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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 06 SAISIES IMMOB

683f580d8f105e58d1ae9180

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

CREANCIER INSCRIT : [Adresse 6], dont le siège social est sis [Adresse 4] Ni présent, ni représenté, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame HACHEFA Djamila, Vice-Présidente, assistée de Madame MALARD

Source officielle
TJ

Chambre 04 JEX

670d7ac9d2a7414c22414271

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

D’AVIGNON JUGE DE L'EXÉCUTION Me Marc GEIGER Me Arnaud TRIBHOU JUGEMENT DU 10 OCTOBRE 2024 PRÉSIDENT : Djamila HACHEFA, Juge chargé de l'exécution, statuant à Juge Unique, GREFFIER : Julie MALARD

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

67097a1b06866c0645d45048

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

AXE ARCHITECTURE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Chantal MALARDE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant S.A.R.L.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

659c4c005882b39b2e739e12

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

[L] [N] AVOCATs DEFENDEURS représentée par Me Ferouze MEGHERBI - #B0474 représenté par Maître Chantal MALARDE de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES - #J0073 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

68e88b783ea43407b9fbb74c

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Formule Exécutoire délivrée le : 09-10-2025 à : Me Xavier TERCQ Copie Conforme délivrée le : 09-10-2025 à : Me Naïma AHMED-AMMAR Me Stanislas DE JORNA Me Carmen DEL RIO Me Chantal MALARDE

Source officielle
TJ

Chambre 06 SAISIES IMMOB

683f580e8f105e58d1ae91a8

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Date naissance 1] 1969 à [Localité 12], demeurant [Adresse 13] - [Localité 9] Ni présente, ni représentée, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame HACHEFA,, Vice-Présidente assisté de Madame MALARD

Source officielle
TJ

Chambre 06 SAISIES IMMOB

683f58128f105e58d1ae921c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

DU SIP DES PARTICULIERS D’[Localité 10], dont le siège social est sis [Adresse 9] Ni présent, ni représenté, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame HACHEFA, Vice-Présidente assistée de Madame MALARD

Source officielle
TJ

Chambre 04 JEX

670d7acad2a7414c22414285

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON JUGE DE L'EXÉCUTION Me Allan ROCHETTE JUGEMENT DU 10 OCTOBRE 2024 PRÉSIDENT : Djamila HACHEFA, Juge chargé de l'exécution, statuant à Juge Unique, GREFFIER : Julie MALARD

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

6709784006866c0645d40a72

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

NOMADE, dont le siè ge social est sis [Adresse 10] représentée par Maître Chantal MALARDE de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS plaidant S.A.S.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6a15e941cdc6046d4705b55e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me THORRIGNAC (D0125), Me DELRIO (R0126), Me DIDI MOULAI (C0675), Me GIBEAULT (E1195), Me CHAMARD-SABLIER (L0087), Me MALARDE

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6696ba309a603a6929114320

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

FENDLER SEEMULLER ARCHITECTES, AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Véronique EISENBETH - #B0603 représentée par Maître Chantal MALARDE de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES - #J0073 ORDONNANCE DE CLÔTURE

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6717ed126d8b1985f45f1071

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

JUDICIAIRE DE PARIS ■ 7ème chambre 1ère section N° RG 19/03459 - N° Portalis 352J-W-B7D-CPM5R DEMANDERESSE Société INTEGRALE ENVIRONNEMENT AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Chantal MALARDE

Source officielle
TJ

JCP

6978425bcdc6046d47d3a938

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Catherine GAUTHIER, avocat au barreau de LYON, substituée par Maître Frédéric MALLARD

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6647a0a9d9abb6262fe01b5c

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

CADUCITÉ D'OFFICE DE LA CITATION du mardi 30 avril 2024 (article 468 alinéa 2 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [H] [O], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Chantal MALARDE

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67fd5354e85d0474bddb515d

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

AVOCATS - #A0693 représentée par Maître [L] [M] de la SELEURL [M] AVOCATS - #A0693 représentée par Maître [L] [M] de la SELEURL [M] AVOCATS - #A0693 défaillant défaillant représentée par Maître Chantal MALARDE

Source officielle
TJ

Chambre 04 JEX

670d7ac8d2a7414c2241422f

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON JUGE DE L'EXÉCUTION Page / Page / JUGEMENT DU 10 OCTOBRE 2024 PRÉSIDENT : Djamila HACHEFA, Juge chargé de l'exécution, statuant à Juge Unique, GREFFIER : Julie MALARD

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6704242c8d5cd4a8759091fb

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Maéva GIANNONE, greffière Monsieur [Z] [S] C/ CPAM DU RHONE N° RG 21/01442 - N° Portalis DB2H-W-B7F-V7R7 DEMANDEUR Monsieur [Z] [S] demeurant [Adresse 5] - [Localité 3] représenté par Me Valérie MALLARD

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

660eeafdfbb79e8fd3d2f0dc

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

DEMANDEURS C/ Maître [C] [P], es qualité de liquidateur judiciaire de la société [A] [I] BAT [Adresse 4] [Localité 9] défaillant Monsieur [H] [Y] [Adresse 1] [Localité 8] représenté par Me Chantal MALARDE

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

672e8b3650af6f5fd345f4ac

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

de NIMES, siégeant à l’annexe du Tribunal au Centre Hospitalier [Adresse 3], assistée de Madame COURTOIS, Greffier , Vu la procédure concernant : Monsieur [D] [B] né le 12 Août 2003 à Association RIPOSTE

Source officielle
TJ

Adjudications

66fc3c5a2416523b99596c49

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Répertoire des Entreprises et de leurs Etablissements prévu par le décret n°73-314 du 14 mars 1973 modifié, représenté par Monsieur [G] [R], AJ ASSOCIES, administrateur provisoire situé Résidence Le Ribéra

Source officielle

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