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2 758 résultats pour « Soubré-Trinh »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a58420919da7c4f1789fa2

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[I] [V] souffre : « coxarthrose bilatérale» a un lien direct et essentiel avec le travail habituel de la victime. Avant-dire droit sur le recours de M.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661581bbdb5098996d59fc7d

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Le demandeur produit également plusieurs pièces qui établissent qu’il souffre d’une tendinite de l’épaule gauche, prise en charge par la CPAM, en maladie professionnelle en 2007 et consolidée en 2008 avec

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a21cbbacdc6046d472cddcf

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[E] [S] souffre d’une hypoacousie de perception sans mentionner de lésion cochléaire.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681a6a7f5eb387f553b9e79b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

A l'appui de sa demande, elle fait valoir qu'elle souffre d'un diabète de type II, qu'elle a des difficultés à respirer, des difficultés neurologiques et qu'elle souffre de sensation de vertige du côté

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a18fa20ddb7789269596da

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Le Professeur [U] [I], médecin consultant, relève que l'intéressé souffre de surdité appareillée avec des résultats apparemment partiels. Il souffre également de lombalgies et de vertiges.

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

67a67ab09324999a647ab5e1

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

secours dont elle est créancière depuis l’ordonnance sur mesures provisoires; que si tant est que les intitulés portés en marge des ordres de virement, tels les mots: “affamée”, “champagne”, “aumône”, “triche

Source officielle
TJ

J.L.D.

662bf14ae266e89ef1189e79

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

ailleurs l’intéressé n’avait aucune garantie de représentation sur le territoire ; que le moyen sera rejeté ; Sur la disproportion et la vulnérabilité : Attendu que l’intéressé fait valoir qu’il souffre

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6686e5fce74459e0c7ed0e10

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[W] expose qu’il souffre depuis des années de douleurs du ménisque de son genou gauche et qu’en 2016 le ménisque a lâché lors d’un chantier important qui consistait en la destruction d’anciens locaux techniques

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6635273ee4b5292aaa65eb45

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

éléments figurant au dossier que l’intéressé a été réadmis au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 2] en raison d'un tableau de réactivation délirante aigue et de son refus des soins alors qu'il souffre

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801ca39c3ba90f51dc1979

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Elle souffre d'idées délirantes congruentes à l'humeur de persécution ou mégalo maniaques. Elle a également des hallucinations auditives avec une participation affective.

Source officielle
TJ

Service JLD

686d6ea8a2273490db10ad5a

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

A l'audience, [J] [E] expose qu’elle souffre de shizophrénie et que le traitement a été changé. Il ne lui convient pas. Actuellement, elle prend des comprimés.

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

6864238b0bb2f8a66ca5f4d0

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il fait valoir qu’il souffre de graves problèmes de santé justifiant l’intervention quotidienne d’un infirmier à son domicile et son suivi par le CMP de [Localité 6].

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67feae1a7a459da3dcdeca18

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Il est précisé que l’intéressé souffre d’une entorse au genou droit. Le certificat médical initial du 23 novembre 2011 constate une «entorse hyperalgique genou droit LLI ».

Source officielle
TJ

JLD

68e9637d3ea43407b9116a7b

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Elle ajoute sur le fond que le patient souffre d’un syndôme délirant aigu d’origine organique et non psychiatrique ce qui doit conduire à la mainlevée de l’hospitalisation sous contrainte.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6978160dcdc6046d47d1363f

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

J], inscrite sur une des listes des experts de la Cour d'Appel DEROULEMENT DES DEBATS La personne étrangère déclare: je n'ai pas de documents d'identité. je suis malade , ça fait deux mois que je souffre

Source officielle
TJ

PS ctx technique

66197c151b7735881a7c2153

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

[P] a contesté cette décision, au motif qu’il souffre d’un cancer de l’estomac et d’un diabète de type 2, outre le fait qu’il se trouve séropositif.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée par Me VIRGINIE GAY-JACQUET, avocat au barreau de BORDEAUXc/DEFENDERESSE

6788099fc21c0e53e7907631

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Elle ajoute que Monsieur [M] souffre de plusieurs maladies professionnelles, de sorte qu’il convient d’ordonner une expertise pour distinguer les arrêts en lien avec la maladie déclarée le 18 juin 2018

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6792b067304ff28fe37e6483

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

En l’espèce, aux termes de son rapport d'expertise du 06 septembre 2024, le médecin expert a considéré que l'assuré ne souffre pas d'une tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs de son épaule

Source officielle
TJ

PS ctx technique

65a192020ddb77892695c4a0

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

En l’espèce, il n’est pas contesté que monsieur [T] souffre des pathologies relevées.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65ba986359e460cd1e3d2cfc

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[I], représenté par son conseil, rappelle qu’il souffre du syndrome de pseudo-obstruction intestinale chronique idiopathique très probablement d’origine neurogène ou du méga colon, qui est une affection

Source officielle

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