CABROL

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-c. et lavabo séparés et sol carrelé ; une réserve sans jour (sol plastique et faux plafond avec éclairage encastré) ; un local rangement, avec aménagements identiques ; un local technique sans jour, (

bureau sur la gauche (sol carrelé, séparé par des portes coulissantes menant à une salle de réunion, accès cave avec cuve de fioul).

CABROL, Présidente du Pôle social du Tribunal judiciaire d’Orléans, statuant sans audience, par ordonnance rendue en premier ressort ; DECLARONS IRRECEVABLE le recours présenté par Monsieur [J] [Y] par

enfants du défunt, sollicite du tribunal de voir : - AUTORISER l'inhumation du défunt et non son incinération ; - ORGANISER ses funérailles selon le rituel musulman ; - FIXER le lieu de l'inhumation au carré

La partie de droite comporte les toilettes du personnel, carrelées au sol et au mur pour la première moitié.

Au soutien de sa demande de déplafonnement du loyer renouvelé la société Carolex se prévaut d'une modification notable des facteurs locaux de commercialité.

A l'audience, tenue en audience publique au Centre Psychothérapique de l’Orne, le huit Avril deux mil vingt six, Nous Laurence DECIMO-BREANT, Vice-Présidente du Tribunal judiciaire, assistée de Carole

A l'audience, tenue en audience publique au Centre Psychothérapique de l’Orne, le huit Avril deux mil vingt six, Nous Laurence DECIMO-BREANT, Vice-Présidente du Tribunal judiciaire, assistée de Carole

syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 8] à [Localité 8], représenté par son syndic en exercice, la société l’Immobilière Parisienne [Adresse 9] [Localité 9] représenté par Maître Carole

A l'audience, tenue en audience publique au Centre Psychothérapique de l’Orne, le vingt Mai deux mil vingt six, Nous Laurence DECIMO-BREANT, Vice-Présidente du Tribunal judiciaire, assistée de Carole