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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge Libertés Détention
67f57794bbf04ef7857bdf7c
7 avril 2025
[K] [B] a contesté le principe de son hospitalisation et souhaité sortir./ n'a pas contesté le principe de son hospitalisation et s'en remet à l'avis des médecins Me Aminou BOUBA, avocat de la personne
Juge libertés & détention
67fd5050e85d0474bddb3a5d
6 avril 2025
L’intéressé entendu en dernier déclare : je souhaite juste que vous me libériez.
67fd5054e85d0474bddb3aec
9 avril 2025
J’en peux plus, je souhaite pouvoir sortir et retrouver mon épouse.”
JEX
66a7ef42b9f14d1b77641cc6
16 juillet 2024
Il relève que l’immeuble n’est pas insalubre mais qu’il souhaite effectuer des travaux de rénovation.
PCP JTJ proxi fond
65b0127fb98137c17478d323
22 janvier 2024
Monsieur [Z] [S] souhaite dès lors modifier sa demande de remboursement de frais de recouvrement compte tenu des frais apparaissant sur le décompte postérieurement au 14 février 2023, et demande pour ce
CTX PROTECTION SOCIALE
65b161a3b9f94e984650b562
24 janvier 2024
Il souhaite également bénéficier de l'ARS, précisant que les ressources de [J] [I] sont supérieures aux siennes.
CH4 JCP FOND
6a0f783dcdc6046d477e9f35
19 mai 2026
préavis d'une durée raisonnable, et est dès lors de nature à créer un déséquilibre significatif entre les droits et obligations des parties au détriment du consommateur ainsi exposé à une aggravation soudaine
Référés
69d6d225cdc6046d47929c39
8 avril 2026
Seul un démontage partiel du moteur a été réalisé, puisque le vendeur, bien qu'invité, n'a pas souhaité se présenter à la réunion d'expertise amiable. Aucune solution amiable n'a pu être trouvée.
JERICHO CIVIL
69e7ea85cdc6046d4710ddcf
13 avril 2026
Par courrier en date du 31 janvier 2023, Madame [H] [D] a informé l’agence en charge de la gestion du bien de son souhait de quitter son logement.
Chambre 3
6a0cc469cdc6046d473b85fc
18 mai 2026
Au soutien de ses demandes, sur le fondement des articles 1360 du code de procédure civile et 815 et suivants du code civil, Madame [L] [R] expose souhaiter sortir de l’indivision s’agissant de la maison
JCP REFERES inf 10.000€
6a0f6326cdc6046d477ce412
Elle souhaite conserver son logement.
4ème Chambre civile
6a15f6f9cdc6046d4706abc6
21 mai 2026
fait valoir que les fonds issus de la vente de la loge étaient mis en réserve et déposés sur les comptes des syndicats secondaires au prorata des tantièmes détenus par chaque syndicat conformément au souhait
Chambre 0 REFERES
6a0e20d4cdc6046d475c211d
Au motif qu’elle ne détient pas les baux consentis à ces personnes physiques ou morales et qu’elle souhaite leur donner congé, Mme [E] [Q] a, par courriel du 6 juin 2024, sollicité de la Caisse de Mutualité
JLD
6a15faa5cdc6046d4706ea66
26 mai 2026
L’intéressé déclare : Je souhaite être assisté d’un avocat. Je ne confirme pas mes déclarations dans l’audition. Je n’ai pas dit que je voulais aller en Angleterre. Je n’ai pas dit ça.
RETENTION ADMINISTRATIVE
69fa5e92cdc6046d47b6e319
1 avril 2026
de la régularité d’une décision de placement en rétention et sur la prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 01 Avril 2026 Le 1er Avril 2026 Devant Nous, Sandie LACROIX DE SOUSA
Juge libertés détention
69d0411acdc6046d4709671a
3 avril 2026
En revanche, elle souhaite poursuivre la démarche de soins.
69d41b8ecdc6046d47562aa9
mouvement de grève représentant une circonstance insurmontable justificative, En l’absence du directeur de l’établissement de soins et du ministère public, En l’absence d’[S] [L], qui a indiqué ne pas souhaiter
J.L.D. HSC
69d546fecdc6046d476f63a4
7 avril 2026
Qu’il souhaite voir le psychiatre pour pouvoir en discuter avec lui, assez rapidement. Qu’il a l’impression que les psychiatres font des rapports pour qu’il reste enfermé.
6686e283e74459e0c7eceb71
4 juillet 2024
A l’audience de ce jour, Monsieur [Z] [Y] déclare qu’il vit avec sa mère, qu’il souhaite rentrer chez lui tout de suite. Il ajoute avoir été placé à l’isolement.
6786b2f3df5b5c7d10ca436f
14 janvier 2025
A l’audience, il indique qu’il dormait dehors après avoir fait un sevrage ; il ajoute qu’il se sent bien depuis qu’il est hospitalisé et qu’il souhaite rester à l’hôpital.
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