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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1
69655febcdc6046d471148f7
12 janvier 2026
29 mars 2019 correspondant à la période d'hospitalisation (réanimation, orthopédie rééducation à Plemet), - Du 29 janvier 2020 au 31 janvier 2020 correspondant à la période d'hospitalisation pour arthroscopie
GNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Olivier CASTEL, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
695ebcb0cdc6046d478b668c
6 janvier 2026
. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.
Serv. contentieux social
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11 juillet 2024
Un arthroscanner du poignet gauche est réalisé le 15/09/2017 concluant à une rupture de la face dorsale du ligament luno-triquétral sans lésion osseuse associée.
Pôle social
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9 janvier 2024
Il présente une rupture transfixiante de la coiffe des rotateurs droite objectivée par arthroscanner et constatée le 04.07.18.
65ba9b3359e460cd1e4066b9
Elle présente une rupture transfixiante de la coiffe des rotateurs droite objectivée par arthroscanner et constatée le 02.04.20.
662a99f3c8a1343b8cd5fadc
10 avril 2024
Monsieur [E] [V] a adressé à la CPAM un certificat médical de rechute du 20 juin 2022, mentionnant “une rupture transfixante du tendon supra-épineux (retrouvée sur l’arthroscanner réalisé le 03/01/2022
CTX PROTECTION SOCIALE
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4 juillet 2025
] a confirmé que la pathologie relevée au certificat médical initial était bien conforme à la condition médicale posée par le tableau n°79, et notamment que l’examen prévu par le tableau (IRM ou arthroscanner
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10 avril 2025
Selon le tableau 57 A des maladies professionnelles, pour qu’une rupture de la coiffe des rotateurs puisse être présumée d’origine professionnelle il faut qu’elle soit objectivée par [12] (ou par arthroscanner
6a1897b9cdc6046d474831fa
26 mai 2026
(annexe II tableau n°79) prévoit la prise en charge des lésions chroniques à caractère dégénératif du ménisque isolées ou associées à des lésions du cartilage articulaire, confirmées par IRM (ou arthroscanner
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9 octobre 2025
Madame [D] [Y] conteste cette décision, au motif que son taux d’IPP aurait ainsi été sous-évalué au regard des conclusions de son chirurgien et des résultats des arthroscanners des 17 mars et 02 novembre
POLE SOCIAL
696551b2cdc6046d47105a14
9 janvier 2026
Il a souffert de problèmes de santé dus à son métier de grimpeur élagueur, conduisant à plusieurs interventions chirurgicales (arthrodèse en juillet 2025, réparation arthroscopique du tendon supra épineux
Chambre 1 Cabinet 2
6802b6c07195250be0ae7184
Madame [A] a également dû subir le 08 novembre 2024 une arthroscopie du genou droit à la suite de laquelle elle s’est vue prescrire des séances de rééducation ainsi qu’un arrêt de travail qui sont toujours
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17 avril 2024
Le bilan par arthroscanner en mai 2022 met en évidence de lâchage des sutures effectuées.
6980676bcdc6046d479b6810
13 janvier 2026
Il convient de rappeler que l’expert a évalué ce poste à 1,5/7 en raison des éléments suivants : - Une cicatrice chirurgicale de 13 cm de long, face latérale du bras droit ; - Trois cicatrices d’arthroscopie
698f7ea0cdc6046d474379eb
expressément référence à la maladie désignée en ces termes : " lésions chroniques à caractère dégénératif du ménisque isolées ou associées à des lésions du cartilage articulaire, confirmées par IRM (l'arthroscanner
Référés expertises
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8 octobre 2024
L’examen d’un arthroscanner réalisé le 8 mars 2018 a abouti au constat suivant : “fissuration du labrum supérieur et désinsertion du labrum antérieur à sa partie supérieure.
6696b6ab9a603a692910ab46
8 juillet 2024
La société [9] relève que la Caisse n’a pas versé au débat de document justifiant de la réalisation d’une IRM ou d’un arthroscanner pour l’identification de la pathologie, élément pourtant nécessaire à
65bd3e3646d547e419ff085d
22 janvier 2024
Chambre 21
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9 avril 2025
Le 22 mai 2015, il a subi une intervention chirurgicale consistant en une ligamentoplastie associée à une arthroscopie de cheville par le Docteur [D] à la clinique [11] ([Localité 5]).
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7 janvier 2025
complémentaires infirmiers et/ou de kinésithérapie (…) Il n'est fait état qu'une subluxation et non pas d'une luxation complète (…) il n'est pas mentionné d'échographie, il n'y a pas eu d'examen IRM ni arthroscanner
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