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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre Cab1
668838e8342d338c20d30ff4
5 juillet 2024
[G] [M] [V] (la SELARL CABINET SONIA MEZI) C/ Organisme FGAO (Me Etienne ABEILLE) ; Caisse CPAM des Bouches-du-Rhônes () ; M.
7ème chambre 1ère section
678aad5d5289c7662ca2c6f6
7 janvier 2025
VILLE DE MACON Quai Lamartine 71000 MACON représentée par Maître Caroline MERCIER-HAVSTEEN de la SELAS ERNST & YOUNG SOCIETE D’AVOCATS, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire #NA733 Société ABEILLE
1ère Chambre Cab1
660eeeeefbb79e8fd3d32588
4 avril 2024
AXA FRANCE IARD (SELARL ABEILLE & ASSOCIES) C/ ONIAM (SELARL DE LA GRANGE ET FITOUSSI AVOCATS) DÉBATS : A l'audience Publique du 01 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas
1ère chambre - Référés
6978ae6bcdc6046d47dc8626
7 janvier 2026
Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Armelle LAFONT, avocat au barreau de l’EURE DÉFENDEUR : Monsieur [L] [C] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Marc ABSIRE
Référés Cabinet 2
687e86a441388e7853abf0db
2 juillet 2025
la personne de son représentant légal AXA FRANCE IARD dont le siège social est sis [Adresse 3] pris en la personne de son représentant légal représentées par Maître Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE
CTX PROTECTION SOCIALE
66884915342d338c20d4fee8
FRANCE VENANT AUX DROITS DE LA CIPAV Département recouvrement antériorité CIPAV [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Priscilla LEBEL-DAYCARD, du barreau de NANTES, substituant Maître Marc ABSIRE
669640b7f5112d8edd056930
10 juillet 2024
N° RG 23/05924 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4HME PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [L] [S], né le 08 Juillet 1992 à [Localité 9] demeurant [Adresse 6] Représenté par Maître Sylvain PONTIER de la SELARL ABEILLE
2ème Chambre Cab2
66964154f5112d8edd058135
12 juillet 2024
immatriculée au RCS sous le n°57208469700067, dont le siège social est sis [Adresse 4],prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Mathilde CHADEYRON de la SELARL ABEILLE
66964193f5112d8edd0591e8
DBW3-W-B7H-4HKW PARTIES : DEMANDERESSE AXA FRANCE VIE Dont le siège social est sis [Adresse 3] Prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître David CUSINATO de la SELARL ABEILLE
6781725f6d34da2cbdcd9d52
8 janvier 2025
- N° Portalis DBW3-W-B7I-5FHL PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [B] [L], né le 25 Mars 1988 à [Localité 7] domicilié chez Madame [T] - [Adresse 4] représenté par Maître Sylvain PONTIER de la SELARL ABEILLE
68a634101abbd5bba7dab7d4
2 avril 2025
ILE DE FRANCE Département des contentieux amiable et judiciaire - CIPAV [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Marc ABSIRE, avocat au barreau de ROUEN, DÉFENDEUR (S) : Monsieur [Y] [F] [Adresse
JEX
67ec3145dd062d9f810e1d04
1 avril 2025
naissance 2] 1962 à [Localité 9], demeurant [Adresse 4] Monsieur [U] [K] né le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 13], demeurant [Adresse 12] représentés par Maître Sylvain PONTIER de la SELARL ABEILLE
686579bb72b7e1b6bf1d7b4a
1 juillet 2025
ABEILLE IARD & SANTE en sa qualité d’assureur de la société TECH-ALU 13 rue du Moulin 92270 BOIS COLOMBES S.A.S. SOCOTEC CONSTRUCTION 5, place des Frères Mongolfier 78280 GUYANCOURT S.A.R.L.
Chambre 6/Section 4
67f412dd4e0040aa3735bd93
7 avril 2025
PARIS, vestiaire : R175 La SARL HENNIG ARCHITECTES [Adresse 33] [Localité 26] représentée par Maître Christofer CLAUDE de la SELAS REALYZE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R175 La société ABEILLE
REFERES CONSTRUCTION
67eedd2eb848dd6814c60d7e
Par ordonnance de référé du 21 août 2024 (RG 24/01856, minute n°2024/388), les opérations d’expertises ont été rendu communes et opposables à la compagnie ELITE INSURANCE COMPAGNY LIMITED, la SA ABEILLE
Référés civils
65a978ad19a7f19a78305ad0
9 janvier 2024
référés du tribunal judiciaire de LYON a ordonné, à la demande de Monsieur et Madame [N], une expertise judiciaire confiée à Monsieur [U], au contradictoire de la SASU HOME CAPITAL INVEST et de la SA ABEILLE
C1-CIVIL SUP 10000
68dee9ed6af9fd1f80971792
2 octobre 2025
ABEILLE IARD & SANTE, venant aux droits d’AVIVA ASSURANCES, immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 306 522 665, dont le siège social est sis 13 rue du Moulin Bailly - 92270 BOIS-COLOMBES, prise
7ème CHAMBRE CIVILE
670fff52b44a8f27d43c8fa0
15 octobre 2024
Portalis DBX6-W-B7F- WF4Q Minute n°2024/ AFFAIRE : Syndicat des Copropriétaires de la [Adresse 76] ILOT A Syndicat des Copropriétaires de la [Adresse 76] ILOT C C/ AQUIFAB SA BOUYGUES IMMOBILIER SA ABEILLE
Surendettement
69d3fbb8cdc6046d475405b0
2 avril 2026
PARIS HABITAT - OPH DEFENDEUR: [V] [U] AUTRE PARTIE: TRESORERIE PARIS AMENDES 2EME DIVISION DEMANDERESSE PARIS HABITAT- OPH 21 BIS RUE CLAUDE BERNARD 75005 PARIS Représentée par Maître Laurent ABSIL
6ème chambre 1ère section
68e55b4c0e2901d10fa38b07
7 octobre 2025
vestiaire #G0706 DEFENDEURS ARTELIA 15 avenue de l”Europe 67300 SCHILTIGHEIM représentée par Maître Catherine MAUDUY-DOLFI de la SCP RAFFIN & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0133 ABEILLE
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