journalières non justifié pour défaut de présentation à un contrôle médical Composition du tribunal : Présidente : Madame Annabelle DUCRUEZET Assesseur : Monsieur Jean Marie COUSIN Assesseur : Monsieur David

Localité 2] NOMBRE D’ENFANT(S) MINEUR(S) : 0 *********************** COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ RENDU PUBLIQUEMENT PAR MISE à DISPOSITION AU GREFFE : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : David

Localité 3] NOMBRE D’ENFANT(S) MINEUR(S) : 0 *********************** COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ RENDU PUBLIQUEMENT PAR MISE à DISPOSITION AU GREFFE : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : David

Localité 4] NOMBRE D’ENFANT(S) MINEUR(S) : 0 *********************** COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ RENDU PUBLIQUEMENT PAR MISE à DISPOSITION AU GREFFE : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : David

Publics dite SMABTP TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS Chambre 9 CIVILE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DEMANDEUR Monsieur [O] [N] né le 12 Mars 1963 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître David

HLM MON LOGIS [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Madame [X] [B], munie d’un pouvoir DÉFENDERESSE Madame [Z] [R] divorcée [E] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Maître David SCRIBE

MINUTE : 2025/2 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du mardi 07 octobre 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [L] [Z], demeurant [Adresse 1] représenté par Me David

FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ORDONNANCE STATUANT SUR UNE DEMANDE DE MAINTIEN D’UNE MESURE D’ISOLEMENT Ordonnance rendue le 03 octobre 2025 par Monsieur David

BOURIANE-ROQUES, avocat au barreau de CARCASSONNE ET PARTIE DEFENDERESSE : URSSAF FRANCHE COMTE, prise en la personne de son Directeur en exercice et élisant domicile [Adresse 1] représentée par Maître David

Composition du tribunal : Présidente : Madame Annabelle DUCRUEZET Assesseur : Monsieur Jean Marie COUSIN Assesseur : Monsieur David DUPONT Greffière: Madame Oriane MILARD EXPOSE DU LITIGE Par courrier

DE MOGUEROU pris en la personne de son représentant légal [Adresse 3] représentée par Mme [E] [J] D'AUTRE PART COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : David ZOUAOUI, Vice Président, assisté de Aurélie

A TOUTES LES PARTIES DECISION DE DÉSISTEMENT (Articles 385, 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Madame [X] [H] [V] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me David

: A TOUTES LES PARTIES DECISION DE DÉSISTEMENT (Articles 385, 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Madame [K] [J] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me David

LES PARTIES DECISION DE DÉSISTEMENT (Articles 385, 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Madame [H] [D] [Adresse 7] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me David

N° Portalis DBYC-W-B7H-KH5M Première chambre civile ORDONNANCE DU PRESIDENT DE L’AUDIENCE D’ORIENTATION (EXTINCTION DE L’INSTANCE SUITE A DESISTEMENT D’INSTANCE) Rendue le 1er février 2024 par David

rejet concernant l’opposabilité des arrêts de son salarié, Monsieur [C] [U] Composition du tribunal : Présidente : Madame Annabelle DUCRUEZET Assesseur : Monsieur Jean Marie COUSIN Assesseur : Monsieur David

février 2026 pour un montant de 198 euros et signifiée le 06 février 2026 Composition du tribunal : Présidente : Madame Annabelle DUCRUEZET Assesseur : Monsieur Jean [B] COUSIN Assesseur : Monsieur David

novembre 2025 d’un montant de 152 euros et signifiée le 27 novembre 2025 Composition du tribunal : Présidente : Madame Annabelle DUCRUEZET Assesseur : Monsieur Jean Marie COUSIN Assesseur : Monsieur David

MY CONSULTING AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me David LIBESKIND - #L0111 DÉFENDERESSE S.A.S.

2025/5 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du mardi 01 juillet 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [K] [B] épouse [H], demeurant [Adresse 2] représentée par Me David