CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 359 résultats pour « Noel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

662162b0c8ec436236dea629

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

Madame [H] [B], munie d’un pouvoir spécial Composition du Tribunal Présidente: Madame Justine AUBRIOT Assesseur collège employeur: Madame Dominique DALBIES Assesseur collège salarié: Madame Claude NOEL

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

67f414124e0040aa3735c521

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

RAFFRAY, Vice-Présidente Juge de la Mise en Etat David PENICHON, Greffier Vu l’instance, ENTRE : Monsieur [E] [P] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Maître Aurélie NOEL

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a978a819a7f19a78305a51

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

ABDOU substitué par Me Grégory MAZILLE, avocats au barreau de LYON Composition du Tribunal Présidente : Justine AUBRIOT Assesseur collège employeur : Lydie REINBOLD Assesseur collège salarié : Claude NOEL

Source officielle
TJ

REFERE

68a8deffd71c382e8b5dab79

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Maître Céline LAPEGUE 18 - Maître Brice GIRET 7 - Me Marie-Anne NOEL ([Localité 15]) - régie - expertises x1 Grosse délivrée à : RÉPUBLIQUE

Source officielle
TJ

JEX

68642a920bb2f8a66ca60f43

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

& BLANC, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [Y] [F] épouse [U] née le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 11] (13), demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Marie-Noelle BLANC-GILLMANN de la

Source officielle
TJ

7ème JEX

671944651486831808a009c3

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

liquidation judiciaire, ayant pour liquidateur la SELARL MIQUEL-ARAS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 03 OCTOBRE 2024 Grosse(s) délivrée(s) à Me NOEL

Source officielle
TJ

2ème Chambre Civile JAF D

68c1e96d7f10fe523aaeaf70

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

D25/ JUGEMENT DU 10 Avril 2025 CHAMBRE DE LA FAMILLE 2ème Chambre Civile JAF D N° DE ROLE : N° RG 23/05166 - N° Portalis DBX2-W-B7H-KF7U JUGEMENT DE DIVORCE Rendu par Christophe NOEL

Source officielle
TJ

2ème Chambre Civile JAF D

6862fd7b0965901b97dc7105

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

D25/ JUGEMENT DU 10 Avril 2025 CHAMBRE DE LA FAMILLE 2ème Chambre Civile JAF D N° DE ROLE : N° RG 23/03683 - N° Portalis DBX2-W-B7H-KCB7 JUGEMENT DE DIVORCE Rendu par Christophe NOEL

Source officielle
TJ

2ème Chambre Civile JAF D

6862fd7d0965901b97dc7149

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

D25/ JUGEMENT DU 10 Avril 2025 CHAMBRE DE LA FAMILLE 2ème Chambre Civile JAF D N° DE ROLE : N° RG 23/03559 - N° Portalis DBX2-W-B7H-KB4E JUGEMENT DE DIVORCE Rendu par Christophe NOEL

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a18fa10ddb7789269596b8

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

DENIS 4 boulevard Doret 97741 SAINT DENIS CEDEX 9 dispensée de comparution Composition du Tribunal Présidente : Justine AUBRIOT Assesseur collège employeur : // Assesseur collège salarié : Claude NOEL

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66a2920c8b0ee72dc0629cab

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

PSYCHIATRIQUES : Monsieur [H] [C] né le 6 Août 1997 à [Localité 4] Domicile Indéterminé en Région Parisienne - DIRP Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [5] Présent (e) assisté (e) de Me Emilie NOEL

Source officielle
TJ

Proximité

696e8452cdc6046d47e9ca04

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Daniel CHASLES GREFFIER : Delphine DRILLEAUD DEMANDEUR(S) : Monsieur [S] [G] [Z] [K], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Benedicte NOEL

Source officielle
TJ

JEX

669640aef5112d8edd056813

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

] née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 5] demeurant [Adresse 4] Non comparante, ni représentée ACTE INITIAL DU 19 Avril 2024 reçu au greffe le 26 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Noélie

Source officielle
TJ

JEX

6696412ff5112d8edd057bfa

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

DEFENDEUR Monsieur [U] [F] né le 07 Septembre 1980 à [Localité 5] demeurant [Adresse 1] Non comparant ACTE INITIAL DU 16 Avril 2024 reçu au greffe le 16 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Noélie

Source officielle
TJ

JEX

66964135f5112d8edd057d06

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Non représentée ACTE INITIAL DU 13 Mars 2024 reçu au greffe le 11 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Noélie

Source officielle
TJ

JEX

66964195f5112d8edd059222

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

HADENGUE & ASSOCIES, avocat au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 98 Substituée par Me Betty WOLFF ACTE INITIAL DU 19 Janvier 2024 reçu au greffe le 12 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Noélie

Source officielle
TJ

JEX

68111e6b2a56cbbf9295e9e9

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

2] Représentée par Me Nathalie LANGLOIS-THIEFFRY, avocat au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 486 ACTE INITIAL DU 14 Décembre 2023 reçu au greffe le 26 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Noélie

Source officielle
TJ

JEX

68111e702a56cbbf9295ea62

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

de son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité Non comparante, ni représentée ACTE INITIAL DU 21 Janvier 2025 reçu au greffe le 24 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Noélie

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

67f80d43cf40727a0043bb2a

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à Me DE CAMPREDON Me PIERRE NOEL Me BOUCHETEMBLE ■ 9ème chambre 3ème section N° RG 23/15324 N° Portalis 352J-W-B7H-C3FQV

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

67f80d49cf40727a0043bbac

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à Me DE CAMPREDON Me BOUCHETEMBLE Me PIERRE NOEL ■ 9ème chambre 3ème section N° RG 23/16653 N° Portalis 352J-W-B7H-C3EA5

Source officielle

Page 9 sur 68

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC12 242 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LE VEN NOEL

SIREN 511257339GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

NOELIE

SIREN 513048926GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

NOEL ELECTRICITE

SIREN 830718391GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANCY

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ATELIER NOEL

SIREN 921825436GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANCY

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL ROY NOEL

SIREN 447641747GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

20/09/2026

Voir →