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L'expert retient plus particulièrement que " en sous face du plancher, à droite de l'emplacement du poêle dans le séjour, au droit de ces importants calages, nous pouvons constater que le plancher en pin

Des travaux de réfection de la terrasse du 6e étage ont également été entrepris et achevés en janvier 2020.

Le 14 novembre 2013, le groupement d'entreprise Man Diesel a déposé son offre finale au vu des nouvelles conditions fixées par la société Edf.

La CJCE a dit pour droit que constitue un risque de confusion au sens de ce texte, le risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas

Depuis 2017, elle a un emploi salarié stable à l’APESAC.

Par ailleurs, aux termes du paragraphe 1 « OBJET – DÉSIGNATION DES LOCAUX LOUES » des conditions générales du bail, « il est précisé que toute erreur dans la désignation des Locaux Loués ne pourra justifier

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Ce dossier volumineux produit aux débats (pièce 13 de la société DAGOREAU), comprend les documents suivants : - les détails techniques de toutes les étapes des travaux à réaliser par l'entreprise (mise

S’agissant de ces deux derniers défauts, elle fait valoir qu’ils peuvent également avoir résulté des travaux entrepris par les époux [J] au sein de la maison (remplacement d’un radiateur dans la véranda

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Elle estime que l’expert a commis une erreur lorsqu’il a été sollicité pour donner son avis sur ce devis puisqu’il a indiqué dans un courrier électronique en date du 14 novembre 2023 qu’il ne saurait être

Ces éléments sont de nature à l'induire en erreur puisqu'elle a acquis un fonds de commerce d'hôtellerie dont l'élément essentiel est la clientèle, mais surtout le droit aux baux dans lesquels est exploité

Les travaux d'étaiement ont été exécutés en avril 2017 et renforcés en juillet 2017 à la demande de la maîtrise d'œuvre, de l'entreprise de gros œuvre et du bureau de contrôle.

Il conclut que le courrier de mise en demeure qui lui a été adressé le 22 juin 2020 par l’établissement bancaire est une erreur.

Mme [K] a repris rapidement son emploi d’assistante de direction, mais M.

à la société COTE JARDIN, dans le bâtiment A de l’ensemble en copropriété, les lots n°3 (appartement de trois pièces d’une surface de 82,40 m² situé au 2ème étage - et non au 3ème comme indiqué par erreur

En 2017, elle a entrepris des travaux de rénovation et de mise aux normes de ses locaux.

Suite à cette intervention, l'entreprise a préconisé le remplacement du robinet thermostatique lequel a été effectué le 14 février 2022.

Par acte d’huissier de justice du 20 mars 2009, Monsieur [YU] [N] a fait assigner en référé [J] [ZR] épouse [D] pour qu’elle laisse passer l’entreprise devant réaliser des réseaux VRD, eau et EDF.