CLINIQUE DE L’ALMA [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Chrystelle BOILEAU, avocat au barreau de PARIS - #D1173 DÉBATS A l’audience du 13 Mars 2026, tenue publiquement, présidée par Béatrice

La société [Localité 41]-Altais a pour ce faire conclu un contrat de promotion immobilière le 15 décembre 2016 avec la société ABCD aux droits de laquelle vient la société Quartus logistique.

Je ne vis pas chez lui, j’allais me rendre chez lui. C’est la première fois que j’arrive en France. Je n’ai jamais habité en France pendant trois mois. Ils ont du se tromper.

EXPOSÉ DU LITIGE Par actes des 26 et 29 septembre 2025, l'association Institut de l'Alma a assigné les sociétés Abeille Iard & Santé, Saretec France et Exi Construction en référé-expertise devant le

La SAS ALTECH a maintenu les termes de son assignation en intervention forcée, précisant avoir conclu un contrat de sous-traitance avec la SASU ALMA.

La SELARL ALMA MB a fait valoir que la relation d’affaire entre la SELARL ALMA MB et M.

La SCI RODIN détient 99,99 % des parts sociales de la SCI ALMA RODIN. Monsieur [Z] [D] est gérant de la SCI RODIN et de la SCI ALMA RODIN.

JTJ proxi fond N° RG 24/00253 - N° Portalis 352J-W-B7I-C3YGK N° MINUTE : 6 JTJ JUGEMENT rendu le mardi 09 juillet 2024 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE DENOMME LES ALMADIES

JEROME ALLAIS es qualité de liquidateur de la société LES BLEUS DE CEDRES, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 7] - [Localité 5] représentée

Aussi la société ALMA THE CHIMNEY CAKE FACTORY sera-t-elle condamnée à verser à la société TORREADOR la somme de 14821,48 euros à titre provisionnel.

THOUNY VARIERAS ET ASSOCIES Représentant : Maître Olivier LIGETI de l’AARPI ALMATIS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0560 Monsieur [P] [L] Représentant : Maître Olivier LIGETI de l’AARPI ALMATIS

EXPOSE DU LITIGE Par contrat de bail commercial du 29 janvier 2016, la SAS DATA 4 a donné à location à la société ALMAE TECHNOLOGIES (ci-après ALMAE) un ensemble de quatre bâtiments sis [Adresse 6], et

ALMAZ Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Bertrand BALAS de la SELARL BALAS METRAL & ASSOCIES, avocats au barreau

En exécution de cette ordonnance, la Société [H] Allais, es qualité de liquidateur de la S.A.S.

PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R030 Société ALCAIX

En exécution de cette ordonnance, la Société [P] Allais, es qualité de liquidateur de la S.A.S.

Régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé de réception remise le 9 juin 2023, la SELARL ALLAIS en qualité de liquidateur judiciaire de la société ATENA n’a pas comparu.

IMMOBILIERE DE L’ALMA, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Julien BESSET, avocat au barreau de TOULON DEFENDEUR Monsieur [K] [Z], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Grégory

A l’audience, la société ALMA APART indique ne pas s’opposer à cette demande, à laquelle il sera fait droit.

La SCI ALMA a acquis la propriété du bien immobilier par acte notarié du 10 janvier 2020.