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254 résultats pour « Genevey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1

697c60f0cdc6046d47396aca

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

AB THERMIQUE, dont le siège social est sis [Adresse 3] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Mme Geneviève ALAUX-LAMBERT, Vice-présidente en présence de Mme Nathalie LAFFAILLE, Greffière, lors de

Source officielle

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TJ

Chambre 27 / Proxi fond

669e9d95e2a18bd08ce38cd1

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

RAINCY [Adresse 5] [Localité 7] Téléphone : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 9] REFERENCES : N° RG 24/00233 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YVCP Minute : 24/677 Société EPFIF Représentant : Me Geneviève

Source officielle
TJ

TPRX Sélestat

69deab74cdc6046d473edee4

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Me Mathieu EHRHARDT, avocat au barreau de Saverne DÉFENDERESSE Société AMB SASU, représentée par son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Me Geneviève

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

66901cdaaf84b0bef080ace5

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

, la vente sur licitation par Maître [E] [V], notaire à BAGNOLET ou, le cas échéant la Chambre des notaires de Paris, avec faculté de délégation, de l’immeuble sis à LES LILAS (93260) 1 à 3, allée Geneviève

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

668c2e36894f7f4d2e0a8f8d

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

MEDIATION ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 08 Juillet 2024 DEMANDEURS Monsieur [F] [O] [Adresse 3] [Localité 8] Madame [H] [X] [Adresse 5] [Localité 7] Représentés par Maître Geneviève

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fd5590e85d0474bddb5d23

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Société [12] [Localité 27] [Adresse 33] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Maître Annaïc LAVOLE, avocate au barreau de RENNES Société [25] [Adresse 34] [Localité 9] Représentée par Maître Geneviève

Source officielle
TJ

Chambre Civile

6a19e7c3cdc6046d476981b3

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ALPINE DE PROMOTION IMMOBILIER, SAS immatriculée au RCS d’[Localité 1] sous le numéro 391 600 103, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en son établissement dénomé [Adresse 3] IMMOBILIER GENEVOIS

Source officielle
TJ

Service des référés

6866e17ad33109fd079b4c70

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DEMANDEUR Monsieur [I] [W], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Bérengère BASTE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, DEFENDEURS Monsieur [O] [V], demeurant [Adresse 7] représenté par Maître Geneviève

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

69d02ae1cdc6046d47079209

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

disposition au greffe, réputé contradictoire et en dernier ressort, ENTRE : Syndicat des Copropriétaires le l’immeuble [Adresse 1] représenté par son syndic en exercice, la Société l’Immobilier du Bassin Genevois

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TJ

PPP Référés

65dce0936f3a33381eb578ac

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

LAMARTINE (venant aux droits de la société CDC HABITAT) RCS PARIS 897 470 761 Représentée par la société CDC HABITAT [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Anne-geneviève HAKIM de la SELARL AGH

Source officielle
TJ

Pôle social

678806cdc21c0e53e7906d06

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

DU 06 JANVIER 2025 N° RG 21/00507 - N° Portalis DBZS-W-B7F-VE5L DEMANDERESSE : Société [14] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Michaël RUIMY, avocat au barreau de LYON substitué par Me GENEVOIS

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TJ

HAGUENAU Civil

672beced1ebad4fe786b5939

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

rembourser, le premier du 6 novembre 2020 dans lequel elle indique “ce n’était pas du tout un cadeau, c’était un dépannage pour vous aider à passer la dèche dans laquelle vous étiez, j’ai été gentille et généreuse

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TJ

Expropriations 3

65a03aa0ea2f9efae42e260a

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

SOREQA [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Geneviève CARALP DELION de la SCP NORMAND & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS DÉFENDEURS : Madame [P] [H] épouse [D] [Adresse 9] [Adresse 9] [

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TJ

Saisies immobilières

65a825fc228119c9032221a7

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SARL ARC EN CIEL VIE, ayant son siège social sis [Adresse 7], gérant Monsieur [O] [I] [Adresse 16] [Adresse 16] [Localité 6] représentée par Maïtre Geneviève

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TJ

Chambre 1

695d693d75782d5f0600b1b5

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

LABAT de la SCP COUDEVYLLE/LABAT/BERNAL, avocats au barreau de PAU CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DES P.A, dont le siège social est sis [Adresse 3] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Mme Geneviève

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TJ

1ère Chambre

670d799dd2a7414c2240c854

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

PATRIMONIO, avocat plaidant au barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue publiquement à l’audience du 02 Juillet 2024, devant Yannick BRISQUET, Premier Vice-Président et Geneviève

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TJ

0P3 P.Prox.Référés

69dfe359cdc6046d475e4197

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Portalis DBW3-W-B7J-6S6L PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [T] [P], demeurant [Adresse 1] comparant en personne DEFENDEUR Monsieur [Q] [I] [X], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Eric GENEVOIS

Source officielle
TJ

Ventes/Ch 4 Cb4

69e91f4ecdc6046d472d3f10

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Le Greffier Le Juge de l’Exécution Marc RESSENCOURT Geneviève ALAUX-LAMBERT

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TJ

TPROX Contentieux Général

66fc38d82416523b9957ff4a

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

A l'audience du 25 juin 2024 à laquelle cette affaire a été retenue, les consorts [J] sont représentés par Maître Anne-Geneviève HAKIM de la SELARL AGH qui se désiste de ses demandes principales, les locataires

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TJ

1ère Chambre civile

67f58e90bbf04ef7857c2784

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

avril 2025 Dans la procédure introduite par : CAISSE D’ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTÉ AU TRAVAIL - ALSACE-MOSELLE (CARSAT), dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Geneviève

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