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8 472 résultats pour « Souhair »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

67f57794bbf04ef7857bdf7c

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

[K] [B] a contesté le principe de son hospitalisation et souhaité sortir./ n'a pas contesté le principe de son hospitalisation et s'en remet à l'avis des médecins Me Aminou BOUBA, avocat de la personne

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

67fd5050e85d0474bddb3a5d

T. Judiciaire

6 avril 2025

6 avril 2025

L’intéressé entendu en dernier déclare : je souhaite juste que vous me libériez.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

67fd5054e85d0474bddb3aec

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

J’en peux plus, je souhaite pouvoir sortir et retrouver mon épouse.”

Source officielle
TJ

JEX

66a7ef42b9f14d1b77641cc6

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Il relève que l’immeuble n’est pas insalubre mais qu’il souhaite effectuer des travaux de rénovation.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65b0127fb98137c17478d323

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Monsieur [Z] [S] souhaite dès lors modifier sa demande de remboursement de frais de recouvrement compte tenu des frais apparaissant sur le décompte postérieurement au 14 février 2023, et demande pour ce

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b161a3b9f94e984650b562

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Il souhaite également bénéficier de l'ARS, précisant que les ressources de [J] [I] sont supérieures aux siennes.

Source officielle
TJ

CH4 JCP FOND

6a0f783dcdc6046d477e9f35

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

préavis d'une durée raisonnable, et est dès lors de nature à créer un déséquilibre significatif entre les droits et obligations des parties au détriment du consommateur ainsi exposé à une aggravation soudaine

Source officielle
TJ

Référés

69d6d225cdc6046d47929c39

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Seul un démontage partiel du moteur a été réalisé, puisque le vendeur, bien qu'invité, n'a pas souhaité se présenter à la réunion d'expertise amiable. Aucune solution amiable n'a pu être trouvée.

Source officielle
TJ

JERICHO CIVIL

69e7ea85cdc6046d4710ddcf

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Par courrier en date du 31 janvier 2023, Madame [H] [D] a informé l’agence en charge de la gestion du bien de son souhait de quitter son logement.

Source officielle
TJ

Chambre 3

6a0cc469cdc6046d473b85fc

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Au soutien de ses demandes, sur le fondement des articles 1360 du code de procédure civile et 815 et suivants du code civil, Madame [L] [R] expose souhaiter sortir de l’indivision s’agissant de la maison

Source officielle
TJ

JCP REFERES inf 10.000€

6a0f6326cdc6046d477ce412

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Elle souhaite conserver son logement.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

6a15f6f9cdc6046d4706abc6

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

fait valoir que les fonds issus de la vente de la loge étaient mis en réserve et déposés sur les comptes des syndicats secondaires au prorata des tantièmes détenus par chaque syndicat conformément au souhait

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

6a0e20d4cdc6046d475c211d

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Au motif qu’elle ne détient pas les baux consentis à ces personnes physiques ou morales et qu’elle souhaite leur donner congé, Mme [E] [Q] a, par courriel du 6 juin 2024, sollicité de la Caisse de Mutualité

Source officielle
TJ

JLD

6a15faa5cdc6046d4706ea66

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

L’intéressé déclare : Je souhaite être assisté d’un avocat. Je ne confirme pas mes déclarations dans l’audition. Je n’ai pas dit que je voulais aller en Angleterre. Je n’ai pas dit ça.

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

69fa5e92cdc6046d47b6e319

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

de la régularité d’une décision de placement en rétention et sur la prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 01 Avril 2026 Le 1er Avril 2026 Devant Nous, Sandie LACROIX DE SOUSA

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

69d0411acdc6046d4709671a

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

En revanche, elle souhaite poursuivre la démarche de soins.

Source officielle
TJ

JLD

69d41b8ecdc6046d47562aa9

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

mouvement de grève représentant une circonstance insurmontable justificative, En l’absence du directeur de l’établissement de soins et du ministère public, En l’absence d’[S] [L], qui a indiqué ne pas souhaiter

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d546fecdc6046d476f63a4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Qu’il souhaite voir le psychiatre pour pouvoir en discuter avec lui, assez rapidement. Qu’il a l’impression que les psychiatres font des rapports pour qu’il reste enfermé.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6686e283e74459e0c7eceb71

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

A l’audience de ce jour, Monsieur [Z] [Y] déclare qu’il vit avec sa mère, qu’il souhaite rentrer chez lui tout de suite. Il ajoute avoir été placé à l’isolement.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6786b2f3df5b5c7d10ca436f

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

A l’audience, il indique qu’il dormait dehors après avoir fait un sevrage ; il ajoute qu’il se sent bien depuis qu’il est hospitalisé et qu’il souhaite rester à l’hôpital.

Source officielle

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