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745 résultats pour « Carluer »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

67f04f8402fc178212f87b3c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

N° RG 24/01456 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MQT5 PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n° N° RG 24/01456 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MQT5 Copie exec. aux Avocats : Me Laurent FREUDL Me Carla-maria

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

67f56462bbf04ef7857b9cf5

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

E0315 (POSTULANT) et par Me [E], avocat au barreau de MARSEILLE (PLAIDANT) DEMANDEUR C/ Monsieur [J] [R] [Adresse 3] [Localité 6] défaillant DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

67f56462bbf04ef7857b9d02

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

C1683 (POSTULANT) et par Me [G], avocat au barreau du VAL D’OISE (PLAIDANT) DEMANDEUR C/ Madame [R] [V] [Adresse 2] [Localité 3] défaillante DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

662a99e3c8a1343b8cd5f938

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, assistée de Madame Khedidja SEGHIR, greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

662a99e4c8a1343b8cd5f955

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

[Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Florian TOSONI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B1192 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER, Juge, statuant en qualité de juge unique,

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

662a99ebc8a1343b8cd5fa0a

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, assistée de Madame Khedidja SEGHIR, greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

660eeb34fbb79e8fd3d2f353

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.

Source officielle
TJ

Service des référés

6705780a1296b51ba2b27314

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

SEM [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Laurence CARLES de la SELEURL LAURENCE CARLES AVOCAT, avocats au barreau de PARIS - #C0992 DEFENDERESSE S.A.

Source officielle
TJ

JLD

66964117f5112d8edd0578cb

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

2] PARTIE JOINTE : M. le procureur de la République près le Tribunal Judiciaire de Boulogne sur mer , NON COMPARANT - NON REPRÉSENTÉ (réquisitions écrites en date du 11 juillet 2024 ) Nous,Sophie CARLIER

Source officielle
TJ

JLD

6696415df5112d8edd058393

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

2] PARTIE JOINTE : M. le procureur de la République près le Tribunal Judiciaire de Boulogne sur mer , NON COMPARANT - NON REPRÉSENTÉ (réquisitions écrites en date du 11 juillet 2024 ) Nous,Sophie CARLIER

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

6786b302df5b5c7d10ca45e0

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

R050 DEMANDEUR C/ Monsieur [T] [M] [Adresse 1] [Localité 5] défaillant Madame [H] [O] [Z] épouse [M] [Adresse 1] [Localité 5] défaillante DEFENDEURS COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

67f56461bbf04ef7857b9cdd

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Camille FLAMANT, greffier

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

6a0ca6bacdc6046d47396508

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

par Me Christian LANGENFELD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0019 DEMANDEUR C/ SOCIÉTÉ LOSECAR [Adresse 2] [Localité 3] défaillante DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

6708152e89f19e8c50f83809

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.

Source officielle
TJ

JLD

6708301a89f19e8c50fad125

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

3] PARTIE JOINTE : M. le procureur de la République près le Tribunal Judiciaire de Boulogne sur mer , NON COMPARANT - NON REPRÉSENTÉ (réquisitions écrites en date du 09 octobre 2024 ) Nous,Sophie CARLIER

Source officielle
TJ

JLD

678187e76d34da2cbdcdd969

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

2] PARTIE JOINTE : M. le procureur de la République près le Tribunal Judiciaire de Boulogne sur mer , NON COMPARANT - NON REPRÉSENTÉ (réquisitions écrites en date du 10 janvier 2025 ) Nous,Sophie CARLIER

Source officielle
TJ

JEX

69d56f43cdc6046d47724f8b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TOULON DEFENDEURS : Monsieur [M] [V] né le 31 Janvier 1950 à DINARD (35800), de nationalité Française domicilié : chez SCP BABAU & CHAMBON, 1 rue Hoche - 83000 TOULON Représenté par Me Lionel CARLES

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

669aaeae30bd4f0c3f6b2f9e

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

ETVJ IMMO 55 Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Anne CARUS Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/01018 - N° Portalis 352J-W-B7I-C37CY N° MINUTE : JUGEMENT rendu

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

65baa2ee59e460cd1e41319b

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

barreau de CHARTRES, vestiaire : 000019 DEFENDEUR : [T], [O], [R] [V] défaillant ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT AU PROFIT DE LA 2ÈME CHAMBRE CIVILE Nous, Eric JOLY, Vice-Président, assisté de Carla

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

65baa2ef59e460cd1e4131ea

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 713 DEFENDEUR : [C] [F] défaillant ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION Nous, Eric JOLY, Vice-Président, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla

Source officielle

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