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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre civile

69cef615cdc6046d47eaa837

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

En fait, elle dénonce les désordres suivants : dans une chambre, des traces noires de moisissures sous une fenêtre, au-dessus de la plinthe ; dans la cuisine, l'absence de trois enjoliveurs de prises électriques

Source officielle
TJ

Ventes

67379caf8b3f1e77535a631f

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

précisément des biens et droits immobiliers suivants : Sur la commune de [Adresse 19], une maison d’habitation de 82.69m² comprenant au rez-de-chaussée : hall d’entrée, WC, séjour, salle à manger, cuisine

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66a15696bfa4c7b1df1cbb89

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

qualification générale de meublé de tourisme ; par ailleurs, il est manifeste que le local litigieux est un appartement dans la mesure où il possède trois pièces avec une chambre, une salle de bains et un coin cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 B

6654cd4cf31ecb9d9326c189

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

trampoline, - Un escabeau, un pot de fleurs, des gravats, - La véranda non entièrement débarrassée (…) présence d’objets entreposés, notamment : Dalles, carrelage, éléments en plastique, détritus - Dans la cuisine

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6972ec7fcdc6046d475f41e0

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

F] sont propriétaires des lots n°1, 2, 48 et 49 définis comme suit : - lot n°1 : « un appartement de deux pièces situé au rez-de-chaussée face comprenant : une entrée, un séjour, une chambre, une cuisine

Source officielle
TJ

Référés

671151ffaa7e95fd3fcf57e9

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

FORTIER, un bail commercial portant sur -au rez-de-chaussée une salle de restaurant avec toilettes vestiaires et cuisine -en sous-sol, une cave de stockage -au 1er étage, un local de pâtisserie, une lingerie

Source officielle
TJ

Chambre référés

66197e6e1b7735881a7c3898

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

plafond tuilé, tâches noires sous la toile de verre du mur ouest, - sur le palier : coulures sur les murs et le plafond, peinture cloquée et mur percé, zones écaillées autour du velux, - dans la cuisine

Source officielle
TJ

Référé président

66feefc2172da17169eb351b

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

correspondant alors que le constructeur n'a pas levé les réserves et que CGI BATIMENT, saisie de la situation, ne leur a pas versé le moindre centime, ce qui les a contraints à annuler une commande de cuisine

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67003208c34eb4cc857895ed

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Sud Est et DUMEZ MÉDITERRANÉE (mandataire), en charge du lot 2 : fondations – gros œuvre – BFUP – charpente métallique – étanchéité ; la société ECHR en qualité de titulaire du lot 12 Équipement de cuisine

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6633d549c0d3e3fe99d14b0a

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

qu'à cet endroit, derrière ce mur de clôture, à une distance de 15/20 cm, est implanté sur la propriété des consorts [R] un second mur, supportant une couverture en bacs acier à usage d'abri piscine/ cuisine

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6633da37c0d3e3fe99d177f4

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

constat d’huissier du 16 mai 2022 établi à l’initiative de Madame [T] [W] que le nettoyage du logement n’était pas parfaitement achevé à cette date avec des traces marrons persistant en divers endroits (cuisine

Source officielle
TJ

Ventes

66964191f5112d8edd0591a7

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

immobiliers suivants : Sur la commune de [Localité 15] [Adresse 3] et [Adresse 3], dans un immeuble en copropriété dénommé [Adresse 3], - LOT N° 157 : un appartement au 3ème étage comprenant une entrée, cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

666890386e764f07389f63d9

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

rappelle que les services de [Localité 7] Habitat ont immédiatement réagi aux réclamations de Monsieur [U] formulées en octobre 2022 en faisant remplacer la crémone et la poignée de la fenêtre de la cuisine

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

668edbbd2980a82f59dc1f30

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

bâtiment en forme de L, élevé d’un étage, d’une superficie de 400m2 comprenant *au rez-de-chaussée :un emplacement bar, une salle de restaurant, un libre service, alimentation générale, une réserve, cuisine

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6866d5c5d33109fd079b20e1

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Adresse 2] sis [Adresse 5], représentée par son syndic bénévole, Monsieur [X], aux fins d’extension de la mission de l’expert aux désordres allégués et complémentaires portant sur les canalisations de la cuisine

Source officielle
TJ

Pôle Famille 3ème section

6866dccdd33109fd079b3f7c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

biens et droits immobiliers ci-après désignés :-à Clamart (Hauts-de-Seine), [Adresse 3] : Un pavillon à usage d’habitation comprenant : - un rez-de-jardin donnant sur pièce principale de séjour avec cuisine

Source officielle
TJ

4ème Chambre

6868398d4965b5d9df3255aa

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le procès verbal de constat poursuit en indiquant que “à l’intérieur, il existe une cuisine et une chambre avec salle de bain”. [...]

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

686d62bca2273490db1080d4

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La désignation des locaux est ainsi faite : " séjour cuisine indépendante salle d'eau WC inventaire ci-joint meubles cuisine équipée chauffe-eau ".

Source officielle
TJ

JCP

68793a8f64dcbd881bec2337

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

→ électricité L’état des lieux de sortie mentionne que toutes les douilles et ampoules sont présentes dans le logement, qu’une prise de courant est HS dans la cuisine et dans le salon, ce qui est visible

Source officielle
TJ

Référés

ésenté par son Syndic en exercice, la société GESTION ADc/S.C

67f035b902fc178212f829a4

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

remise de la clé de la serrure,au décrassage/dégraissage/nettoyage du passage situé derrière le restaurant « [L] » et au retrait de plaque en contreplaqué (sol, mur, porte permettant d’accéder dans les cuisines

Source officielle

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