CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP - CIVIL2
67f02c5302fc178212f80651
1 avril 2025
/ JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Léa GABOURY, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 86 Copie certifiée conforme délivrée le : à : Maître Alice POISSON
POLE CIVIL - Fil 2
69d57c4fcdc6046d47735101
1 avril 2026
[Q] [A] avait pour cause le poinçonnement de l’étanchéité bitumineuse dû à l’effet d’une lambourde située en extrémité de platelage de la terrasse extérieure de l’appartement situé au-dessus.
Chambre 10 cab 10 H
67f416634e0040aa3735cb4b
7 avril 2025
Justine GAGNE - 3317 Maître Sandra GARCIA - 2731 Maître Laurent BROQUET de la SELARL ITHAQUE- AVOCATS - 125 Maître Isabelle JUVENETON - 265 Maître Armelle DEBUCHY de la SELAS PERSEA - 1582 Maître Marie POCHON
Chambre 10 cab 10 J
66479e11d9abb6262fdfbdbb
29 avril 2024
Notifiée le : Grosse et copie à : Me Julie CANTON - 408 Maître Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES - DPA - 709 Maître Hervé BARTHELEMY de la SELARL PBO AVOCATS ASSOCIES - 44 Me Marie POCHON
Référés civils
65bd3f2346d547e419ff1a4a
9 janvier 2024
POISSON ; la SAS [D] ; la SARL WATT ENERGIE SERVICES ; la SAS REALISATION BATIMENTS STRUCTURES (RBS) ; la SAS APAVE SUDEUROPE ; s'agissant de désordres allégués et en a confié la réalisation à Monsieur
CHAMBRE REFERES
6a1738f5cdc6046d47257854
20 mai 2026
CHARANTELEC [Localité 3] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] ayant pour avocat Me Vanessa POISSON, avocat au barreau de CHARENTE L’affaire ayant été débattue le 25 Mars 2026 et la présidente ayant
Expropriations
69d80e46cdc6046d47b0a415
9 avril 2026
Par ordonnance du 2 décembre 2025, le juge de l’expropriation des Alpes-Maritimes du tribunal judiciaire de NICE a déclaré expropriés les immeubles, portions d’immeubles et droits réels immobiliers situés
687154e2d395d6ba9f2a0cbb
1 juillet 2025
POISSON, qui s'est vu confier l'exécution du lot de travaux « revêtement de façade » ; la SARL GAIED ETANCHEITE, qui s'est vu confier l'exécution du lot de travaux « étanchéité » en remplacement de la
698394e2cdc6046d47ec6cf4
6 janvier 2026
FENAUTRIGUES, lors du délibéré Madame Sarah HUSSEIN-AGHA, lors des débats PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [N] [D] né le 10 Août 1983 à [Localité 12] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Marie POCHON
REFERES
6686f0c6e74459e0c7ed65ad
4 juillet 2024
PACIFICA Copie exécutoire délivrée le 04 Juillet 2024 à -Me Magali VERTEL -SCP POISSON & CORBILLE LALOUE Copie certifiée conforme délivrée le 04 Juillet 2024 à - contrôle expertises - régie
JLD
686d8257a2273490db10ebae
8 juillet 2025
Le procureur de la République le 08 Juillet 2025 Le greffier Décision du 08 Juillet 2025 à 11 heures Nous, Cécile POCHON, Présidente délégué(e) pour le contrôle des
Section des Référés
670581631296b51ba2b51600
8 octobre 2024
DU 45 AVENUE DU BOIS, immatriculée au RCS de CRETEIL sous le n° 338 641 509, dont le siège social est sis 7 Avenue Clément Ader - ZA PONROY - 94420 LE PLESSIS TRÉVISE représentés par Me Edith SOULIS,
6a1738f8cdc6046d4725789f
avocat au barreau de POITIERS, ayant pour avocat Me Baptiste GUILLON, avocat au barreau de POITIERS Monsieur [A] [N] [Adresse 3], [Adresse 4] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Vanessa POISSON
PCP JTJ proxi fond
6616d91463271232b2e4c3e2
10 avril 2024
Stéphanie BENHAMOU-KNELER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #B0188 DÉFENDEUR Monsieur [C], [X], [F] [I] demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Xavier LOUBEYRE (cabinet LOUBEYRE- ENTREMONT -PORNIN
Chambre 3 cab 03 C
65a978ae19a7f19a78305ae5
15 janvier 2024
DUCROT ASSOCIES - DPA - 709 Maître Alain DUFLOT de la SELARL DUFLOT & ASSOCIES - 25 Maître Damien DUREZ de la SELARL DUREZ AVOCAT - 1787 Maître Stéphane BONNET de la SELAS LEGA-CITE - 502 Me Marie POCHON
Chambre référés
66197e6a1b7735881a7c380a
12 avril 2024
judiciaire de Rennes à la demande de Monsieur [E] [G] et de Madame [W] [I] au contradictoire de la société anonyme (SA) Allianz iard, de la société à responsabilité limitée (SARL) Charpente Christian POISSON
Juge libertés & détention
6696413af5112d8edd057dbf
12 juillet 2024
d’hallucinations cénesthésiques avec adhésion à son délire d’infestation ; - le second, signé le 06 juillet 2024 par le docteur [U], indiquait que la patiente considérait les traitements comme des poisons
686d8257a2273490db10ebb3
Le procureur de la République le 08 Juillet 2025 Le greffier Décision du 08 Juillet 2025 à 10 heures 55 Nous, Cécile POCHON, Présidente délégué(e) pour le contrôle des
Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4
67f97c040ea89248182ac9b5
3 avril 2025
Totale numéro C-63113-24-4494 du 16/09/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de CLERMONT-FERRAND) CONTRE Madame [D] [H] épouse [I], née le 11 Novembre 1958 à MOULINS (03000) Rue Poissonnerie
J.L.D. HSC
661824b44e82250580d1f8d7
11 avril 2024
Elle sait qu’elle est empoisonnée car elle a des résidus de poison dans la bouche, et qu’elle fait des malaises. Elle pense qu’il y a un lien entre ses hospitalisations et ses missions pour la CIA.
Page 5 sur 16