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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
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15 janvier 2024
[I] [V] souffre : « coxarthrose bilatérale» a un lien direct et essentiel avec le travail habituel de la victime. Avant-dire droit sur le recours de M.
Serv. contentieux social
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4 avril 2024
Le demandeur produit également plusieurs pièces qui établissent qu’il souffre d’une tendinite de l’épaule gauche, prise en charge par la CPAM, en maladie professionnelle en 2007 et consolidée en 2008 avec
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26 mai 2026
[E] [S] souffre d’une hypoacousie de perception sans mentionner de lésion cochléaire.
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3 avril 2025
A l'appui de sa demande, elle fait valoir qu'elle souffre d'un diabète de type II, qu'elle a des difficultés à respirer, des difficultés neurologiques et qu'elle souffre de sensation de vertige du côté
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10 janvier 2024
Le Professeur [U] [I], médecin consultant, relève que l'intéressé souffre de surdité appareillée avec des résultats apparemment partiels. Il souffre également de lombalgies et de vertiges.
Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3
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9 janvier 2025
secours dont elle est créancière depuis l’ordonnance sur mesures provisoires; que si tant est que les intitulés portés en marge des ordres de virement, tels les mots: “affamée”, “champagne”, “aumône”, “triche
J.L.D.
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26 avril 2024
ailleurs l’intéressé n’avait aucune garantie de représentation sur le territoire ; que le moyen sera rejeté ; Sur la disproportion et la vulnérabilité : Attendu que l’intéressé fait valoir qu’il souffre
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4 juillet 2024
[W] expose qu’il souffre depuis des années de douleurs du ménisque de son genou gauche et qu’en 2016 le ménisque a lâché lors d’un chantier important qui consistait en la destruction d’anciens locaux techniques
Juge Libertés Détention
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23 avril 2024
éléments figurant au dossier que l’intéressé a été réadmis au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 2] en raison d'un tableau de réactivation délirante aigue et de son refus des soins alors qu'il souffre
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8 janvier 2025
Elle souffre d'idées délirantes congruentes à l'humeur de persécution ou mégalo maniaques. Elle a également des hallucinations auditives avec une participation affective.
Service JLD
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8 juillet 2025
A l'audience, [J] [E] expose qu’elle souffre de shizophrénie et que le traitement a été changé. Il ne lui convient pas. Actuellement, elle prend des comprimés.
JEX DROIT COMMUN
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1 juillet 2025
Il fait valoir qu’il souffre de graves problèmes de santé justifiant l’intervention quotidienne d’un infirmier à son domicile et son suivi par le CMP de [Localité 6].
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8 avril 2025
Il est précisé que l’intéressé souffre d’une entorse au genou droit. Le certificat médical initial du 23 novembre 2011 constate une «entorse hyperalgique genou droit LLI ».
JLD
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10 octobre 2025
Elle ajoute sur le fond que le patient souffre d’un syndôme délirant aigu d’origine organique et non psychiatrique ce qui doit conduire à la mainlevée de l’hospitalisation sous contrainte.
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13 janvier 2026
J], inscrite sur une des listes des experts de la Cour d'Appel DEROULEMENT DES DEBATS La personne étrangère déclare: je n'ai pas de documents d'identité. je suis malade , ça fait deux mois que je souffre
PS ctx technique
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10 avril 2024
[P] a contesté cette décision, au motif qu’il souffre d’un cancer de l’estomac et d’un diabète de type 2, outre le fait qu’il se trouve séropositif.
GNAL SEC SOC: CPAM
ée par Me VIRGINIE GAY-JACQUET, avocat au barreau de BORDEAUXc/DEFENDERESSE
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14 janvier 2025
Elle ajoute que Monsieur [M] souffre de plusieurs maladies professionnelles, de sorte qu’il convient d’ordonner une expertise pour distinguer les arrêts en lien avec la maladie déclarée le 18 juin 2018
6792b067304ff28fe37e6483
13 janvier 2025
En l’espèce, aux termes de son rapport d'expertise du 06 septembre 2024, le médecin expert a considéré que l'assuré ne souffre pas d'une tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs de son épaule
65a192020ddb77892695c4a0
11 janvier 2024
En l’espèce, il n’est pas contesté que monsieur [T] souffre des pathologies relevées.
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25 janvier 2024
[I], représenté par son conseil, rappelle qu’il souffre du syndrome de pseudo-obstruction intestinale chronique idiopathique très probablement d’origine neurogène ou du méga colon, qui est une affection
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