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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JTJ proxi fond
65a6d7f947251e2b2424b957
15 janvier 2024
15 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me CARDONA Henri-Joseph et M.
Source officielleChambre 7/Section 3
65b15e21b9f94e98464d9439
23 janvier 2024
23 janvier 2024
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 7/Section 3 Affaire : N° RG 23/01411 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XHN6 N° minute : 24/00059 S.C.I. [1] Représentant : Me Joseph SUISSA, avocat
Source officielleAdjudications
677ecf1bb01eea4cf01a3d29
7 janvier 2025
7 janvier 2025
à Sainte Marthe à MARSEILLE (13014), cadastré quartier Saint Joseph, section 895 D, lieudit 135 PL D’EN HAUT, plus amplement désignés dans le cahier des conditions de vente.
Source officielle2ème chambre 2ème section
68681cbf4965b5d9df315e5c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[I] [D] Mme [N] [D] épouse [T] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Alain-joseph POULET de la SELEURL PAJ AVOCAT - #E0702 représentée par Maître Alain-joseph POULET de la SELEURL PAJ AVOCAT - #E0702
Source officielleTroisième Chambre
65de3b74fdef86f94a66f6a2
12 janvier 2024
12 janvier 2024
représentée par tout organe actuellement en fonction légalement autorisé à la représenter, représentée par Maître Fanny BAIZEAU de la SELARL ORID AVOCATS, avocat plaidant au barreau de PARIS et par Maître Ondine
Source officielleCharges de copropriété
6631373a19f939ca6242e345
25 avril 2024
25 avril 2024
JOSEPH TAL [Adresse 2] [Localité 4] Non représenté * * * * * Nous Olivier PERRIN, Vice-Président, juge de la mise en état, assisté de Fabienne CLODINE-FLORENT, Greffière, Vu les articles 394 et suivants
Source officiellePCP JTJ proxi fond
668596d41d2b47a9d8cc0df3
2 juillet 2024
2 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Henri-joseph CARDONA Me David BACHALARD S.A.R.L.
Source officiellePS élections pro
6a0f526ccdc6046d477bb302
21 mai 2026
21 mai 2026
ARLETTIE ONLINE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Céline DONAT, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, vestiaire : dont la juridiction a été saisie par acte introductif
Source officielleJaf
69d01017cdc6046d47059aac
3 avril 2026
3 avril 2026
N° RG 25/01007 N° Portalis DBWM-W-B7J-CQ6C JUGEMENT DE DIVORCE DU : 03 Avril 2026 MINUTE N°26/ Madame [O] [W] [E] et Monsieur [L] [C] [S] [A] Le : copie certifiée conforme délivrée à : Me Joseph
Source officielleREFERES Président
6983aeaacdc6046d47ee61b6
13 janvier 2026
13 janvier 2026
MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSES S.A.
Source officielleChambre des Référés
678177946d34da2cbdcdb047
7 janvier 2025
7 janvier 2025
son syndic le Cabinet AGIR ACTION dont le siège social est sis [Adresse 2], domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Manuel RAISON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2444, Me Ondine
Source officiellePCP JTJ proxi fond
69ef245fcdc6046d47b0d27c
13 avril 2026
13 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Henri-Joseph CARDONA ; S.A. LA BANQUE POSTALE ASSURANCES IARD ; S.A.
Source officielleChambre 1- section B
67f83552cf40727a00447d3e
10 avril 2025
10 avril 2025
injonction de payer en date du 9 juillet 2024, le Tribunal judiciaire d’Orléans a, par ordonnance d’injonction de payer en date du 23 octobre 2024, enjoint à Monsieur [W] [M] de payer à la société JOSEPH
Source officielle4ème chambre 2ème section
67096c9206866c0645d28480
10 octobre 2024
10 octobre 2024
2024 DEMANDERESSE Madame [Z] [N] épouse [H] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Guillaume QUERUEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G649 DÉFENDERESSES FONDATION HOPITAL SAINT-JOSEPH
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
6868180b4965b5d9df3135d3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
JACOB SAS Grosse délivrée le à Avocats : la SELARL CMC AVOCATS Me Laurent NADAUD Me Nicolas NAVEILHAN Me Joseph VOGEL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] 5EME CHAMBRE
Source officielleAdjudications
6684442b8bcff606d9c5357f
2 juillet 2024
2 juillet 2024
à Sainte Marthe et Boulevard Massenet à MARSEILLE (13014), cadastré quartier Saint Joseph, section 895 D n°134, plus amplement désignés dans le cahier des conditions de vente.
Source officielle17ème Ch. Presse-civile
660ef067fbb79e8fd3d32eee
3 avril 2024
3 avril 2024
Le site internet “Intelligence Online” y est décrit comme un “site de presse en ligne” qui “décrypte les activités des services de renseignement et des acteurs privés de la diplomatie et des affaires en
Source officielleJAF Cabinet 4
6622bb35c91e3bdd7a88f953
19 avril 2024
19 avril 2024
Audrey ALLAIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 344 DEFENDEUR : Monsieur [M] [G] né le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 17] (TUNISIE) [Adresse 9] [Localité 11] représenté par Me Ondine
Source officielleChambre 10 cab 10 H
69cd6587cdc6046d47c6f728
1 avril 2026
1 avril 2026
assureur de responsabilité décennale de la Société ALLAMANNO ENTREPRISE Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Marie-Josèphe
Source officielleSection des Référés
69ced3d5cdc6046d47e7ef79
2 avril 2026
2 avril 2026
[Y] [L] occupe seul le bien sis 132 rue Joseph Gaillard à Vincennes (94300), appartenant à l’indivision.
Source officiellePage 3 sur 40