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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Loyers commerciaux

65c3d943c432ce7d11a6c9b6

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

confirmé qu’une partie de la terrasse est hors emprise volumétrique et que cette surface hors emprise est bien de 32,88 m², - que la zone d’angle doit être pondérée avec un coefficient de 1,20, la cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 4

6a15f146cdc6046d47064701

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Sur cette même façade, dans la cuisine, même installation présentant les mêmes défauts ; Façade Sud : les ouvertures présentent les mêmes malfaçons, portes-fenêtres dans le séjour et la chambre dont l’

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

69d7f966cdc6046d47af13d6

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

déspécialisation, moyennant indemnité, de la destination des locaux, précédemment affectés à un usage de commerce de textiles, en y autorisant une activité de « vente sur place et/ou à emporter de plats cuisinés

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR

67096b9206866c0645d27407

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

la Déclaration Préalable A l'Embauche ( DPAE ) de Monsieur [L] [O] mais précise que celui-ci était en essai professionnel de 20 heures à 22 heures lors du contrôle opéré pour le poste de commis de cuisine

Source officielle
TJ

Procédure orale

68682c694965b5d9df31e5ad

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

descente d’eau pluviale de la toiture secondaire attenante au logement fuyante, cette situation étant à l’origine d’humidité importante à l’intérieur du logement ; - tuyau de raccordement gaz de la cuisinière

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

6a0cbec9cdc6046d473b1368

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

il est constant que ce raisonnement tenu par la SCI C2MA ne tient pas compte des nécessités pour la SARL LA CHAROLAISE de disposer de zones avec un espace suffisant pour les activités de découpe, de cuisson

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

69cd7958cdc6046d47c88225

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

L'expert a également constaté la présence d'une tache ocre au milieu du plafond de la cuisine.

Source officielle
TJ

7ème Chambre

670589971296b51ba2b73af2

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

La SOCIETE DU VERT MOULIN indique avoir signalé à Madame [Z] [H] [K] que les fuites provenaient du robinet de cuisine.

Source officielle
TJ

Expropriation

69d54f95cdc6046d477005b6

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

 ; dessert du vestiaire du personnel et de la cuisine, d'un couloir avec WC, de la salle de restaurant et de la terrasse ; cuisine : sol carrelé, murs partiellement carrelés, plafonds peints, éclairage

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

68e041c074e929a9d8fd5000

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[P] [J] a été étendue à des infiltrations affectant le plafond de la cuisine.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

69cd759acdc6046d47c83794

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

affectées par les infiltrations, en particulier la stabilité des plafonds et des murs, en fonction des risques de dégradation (notamment le risque d'effondrement partiel du plafond et des meubles de cuisine

Source officielle
TJ

Expropriations 2

6627f6ac42439575e2f74211

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Lot de copropriété n°3 dans le bâtiment A au 1er étage, un studio avec salle d’eau, wc et cuisine, situé à 550 mètres.

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

69dd4231cdc6046d471fb753

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

du tableau électrique et des parties dissimulées du système électrique, - Condamner Monsieur [Y] [D] et Madame [P] [U] à leur payer la somme de 7.099,52 euros pour la reprise complète du sol de la cuisine

Source officielle
TJ

JLD

6700471cc34eb4cc857c4f1e

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Je travaille à [Localité 1] dans un restaurant, je suis cuisinier. J’y travaille depuis un an et quatre mois. J’ai démissionné de mon précédent travail.

Source officielle
TJ

Référés

68e02dd474e929a9d8fc18e7

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[D] [B] la pose de deux baies vitrées coulissantes et de deux volets dans la cuisine et le salon de sa maison située au numéro [Adresse 1].

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

697a27c6cdc6046d47fe042d

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

entrepreneur individuel exerçant sous l’enseigne « La Centrale des jeux », le lot n°110 d’un immeuble situé [Adresse 2], correspondant à un local comprenant une salle d’accueil, quatre bureaux, une cuisine

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

658096e73ea7c8c1120dd87e

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

L'expert judiciaire précise que : - les locaux présentent une distribution en longueur, rendue fonctionnelle par l'ouverture sur les locaux mitoyens ; - ils ne comportent ni cuisine, ni sanitaires, ceux-ci

Source officielle
TJ

MONTREUIL JCP

69d81261cdc6046d47b0f6e7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

des plinthes abimées sur la partie basse, cintrées avec les ressorts qui ressortent, l’ensemble des éléments de cuisine crasseux ; * dans le cagibi une porte à galandage dont la peinture est défraichie

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

69dd4226cdc6046d471fb681

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Du regard R3 (évacuation salle de bains et cuisine d'été) présent dans la buanderie vers la canalisation reliant RI et R2 (absence de regard de visite) : complexe de racines réduisant la section d'écoulement

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6711558daa7e95fd3fcf7de0

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Il est constaté dans le rapport dommages-ouvrage que le réseau d’évacuation des eaux est obstrué et que cette obstruction conduit à ne plus pouvoir utiliser les 2 WC, le réseau d’évacuation de la cuisine

Source officielle

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