99176
5 juillet 2024
352J-W-B7I-C35IX N° MINUTE : JUGEMENT rendu le vendredi 05 juillet 2024 DEMANDEUR Syndicat des Coproprietaires de l’ensemble immobilier sis [Adresse 1], représenté par son syndic le cabinet ETUDE BERNARD
Contentieux
68dd7186548223b2c7ab2b4d
1 octobre 2025
CGRM [Adresse 11] [Localité 13] représentée par Maître Dimitri COUDREAU, avocat au barreau de PARIS, plaidant, substitué par Maître Bernard SOUTHON de la SCP SOUTHON BERNARD ET AMET-DUSSAP ANNE, avocat
Chambre 9/Section 1
67eecccfb848dd6814c5cddd
3 avril 2025
La minute a été signée par Monsieur Bernard AUGONNET, Premier vice-président, assisté de Madame Anyse MARIO, greffière présente au moment de la mise à disposition.
CABINET JAF 7
68e7a526033cf481c39a418f
8 octobre 2025
CAROLINE MAZERES le LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Eve-Line BERNARDI
Ch. de la filiation G
6793f504dc35c03afb70faf4
6 janvier 2025
l'audience de la Chambre de la filiation G, tenue en chambre du conseil, du Tribunal judiciaire d'EVRY-COURCOURONNES le 02 Décembre 2024, par : Président : Elise DACQUAY, Vice-Présidente Assesseur : Gilles BESNARD
3ème chambre 1ère section
67081b1789f19e8c50f8d4b5
10 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : - Maître BENARD #J0022 - Maître SCHERTENLEIB #A0948 ■ 3ème chambre 1ère section N° RG 23/03824 N° Portalis 352J-W-B7H-CZLFO
1/1/1 resp profess du drt
66294e47204c0caeeb9921b5
24 avril 2024
de la SELARL CANU-BERNARD ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D1821 DÉFENDEUR AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT [Adresse 7] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Maître Alexandre DE JORNA
Chambre procédure écrite
67803c419c3ba90f51dc7169
9 janvier 2025
COPIE EXÉCUTOIRE à Me Fabrice BERNARD - 08, Me Florian LEVIONNAIS - 93 Faits et procédure Par un acte notarié reçu le 10 mai 2019 par Maître [M] [V], notaire à [Localité 5], M.
1ère Chambre
6a19f8b2cdc6046d476ada00
26 mai 2026
2026 AFFAIRE : [M] [Q] épouse [F] C/ [U] [F] [I] [K] épouse [F] ENTRE : Madame [M] [Q] épouse [F] née le 12 Janvier 1985 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] représentée par Me François-Xavier BERNARD
2ème chambre 2ème section
697dee39cdc6046d47617b91
12 janvier 2026
deux représentés par Maître Sorin MARGULIS de l’ASSOCIATION MARGULIS ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #E1850 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Laure BERNARD
GNAL SEC SOC : URSSAF
68ff2ed57e08341cb4978cad
2 octobre 2025
juridique munie d’un pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 02 Octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : LARGILLIER Bernard
3ème Ch. requêtes
68ff2f3c7e08341cb4979e82
7 octobre 2025
gracieuse, par jugement du Tribunal judiciaire de RENNES du 07 Octobre 2025, par Maryline BOIZARD, Présidente, après rapport à Carole LEFRANC et Coline DESSAULT, assesseurs, et assistées de Catherine BERNARD
CTX PROTECTION SOCIALE
69816f11cdc6046d47b398c4
6 octobre 2025
1] [Localité 2] représentée par Maître Christine DUSAN de la SELARL DBA, avocats au barreau de TOULOUSE DEFENDEUR Monsieur [C] [J], [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Bernard
8ème chambre 1ère section
66fc3d8f2416523b9959b8e9
1 octobre 2024
MMA IARD [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Matthieu PATRIMONIO de la SCP RAFFIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0133 *** Nous Madame Laure BERNARD, Vice-Présidente
JLD
69d6ba88cdc6046d4790abfd
8 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE ORDONNANCE N° RG 26/00238 - N° Portalis DBWH-W-B7K-HLYU Isolement et Contention N° Minute : 26/00042 Rendue le 08 Avril 2026 à 10 h 30 Nous, Anne-Emmanuelle BERNARD
Chambre 1/Section 5
67002c67c34eb4cc85776a27
4 octobre 2024
-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Chambre 1/Section 5 N° du dossier : N° RG 24/00858 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZFXE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 04 OCTOBRE 2024 MINUTE N° 24/02826 ---------------- Nous, Monsieur Bernard
Page 22 sur 111