demeurant [Adresse 15] Comparant par madame [Y], munie d’une délégation DÉFENDEUR Madame [G] [B] née le 09 Mars 1979 à [Localité 12] (FINISTERE), demeurant [Adresse 5] Comparant et assisté de Me Nicolas TABERT

lettre tel que cela ressort des documents versés, l’agent de la poste vérifiant les cartes d’identité des locataires puisqu’il est vérifié la mention « cdi » lors de la réception apposées sur les tablettes

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Ali AIT TABET et Madame Lise LE THAI, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Ali AIT TABET et Madame Lise LE THAI, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Ali AIT TABET et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.

tactiles multimédias (plus précisément les « mémoires et disques durs intégrés » à un téléphone mobile ou à une tablette tactile multimédia), en application de décisions à caractère règlementaire prises

tactiles multimédias (plus précisément les « mémoires et disques durs intégrés » à un téléphone mobile ou à une tablette tactile multimédia), en application de décisions à caractère règlementaire prises

tactiles multimédias (plus précisément les « mémoires et disques durs intégrés » à un téléphone mobile ou à une tablette tactile multimédia), en application de décisions à caractère règlementaire prises

titre du mobilier manquant à hauteur de 1132,75 euros sont justifiées et retenues à hauteur de ce montant en l'absence d'autres éléments d'appréciation et au regard du coût habituel de lits, canapés, tabourets

S’agissant du réseau d’eau pluviale : L’expert judiciaire constate l'absence du tabouret sur le trottoir pour le branchement du réseau des eaux pluvial au réseau public.

Il a par ailleurs soutenu que les toilettes du bas étaient bouchées et un tabouret cassé, l’existence de rayures (plan de travail de l’ilôt central, table du jardin sous l’escalier ....) de même que de

Le magasin a procédé le 25 juin 2021 à une nouvelle livraison, mais cette fois deux articles (un tabouret et un bridge), ont été refusés en raison de plusieurs rayures profondes.

La déclaration mentionne que « L’opérateur déclare être tombé d’un tabouret à roulettes sur lequel il était assis, lors d’une opération de brasage et a ressenti une douleur au niveau des lombaires. ».

la SASU EBP et accepté par les époux [Z] portait sur des travaux de : -démolition des cloisons, doublages, carrelage ; -maçonnerie, avec création d'une tranchée au sous-sol, pose d'un drain, d'un tabouret

: Assignation du : 04 Juillet 2022 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 11 Janvier 2024 DEMANDERESSE Madame [H] [T]-[O] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Aurore TABORDET-MERIGOUX

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Ali AIT TABET et Madame Lise LE THAI, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Ali AIT TABET et Madame Lise LE THAI, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Ali AIT TABET et Madame Lise LE THAI, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.