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AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1/Section 5
67f56464bbf04ef7857b9d32
8 avril 2025
- que "la cave est aménagée en studio d'enregistrement" avec un coin bar et un espace canapé et la présence d'une cabine avec micro et d'un ordinateur avec de multiples écrans de l'autre côté de la cloison
7ème chambre 1ère section
67f56a3bbbf04ef7857bb088
non-conformité du tableau électrique divisionnaire ; le décollement [S] la mosaïque au sol, des taches [S] moisissures, des cloques et fissures ainsi que la déformation [S] la gaine d’évacuation en cabine
GNAL SEC SOC: CPAM
ésentée par Me Laure DAVIAU, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
65b16345b9f94e984650ca8e
8 janvier 2024
Depuis lors j’ai pu assister à la cabale menée à l’encontre de Madame [C] [P] allant même jusqu’à nous demander de ne plus lui adresser la parole, demande faite par la hiérarchie.
2ème Chambre Cab2
6615866adb5098996d5ad10b
8 avril 2024
Madame [H] [V] soutient avoir été induite en erreur par le défaut de signalisation suffisante de la porte mais aussi le positionnement anormal d’une cabine Photomaton située à l’intérieur de la galerie
CHBRE PROX PONTOISE
69d6c876cdc6046d4791c3ba
2 avril 2026
JUDICIAIRE DE PONTOISE Chambre de proximité Service civil [Adresse 1] [Localité 3] -------------------- Au greffe du Tribunal judiciaire de Pontoise, le 02 AVRIL 2026 ; Sous la Présidence de Claude BARANES
2ème Chambre Civile
67101ef5e2125aac37755abf
15 octobre 2024
n° 318 148 467 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] - [Localité 10] Représentée par Me Mickaël DARTOIS, membre de la SCP DATOIS-BARAIS
Chambre des référés
67817e866d34da2cbdcdc13a
10 janvier 2025
M.K dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Laurence COHEN BARRALIS, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : K43 DEMANDERESSE D'UNE PART ET : S.A.R.L.
Service des référés
678172cd6d34da2cbdcd9ea6
article III que, « par tolérance de l’Etoile Foncière et en vertu de la servitude ci-dessus, un transformateur électrique appartenant à la Cie Parisienne des Eaux, a été installé par celle-ci dans une cabine
1ère Chambre Civile
67f590e8bbf04ef7857c2dbb
Copie délivrée à la SCP B.C.E.P. la SELARL CABANES BOURGEON MOYAL VIENS la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI
669ea32fe2a18bd08ce44ac1
22 juillet 2024
En réplique, Monsieur [I] [M] conteste l'existence d'un trouble manifestement illicite, puisque rien ne permet de démontrer que l'installation de la " cabane " dans le jardin, qui sert seulement à stocker
Chambre 5/Section 2
6708152789f19e8c50f836e3
10 octobre 2024
A, - La remise en état dans son état d’origine de ce jardinet (lot n°10), - La remise en état dans son état d'origine de ce jardinet conformément à l'article 36.7 entraînant la suppression de cette cabane
Quatrième Chambre
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12 avril 2024
agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Maître Jérémie COUETTE de la SCP CABINET CABANES
Tribunal Foncier
69148bcd4322238c089cee6d
4 juillet 2025
] – surnommé [KQ] - et son épouse [OE] [GM] habiter sur la terre [H], et qui affirme que, selon ses parents, le couple occupait déjà la terre avant sa naissance, y avait planté des cocotiers-taros-bananiers
CTX PROTECTION SOCIALE
697b579acdc6046d471ab065
8 janvier 2026
Il est précisé dans ce document, que Monsieur [S] [J] déclare que lors d’une livraison de marchandises, en descendant de la cabine de son camion, il aurait ressenti une douleur au genou droit en posant
1ère Chambre Cab2
662163dac8ec436236deaa8b
18 avril 2024
Elle affirme avoir fait l’objet d’une cabale orchestrée par Monsieur [R], l’ancien propriétaire, Monsieur [C], l’agent immobilier, et le maire de la commune de [Localité 11]; que les associés ont entamé
8ème chambre 2ème section
65849160e41137cbf9fc86da
21 décembre 2023
[K] « à procéder à la sécurisation et à la privatisation de l’accès au dernier étage à ses frais exclusifs, en installant soit un digicode en cabine, soit un contact clés », aux termes de sa résolution
6ème chambre 1ère section
677ecfcfb01eea4cf01a3f5b
7 janvier 2025
IARD 14, boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX représentées par Maître Philippe BALON de la SELEURL CABINET BALON, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D0263 Maître Maître BIJAOUI-CATTAN
PCP JTJ proxi fond
69dd3826cdc6046d471f02d2
7 avril 2026
ainsi, sur le fondement de l’article 1112-1 du code civil, que Madame [W] [F] épouse [E] avait connaissance d’un désordre chronique affectant la colonne des eaux usées à laquelle les toilettes et la cabine
Service 2 pro
67b6592871e889c21f64bc1a
8 janvier 2025
[S] [W] [Adresse 3] [Localité 4] Pris en la personne de Me CASSAN Loco Représenté par Maître Gilles DUMONT - LATOUR de la SCP DUMONT - LATOUR, avocats au barreau de LYON DEFENDEUR(S) : M.
Adjudications
65d64c9587daf743d9a53fe8
31 janvier 2024
Adresse 13] à [Localité 18] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Hubert ROUSSEL pour avocat postulant et Me Victoria CABAYE
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