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623 résultats pour « Poussin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dee87cdc6046d47c1975c

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Il s'en dégageait des multitudes de particules de poussière ou fibres d'amiante souvent propulsées avec des soufflettes, meules dont se servaient les salariés des autres entreprises intervenantes.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102e319dbc6e3232bfba74

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Il a dans ce cadre été "fortement exposé aux poussières de silice issues de la sablure de moulage et de la manipulation des noyaux siliceux".

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66980993b60c111a421b8f0b

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Le courrier de Mme [E] du 23 juillet 2020 ne fait état que de suppositions et aucune exposition à l’inhalation de poussières d’amiante au sein la société n’est rapportée.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 5

6a0f5785cdc6046d477c14bd

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

notifié la prise en charge de la maladie cancer broncho-pulmonaire du 22 mai 2018 au titre du tableau n°30 des maladies professionnelles : Affections professionnelles consécutives à l’inhalation de poussières

Source officielle
TJ

Chambre 6

67801b749c3ba90f51dc150b

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

NADAU ARCHITECTURE Représentant : Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J128 Société POUPIN Représentant : Maître Thierry BAQUET de la

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

69d97d47cdc6046d47d222d4

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

ALGERIE) demeurant [Adresse 1] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Partielle numéro 2023-003452 du 05/02/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 2]) Représenté par Me Sophie POUSSIN

Source officielle
TJ

Chambre des référés

AZUR HABITATc/S.A

67ec400add062d9f810e4fa6

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

B BARBER LOUNGE Grosse délivrée à Me POUSSIN Expédition délivrée à Partie défaillante (1) le l’an deux mil vingt cinq et le un Avril à 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente

Source officielle
TJ

Pôle social

67fd502de85d0474bddb35cf

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[B] [M] aux poussières d'amiante au sein de la [22]. En tout état de cause le caractère professionnel de la maladie de M.

Source officielle
TJ

Référés

69debe80cdc6046d474074d5

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Greffe - susceptible d’appel dans le délai de 15 jours DEMANDERESSE : Madame [X] [L] [A] [O] épouse [H] née le 11 Mars 1961 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Florence BOYE-PONSAN

Source officielle
TJ

Référés

6a0e1ba9cdc6046d475bbad4

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Elles font valoir en substance que les travaux réalisés par la société VELOURS risquent d’occasionner un effondrement des sols et génèrent de la poussière d’amiante et de plomb.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 9

67f596c0bbf04ef7857c3c4f

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[G] [L] représenté par Maître Isabelle CANDELIER de la SCP CANDELIER CARRIERE-PONSAN, vestiaire : 5 M.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

686816df4965b5d9df312a1e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[C], du 14 octobre 2022, « Cancer broncho pulmonaire primitif », inscrite au tableau n° 30 bis des maladies professionnelles « Cancer broncho pulmonaire primitif provoqué par l’inhalation de poussière

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66fc493e134fd24f9cc6a624

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

POISSON dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Hakima AMEZIANE de la SELAS MIALET-AMEZIANE SELAS, avocat au barreau de l’ESSONNE DEMANDERESSE D'UNE PART ET : S.A.S.U.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d8086fcdc6046d47b02c1e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il ajoute qu’il travaillait également dans un environnement saturé de poussière d’amiante en suspension, le calorifugeage s’effectuant dans des lieux clos et confinés.

Source officielle
TJ

Jex

68e41a27681ed727f2a51eeb

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

JUGEMENT : [O] / Société COTE D’AZUR HABITAT N° RG 25/02922 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QVTH N° 25/00334 Du 6 Octobre 2025 Grosse délivrée Me Erjola KOLA Me Marina POUSSIN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102e339dbc6e3232bfbaa1

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Il résulte de l'attestation de son épouse que Monsieur [O] "a été très affecté à l'annonce d'amiante dans son poumon".

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67002c66c34eb4cc85776a15

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[U] [X] - dégénérescense maligne broncho-pulmonaire - inscrite au tableau n° 30 “affections professionnelles consécutives à l’inhalation de poussières d’amiante”.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a58420919da7c4f1789fae

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

durée de 35 ans sous réserve d’une durée d’exposition de 2 ans et au titre de la liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies : – travaux exposant à l’inhalation de poussières

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689badbe40cd0f0b3d01334d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Sur la faute inexcusable de l’employeur Les requérants exposent que les dangers liés à l’inhalation de poussières et de fumées d’oxyde de fer, à laquelle M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65c3d666c432ce7d11a6897c

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

[S] a travaillé dans ces sociétés où il a été exposé aux poussières d’amiante.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

LES PETITS POUSSINS

SIREN 979057916GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

17/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

POUSSIN

SIREN 944608207GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

13/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

7 POUSSIN

SIREN 512119231GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

04/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

GFA DE LA POUSSINIERE

SIREN 843009366GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.

28/08/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

Poussin Productions

SIREN 108737420GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANTERRE

la société a pour objet, en france et à l'étranger, directement ou indirectement : 1. spectacle vivant et théâtre - la création, la production, la coproduction, l'organisation, l'adaptation, la promotion, la diffusion, l'exploitation et la commercialisation de spectacles vivants, pièces de théâtre, comédies musicales, représentations artistiques, festivals et tournées ; - la location ou la prise à bail ponctuelle de salles, théâtres, studios ou lieux scéniques nécessaires aux productions, sans e

23/08/2026

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