A l’opposé, cet expert n’a pas imputé à l’accident la symptomatologie méniscale ainsi que les hernies discales L4-L5 et L5 S1.

MARNE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Mylène BARRERE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 2104 DEFENDEUR S.A.S. [7] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Alexandra LORBER LANCE

[R] [Z] [Adresse 4] [Localité 7] non comparant Composition du tribunal lors des débats à l'audience publique du 05 Novembre 2024 : Charles DRAPEAU, Juge, assisté de Yannick LANCE, greffier ; Composition

la SELARL YANNICK ENAULT CHRISTIAN HENRY GREGOIRE LECLERC, avocats associés au barreau de ROUEN, avocats plaidant DEFENDEUR : Maître [J] [Z] demeurant [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Hervé

[Z] [J] a déclaré une rechute de ses “lombalgies” et de sa “hernie discale L4 L5".

Reconnaissance des Maladies Professionnelles région Grand Est, le caractère professionnel de l'affection présentée par Monsieur [K] [B], par décision du 16 juin 2022 , au titre d'une « sciatique par hernie

EN LA CAUSE S.A.S. [7] dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié de droit audit siège représentée par Me Hervé ROY, avocat au barreau

née le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] Madame [M] [B], intervenante volontaire née le [Date naissance 3] à [Localité 2], demeurant [Adresse 3] représentés par Maître Hervé

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [J] [C] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Aurélie HERVE Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 23

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Hervé KRYCH, avocat au Barreau de BOULOGNE-SUR-MER

21) de nationalité française, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Julie PICHON, avocat au barreau de DIJON, 150 DEBATS : Audience en Chambre du Conseil du 18 Février 2025 tenue par Monsieur Hervé

Monsieur le représentant du préfet des Landes a été entendu en ses observations reprenant les motifs de sa requête.

avocat au barreau de BLOIS et Me Rigobert NGOUNOU, avocat au barreau de LILLE DEFENDEURS : Monsieur [T] [M] né le 01 Mai 1971 à BLOIS, demeurant 50 B rue de Bas Rivière - 41000 BLOIS représenté par Me Hervé

ETHAN Représentant : Me Hervé ITTA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0655 C/ Monsieur [E] [H] [I] [J] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me ITTA Hervé Copie délivrée à : Mr

Localité 5] Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 23/03235 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YQNE Minute : 24/00397 Monsieur [Z] [R] Représentant : Me Hervé

GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES, anciennement dénommée GROUPAMA SA prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 13] [Localité 12] représentée par Maître Hervé

RIVA SCCV Expédition délivrée à Me Hervé ZUELGARAY à S.C.I.

en exercice, le Cabinet HABRIAL BAUER et Associés, [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Jérôme NALET de la SELARL LYVEAS AVOCATS, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats postulant, Me Hervé

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Isabelle GABRIEL, Me Sandra HERRY Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG

Ces certificats font état des lésions suivantes : - hernie discale en L5 et discopathie L3 L4 avec sciatique bilatérale et paresthésies ; - lombo sciatique avec hernies L5S1 ; - discopathie L3 L4 avec