CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 349 résultats pour « Zaïn-Eddine »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 3

68e015b374e929a9d8fa485a

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Cabinet 3 ORDONNANCE DU : 03 Octobre 2025 Président : Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés Greffier lors de l’audience : Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Greffier lors du délibéré : Madame ZABNER

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6682f17bd7288dcb2a01dc2a

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Minute n° : Audience du : 19 juin 2024 Requête n° : N° RG 24/01116 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZILA PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Madame [C] [H] [B] née le 20 Septembre 1981 à [Localité 7] (ZAÏRE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a5d7cdc6046d479b49ed

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGEMENT PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND Référés Cabinet 3 JUGEMENT DU : 22 Mai 2026 Président : Madame HERRY, VP en charge des référés Greffier : Madame ZABNER, Débats

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

69d01dc8cdc6046d470691a8

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE Référés Cabinet 3 ORDONNANCE DU : 03 Avril 2026 Président : Madame PONCET, Vice-présidente Greffier : Madame ZABNER, Débats en audience publique

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 6

6635259de4b5292aaa65b462

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Adresse 4] [Localité 9] demanderesse : Ayant pour avocat Me Alain FAGBEMI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire : Et Monsieur [K] [W] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 16] (Zaïre

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a67fcdc6046d479b5619

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE Référés Cabinet 3 ORDONNANCE DU : 22 Mai 2026 Président : Madame HERRY, VP en charge des référés Greffier : Madame ZABNER, Débats en audience

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a6becdc6046d479b5acc

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE Référés Cabinet 3 ORDONNANCE DU : 22 Mai 2026 Président : Madame HERRY, VP en charge des référés Greffier : Madame ZABNER, Débats en audience

Source officielle
TJ

17ème Ch. Presse-civile

67ed812bda9e15c5131fb64d

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

EDI SIC Société éditrice du site Internet Mariefrance.fr [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Delphine PANDO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R204 COMPOSITION DU TRIBUNAL Magistrats ayant

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

69d01f19cdc6046d4706aa9e

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE Référés Cabinet 3 ORDONNANCE DU : 03 Avril 2026 Président : Madame PONCET, Vice-présidente Greffier : Madame ZABNER, Débats en audience publique

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6781725a6d34da2cbdcd9ccf

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N° 25/ Référés Cabinet 3 ORDONNANCE DU : 10 Janvier 2025 Président : Madame PONCET, Juge, Greffier : Madame ZABNER, Débats en audience publique

Source officielle
TJ

Cabinet 4

67004398c34eb4cc857b954b

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[Z] [L], né le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 18] (Zaïre) ; et de Mme [T] [S], née le [Date naissance 4] 1977 à [Localité 17] (Zaïre) ; lesquels se sont mariés le [Date mariage 8] 2010, devant

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6627fd1c42439575e2f7e2fa

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

ROULETTE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire #205 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Julien FEVRIER, Juge assisté de Madame Lucie RAGOT, Greffière lors des débats, et de Madame Justine EDIN

Source officielle
TJ

7ème Chambre

6a10b1cbcdc6046d479c2a60

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le 17 juin 2023, la société [T] a édité la facture d'acompte n°FAC-1310-082 d'un montant de 25.300,00 euros TTC.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

69d01de3cdc6046d470693d2

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE Référés Cabinet 3 ORDONNANCE DU : 03 Avril 2026 Président : Monsieur TRUC, 1er vice-président Greffier : Madame ZABNER, Débats en audience publique

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

697bd8b0cdc6046d472c8ee7

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

en chambre du conseil à l’audience du 06 Février 2025 Jugement prononcé à l'audience publique du 04 Avril 2025 ENTRE : [H] [N] [U] épouse [E] [F] née le [Date naissance 3] 1981 à [Localité 14] (ZAÏRE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

686d6516a2273490db108c6b

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Rectificative de l’ordonnance en date du 20 Juin 2025 (RG25/01127) Référés Cabinet 3 ORDONNANCE DU : 08 Juillet 2025 Président : Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés Greffier : Madame ZABNER

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

67f0260a02fc178212f7f0ae

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N° 25/ Référés Cabinet 3 ORDONNANCE DU : 04 Avril 2025 Président : Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés Greffier : Madame ZABNER

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 1

65bc61c04fb290a346074035

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

définitive du lien conjugal, le divorce de : Monsieur [R] [I] [P] né le [Date naissance 4] 1952 à [Localité 14] (CONGO BELGE) et de Madame [F] [J] [X] née le [Date naissance 6] 1976 à [Localité 12] (Zaïre

Source officielle
TJ

6ème Chambre Cabinet D

677ed932b01eea4cf01a5ffe

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

CRÉTEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Madame CHIROUSSOT Greffier : Madame MARTINA PARTIES : DEMANDEUR : Madame [J] [V] [L] épouse [R] [P] née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 15] (ZAÏRE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e015b674e929a9d8fa48ba

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Cabinet 3 ORDONNANCE DU : 03 Octobre 2025 Président : Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés Greffier lors de l’audience : Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Greffier lors du délibéré : Madame ZABNER

Source officielle

Page 3 sur 118

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.