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788 résultats pour « Joseph-Ondin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi fond

668ed17b2980a82f59d992af

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : ETHIOPIAN AIRLINES GROUP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Joseph CARDONA Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69fe4f9fcdc6046d47174f75

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

1] sous le n° 440 388 528, dont le siège social est HOTEL [Adresse 1] [Localité 2] (France), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Rep/assistant : Me Joseph

Source officielle
TJ

Surendettement

6750ab8997dba0171558b642

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

PARTIES: Société CREDIT LYONNAIS TRESORERIE PARIS AMENDES 2 EME DIVISION Société BOUYGUES TELECOM Sous la Présidence de Claire TORRES, Juge des contentieux et de la protection, assistée de Stellie JOSEPH

Source officielle
TJ

Référés

669ffbf1d9953d09165cbf3f

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

’Arbère - 01220 DIVONNE-LES-BAINS, représenté par son syndic en exercice, la société ORKAN MANAGEMENT, immatriculée au RCS de Bourg-en-Bresse sous le n° 807 396 858, dont le siège social est 18 rue Joseph

Source officielle
TJ

Service des référés

65849124e41137cbf9fc8321

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

VANILAETI [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Joseph BENILLOUCHE, avocat au barreau de PARIS - #R0169 DÉFENDERESSE S.A.R.L.U HELLYS [Adresse 4] [Localité 3] non constituée

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

66964123f5112d8edd057a0a

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

DBYQ-W-B7H-ICGQ JUGEMENT du 08 JUILLET 2024 DEMANDEUR : Madame [P] [H], demeurant [Adresse 2] comparante, DEFENDEURS : [32], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté TRESORERIE [Localité 40] ONDAINE

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

66964145f5112d8edd057f72

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

SURENDETTEMENT N° RG 23/02898 - N° Portalis DBYQ-W-B7H-H42Y JUGEMENT du 08 JUILLET 2024 DEMANDEUR : Madame [J] [S] épouse [H], demeurant [Adresse 6] comparante, assistée de Me Christophe JOSEPH

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

65b16319b9f94e984650c45f

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

déclarer les demandes de [Z] [V] irrecevables - subsidiairement de la débouter de ses demandes - en tout état de cause de condamner [Z] [V] à fournir la dénonce de la contestation à la SCP ALBERTIN JOSEPH

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a1a0bcecdc6046d476c6506

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

demande d'un tiers (procédure d'urgence) de : Monsieur [G] [F] né le 25 Mai 2007 à LES LILAS (93260), demeurant 620 route de l'Escurotte - 19130 OBJAT comparant en personne, assisté de Maître Me Soraya JOSEPH

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

66996ec407d408f8d4c29d1d

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

CHARENTE Copies délivrées le : DEMANDERESSE S.A. [5] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Guillaume ROLAND, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0014, substitué par Me Ondine

Source officielle
TJ

Surendettement

677ecfd8b01eea4cf01a40eb

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

RUE BARGUE 75015 PARIS comparante DÉFENDERESSE PARIS HABITAT 21 BIS RUE CLAUDE BERNARD 75253 PARIS CEDEX 05 non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Laura LABAT Greffier : Stellie JOSEPH

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66a297ad80b1d994348a6136

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE [Adresse 2] [Localité 12] Représentée par Maître Joseph BENILLOUCHE , avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #R0169 S.A.S.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66a297b880b1d994348a62d1

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

ENTREPRISE SOTRABAT 8 rue Jean Cocteau ZAC DES GREGUES 97480 ST JOSEPH défaillant S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Référés

Société BROUX-CALLEc/S.A

678184626d34da2cbdcdd0a6

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

PAF IMMO, Enseigne “MISTER PROPERTY” [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Joseph PANGALLO de la SELARL MIELLET & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire: L0281 COMPOSITION DE LA

Source officielle
TJ

Référés civils

6877ec5afd93c2d1757f3ef6

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [I] [V], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Marie-josèphe

Source officielle
TJ

Service des référés

661041d1c9ea95b316fe1edb

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion COBOS, Greffier, DEMANDERESSE Société GPCT [Adresse 5] [Localité 1] - BELGIQUE représentée par Maître Henri-joseph

Source officielle
TJ

CH ECOCOM Proc collec

68e94a313ea43407b90ff853

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Madame RIOUX Bénédicte, Vice Présidente Madame BURIOT Sandra, magistrat à titre temporaire REQUÉRANT : SCP BR ASSOCIES, prise en la personne de Me [F] [U] dont le siège social est sis 7 rue Joseph

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

68e0154574e929a9d8fa355e

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Elles précisent encore à cet égard que l’arrêt New media online de la Cour de justice dont se prévalent les demanderesses concerne des faits très différents, qu’il rappelle les mêmes principes et notamment

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 5

673e342f57062ed5249d631d

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

B2R & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR : Madame [T] [R] épouse [P] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 20] (TURQUIE) (99) [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Maître Marie-josèphe

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68716096d395d6ba9f2a684a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

25/1090 Notification Copie certifiée conforme délivrée par lettre recommandée avec accusé de réception aux parties Copie certifiée conforme délivrée par lettre simple ou par le vestiaire à Me Henri-Joseph

Source officielle

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