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26 résultats pour « Alain Leclerc »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

TJ

2ème chambre 2ème section

68681cc44965b5d9df315f62

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

352J-W-B7J-C7AX7 N° MINUTE : Assignation du : 12 Février 2025 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 02 Juillet 2025 DEMANDEUR Monsieur [S] [Z] [F] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Maître Alain

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66964107f5112d8edd0575cc

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

LECLERC. la société ROYDIS, sous l’enseigne E.

Source officielle
TJ

JAF

69e2b9efcdc6046d47a0d704

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

DB3J-W-B7I-GOP5 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 10 Avril 2026 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Alice LECLERCQ

Source officielle
TJ

1ère Chambre

697d61c1cdc6046d475764ad

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Syndicat des copropriétaires de la Résidence BALNE O ALADIN 11 avenue du Général Leclerc 65110 cauterets représentée par Me Olivier ROUVIERE, avocat au barreau de PAU, avocat plaidant D’UNE PART, ET

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66a297ad80b1d994348a6136

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

PITCH IMMO [Adresse 13] [Localité 8] Représentée par Maître Alain PIREDDU, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D1014 ___________________________ MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

6712c1f581734932ee482022

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

SWISSLIFE ASSURANCE DE BIENS RCS de NANTERRE N° 391 277 878 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 6] représentée par Me Thomas LECLERC

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

677ecfcdb01eea4cf01a3f24

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

° Portalis 352J-W-B7G-CYA7A N° MINUTE : Assignation du : 05 Octobre 2022 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 07 Janvier 2025 DEMANDEURS Monsieur [T] [M] 234, rue du Maréchal Leclerc

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67eeed98b848dd6814c64595

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

INOLYA C/ [B] [G] épouse [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain LANIECE - 16 Me Sandrine MONTI - 47 Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Alain LANIECE - 16 Me Sandrine

Source officielle
TJ

6ème Chambre

670438178d5cd4a875953dc7

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Crédit Logement de ne pas les avoir avisés qu’elle allait désintéresser la S.A. B.N.P.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

66294e03204c0caeeb991e54

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

JUGEMENT rendu le 24 Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [V] [E] [Adresse 4] [Localité 2] Comparante en personne DÉFENDERESSE CCAS de la RATP [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître LECLERE

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

6983becfcdc6046d47efa0c4

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

DÉBATS : A l'audience publique tenue le 21 Octobre 2025, Madame LECLERC, Vice-Présidente, siégeant en qualité de juge unique, conformément aux dispositions de l’article 812 du Code de Procédure Civile,

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

696feaa2cdc6046d4708d087

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

TROISIEME CHAMBRE CIVILE N° RG 23/05634 - N° Portalis DB3U-W-B7H-NLJQ 74C [Z] [B] [V] [R] épouse [B] C/ Société SCCV ATLAND SARCELLES LECLERC TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE --==00§00==-- ORDONNANCE

Source officielle
TJ

Section des Référés

66e8806ca1d53480155358ee

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

G GICQUEL, SDC 93 avenue Laferrière 94000 CRETEIL, CPAM DU VAL DE MARNE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Claire ALLAIN-FEYDY, Première

Source officielle
TJ

Section des Référés

66e8806ba1d53480155358e3

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

ICAR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Claire ALLAIN-FEYDY, Première vice-présidente LE GREFFIER : Madame Stéphanie GEULIN, Greffier

Source officielle
TJ

CALAIS contentieux<10000€

67881f6bc21c0e53e790bd0a

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[T] [V] [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Hervé LECLERCQ, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER Composition du tribunal lors des débats à l'audience publique du 19 Novembre 2024 : Camille

Source officielle
TJ

Section des Référés

6973add2cdc6046d4771d5dd

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

SFR, immatriculée au RCSde PARIS sous le n° 343 059 564, dont le siège social est sis 16 rue du Général Alain de Boissieu - 75015 PARIS toutes non représentées S.A.S.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

6975b7c7cdc6046d47a23f03

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

DÉBATS : A l'audience publique tenue le 23 Septembre 2025, Madame LECLERC, Vice-Présidente, siégeant en qualité de juge unique, conformément aux dispositions de l’article 812 du Code de Procédure Civile

Source officielle
TJ

CALAIS JCP

678036659c3ba90f51dc61de

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Localité 6] représenté par Me Victoire BARBRY, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER ET : DÉFENDEUR(S) Etablissement public TERRE D'OPALE HABITAT [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Hervé LECLERCQ

Source officielle
TJ

CH5 - SURENDETTEMENT

6a10ce72cdc6046d479e74e2

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

demeurant [Adresse 7] non comparante, ni représentée COMPAGNIE GENERALE DE [2] AUX PARTICULIERS CHEZ EOS FRANCE, demeurant SECTEUR SURENDETTEMENT - [Adresse 8] non comparante, ni représentée CENTRE LECLERC

Source officielle
TJ

Section des Référés

66e8806ea1d5348015535942

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

DB3T-W-B7H-UUXC CODE NAC : 54G - 0A AFFAIRE : [P] [W] C/ [J] [T] épouse [C], [G] [C] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Claire ALLAIN-FEYDY

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LECLERCQ, Julien, Yvon, Alain

SIREN 105136279Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

22/05/2026

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Procédures collectives

LECLERCQ, Alain

Greffe du Tribunal Judiciaire de Boulogne-sur-Mer

Autre jugement et ordonnance — Clôture la procédure de redressement après arrêté d'un plan - Date du jugement : 15 Mai 2026 Jugement prononçant la clôture de la procédure de redressement judiciaire par apurement du passif après arrêté d'un plan - N° RG : 15/00019

21/05/2026

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Créations

Leclercq, Geoffrey Pascal Alain

SIREN 912533593Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

16/01/2026

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Dépôts des comptes

Alain PASQUIER, Christophe LECLERCQ et Leslie ARIZZOLI

SIREN 888450459Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

23/12/2025

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Créations

MAREE, Alain-Xavier, LECLERCQ MAREE

SIREN 928693977Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

18/11/2025

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