CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre civile
69cef615cdc6046d47eaa837
2 avril 2026
En fait, elle dénonce les désordres suivants : dans une chambre, des traces noires de moisissures sous une fenêtre, au-dessus de la plinthe ; dans la cuisine, l'absence de trois enjoliveurs de prises électriques
Ventes
67379caf8b3f1e77535a631f
11 avril 2024
précisément des biens et droits immobiliers suivants : Sur la commune de [Adresse 19], une maison d’habitation de 82.69m² comprenant au rez-de-chaussée : hall d’entrée, WC, séjour, salle à manger, cuisine
Chambre des référés
66a15696bfa4c7b1df1cbb89
24 juillet 2024
qualification générale de meublé de tourisme ; par ailleurs, il est manifeste que le local litigieux est un appartement dans la mesure où il possède trois pièces avec une chambre, une salle de bains et un coin cuisine
Chambre 1 cab 01 B
6654cd4cf31ecb9d9326c189
30 avril 2024
trampoline, - Un escabeau, un pot de fleurs, des gravats, - La véranda non entièrement débarrassée (…) présence d’objets entreposés, notamment : Dalles, carrelage, éléments en plastique, détritus - Dans la cuisine
8ème chambre 1ère section
6972ec7fcdc6046d475f41e0
13 janvier 2026
F] sont propriétaires des lots n°1, 2, 48 et 49 définis comme suit : - lot n°1 : « un appartement de deux pièces situé au rez-de-chaussée face comprenant : une entrée, un séjour, une chambre, une cuisine
Référés
671151ffaa7e95fd3fcf57e9
15 octobre 2024
FORTIER, un bail commercial portant sur -au rez-de-chaussée une salle de restaurant avec toilettes vestiaires et cuisine -en sous-sol, une cave de stockage -au 1er étage, un local de pâtisserie, une lingerie
Chambre référés
66197e6e1b7735881a7c3898
12 avril 2024
plafond tuilé, tâches noires sous la toile de verre du mur ouest, - sur le palier : coulures sur les murs et le plafond, peinture cloquée et mur percé, zones écaillées autour du velux, - dans la cuisine
Référé président
66feefc2172da17169eb351b
3 octobre 2024
correspondant alors que le constructeur n'a pas levé les réserves et que CGI BATIMENT, saisie de la situation, ne leur a pas versé le moindre centime, ce qui les a contraints à annuler une commande de cuisine
6ème chambre 2ème section
67003208c34eb4cc857895ed
4 octobre 2024
Sud Est et DUMEZ MÉDITERRANÉE (mandataire), en charge du lot 2 : fondations – gros œuvre – BFUP – charpente métallique – étanchéité ; la société ECHR en qualité de titulaire du lot 12 Équipement de cuisine
1ère CHAMBRE CIVILE
6633d549c0d3e3fe99d14b0a
2 mai 2024
qu'à cet endroit, derrière ce mur de clôture, à une distance de 15/20 cm, est implanté sur la propriété des consorts [R] un second mur, supportant une couverture en bacs acier à usage d'abri piscine/ cuisine
PCP JCP fond
6633da37c0d3e3fe99d177f4
5 avril 2024
constat d’huissier du 16 mai 2022 établi à l’initiative de Madame [T] [W] que le nettoyage du logement n’était pas parfaitement achevé à cette date avec des traces marrons persistant en divers endroits (cuisine
66964191f5112d8edd0591a7
4 juillet 2024
immobiliers suivants : Sur la commune de [Localité 15] [Adresse 3] et [Adresse 3], dans un immeuble en copropriété dénommé [Adresse 3], - LOT N° 157 : un appartement au 3ème étage comprenant une entrée, cuisine
Chambre 22 / Proxi fond
666890386e764f07389f63d9
2 avril 2024
rappelle que les services de [Localité 7] Habitat ont immédiatement réagi aux réclamations de Monsieur [U] formulées en octobre 2022 en faisant remplacer la crémone et la poignée de la fenêtre de la cuisine
REFERES GENERAUX
668edbbd2980a82f59dc1f30
10 juillet 2024
bâtiment en forme de L, élevé d’un étage, d’une superficie de 400m2 comprenant *au rez-de-chaussée :un emplacement bar, une salle de restaurant, un libre service, alimentation générale, une réserve, cuisine
REFERES CONSTRUCTION
6866d5c5d33109fd079b20e1
2 juillet 2025
Adresse 2] sis [Adresse 5], représentée par son syndic bénévole, Monsieur [X], aux fins d’extension de la mission de l’expert aux désordres allégués et complémentaires portant sur les canalisations de la cuisine
Pôle Famille 3ème section
6866dccdd33109fd079b3f7c
1 juillet 2025
biens et droits immobiliers ci-après désignés :-à Clamart (Hauts-de-Seine), [Adresse 3] : Un pavillon à usage d’habitation comprenant : - un rez-de-jardin donnant sur pièce principale de séjour avec cuisine
4ème Chambre
6868398d4965b5d9df3255aa
4 juillet 2025
Le procès verbal de constat poursuit en indiquant que “à l’intérieur, il existe une cuisine et une chambre avec salle de bain”. [...]
686d62bca2273490db1080d4
8 juillet 2025
La désignation des locaux est ainsi faite : " séjour cuisine indépendante salle d'eau WC inventaire ci-joint meubles cuisine équipée chauffe-eau ".
JCP
68793a8f64dcbd881bec2337
→ électricité L’état des lieux de sortie mentionne que toutes les douilles et ampoules sont présentes dans le logement, qu’une prise de courant est HS dans la cuisine et dans le salon, ce qui est visible
ésenté par son Syndic en exercice, la société GESTION ADc/S.C
67f035b902fc178212f829a4
4 avril 2025
remise de la clé de la serrure,au décrassage/dégraissage/nettoyage du passage situé derrière le restaurant « [L] » et au retrait de plaque en contreplaqué (sol, mur, porte permettant d’accéder dans les cuisines
Page 44 sur 138
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.