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597 résultats pour « Barat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1/1/1 resp profess du drt

6a0e0701cdc6046d475a3792

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Portalis 352J-W-B7I-C6GGS N° MINUTE : Assignation du : 26 Novembre 2024 JUGEMENT rendu le 20 Mai 2026 DEMANDEUR Monsieur [J] [T] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Maître Jean BARET

Source officielle

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Annonces BODACC4 024 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BARATTE ET A

SIREN 313791295Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

23/08/2026

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE DES OPHTALMOLOGISTES BARATHON

SIREN 341890309Greffe du Tribunal de Commerce de Montluçon

21/08/2026

Voir →

Procédures collectives

BARATEAU, Eric

SIREN 417563731Greffe du Tribunal Judiciaire de Périgueux

Autre jugement et ordonnance — Prononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement - Date de cessation des paiements : 03 Décembre 2025 - Liquidateur : SCP AMAUGER TEXIER, 11 Avenue Georges Pompidou, 24000 PERIGUEUX - N° RG : 25/00038

20/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PHARMACIE BARATHE-TABOURIN

SIREN 330851353Greffe du Tribunal de Commerce de nevers

20/08/2026

Voir →

Modifications diverses

PMJ BARATON

SIREN 938009966Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

19/08/2026

Voir →

TJ

1/1/1 resp profess du drt

6a0e06c7cdc6046d475a336e

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Portalis 352J-W-B7I-C6GGR N° MINUTE : Assignation du : 26 Novembre 2024 JUGEMENT rendu le 20 Mai 2026 DEMANDEUR Monsieur [W] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Maître Jean BARET

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

659eef046976f1c644e78572

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

D] [R] [Adresse 1] [Localité 16] représentée par Me Florence ROSANO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0390 Madame [M] [U] épouse [C] [Adresse 6] [Localité 21] représentée par Me Pierre-Alain BARAT

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a5e7cdc6046d479b4b15

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

En juillet 2024, elle a subi une chirurgie bariatrique afin de faciliter une perte de poids de nature à améliorer les douleurs lombaires, dont le Docteur [X] souligne dans ses courriers de liaison la réussite

Source officielle
TJ

Référés civils

66980993b60c111a421b8f0e

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

de L’AARPI STERU BARATTE, avocat plaidant du barreau de PARIS S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6627fd1f42439575e2f7e33d

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

représentés par Maître Richard GRAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0476 Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 3] à [Localité 12], représenté par son syndic le Cabinet BARATTE

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi référé

68f28472e97b8c1829952061

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

SELADJI Représentant : Maître Aude BARATTE de l’AARPI STERU - BARATTE, avocats au barreau de PARIS C/ Monsieur [G] [F] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : AARPI STERU - BARATTE Copie

Source officielle
TJ

JAF

68e42c2e681ed727f2a60d8d

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Adresse 4] [Localité 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-09122-2023-1023 du 26/06/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 8]) Représentée par Maître Marie BARAT

Source officielle
TJ

JAF

68e42c31681ed727f2a60de5

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

tenus à l’audience du 01 SEPTEMBRE 2025 DEMANDEUR : Monsieur [P] [E] né le [Date naissance 3] 1964 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Maître Marie BARAT

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

69dd3050cdc6046d471e73ba

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Elle expose avoir subi le 27 novembre 2023 une chirurgie bariatrique de type by-pass réalisée par M. le Dr [E] [D] à l'Hôpital [Etablissement 1] de [Localité 2] ; que d'importantes complications sont survenues

Source officielle
TJ

CABINET JAF 4

6626a6531329eb3db7c22859

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

N° RG 22/08105 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W32T N° minute : du 02 Avril 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [V] C/ [U] Copie exécutoire délivrée à Me Delphine GALI Me Isabelle JIMENEZ-BARAT

Source officielle
TJ

CABINET JAF 1

65de3218b88678c04aba5bd5

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

JAF 1 JUGEMENT 20J N° RG 19/08081 - N° Portalis DBX6-W-B7D-TUUN N° minute : 23/ du 11 Janvier 2024 AFFAIRE : [J] C/ [P] Copie exécutoire délivrée à la SELARL AALM Me Isabelle JIMENEZ-BARAT

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a0b7739cdc6046d471ea98c

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[P] [S] 17 rue Demarest Résidence Jeanne Barret 76300 SOTTEVILLE LES ROUEN non comparant, non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats à l'audience publique du 16 mars 2026 JUGE : Agnès

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

668839f3342d338c20d31587

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

COUDERC - BARRAU RESTAURATION, exerçant sous l’enseigne LA FRÉGATE [Adresse 1] [Localité 4] non représentée MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Monsieur Cyril JEANNINGROS, juge, assisté de Madame Léa GALLIEN

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

6699588107d408f8d4c13c43

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

RG 19/10352 - N° Portalis DBX6-W-B7D-T3HQ N° de Minute : 24/0 AFFAIRE : [V] [S] C/ [E], [B] [O] ASSOCIATION [1] Grosses délivrées le : à Me Delphine BRON Me Isabelle JIMENEZ-BARAT

Source officielle
TJ

JAF

68e42c30681ed727f2a60da4

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Adresse 6] [Localité 1] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-09122-2024-1526 du 30/09/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 8]) Représentée par Maître Marie BARAT

Source officielle
TJ

Adjudications

6786b7e2df5b5c7d10ca564f

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

“LE BRASILIA” 35 Boulevard Barral - 13008 MARSEILLE C/ M.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

668440a68bcff606d9c4168a

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

JUGEMENT procédure accélérée au fond 28C Minute n° 24/593 N° RG 24/00665 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y3Z7 2 copies GROSSE délivrée le01/07/2024 àMe Jennifer BROCHOT Me Isabelle JIMENEZ-BARAT

Source officielle
TJ

Expropriations

69695b5acdc6046d47724f5b

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

OPERATION : Exercice du droit de préemption sur la comme de [Localité 5] ENTRE : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE-DE-FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Miguel BARATA

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67fd5356e85d0474bddb51b7

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Anne FITOUSSI, Me Claude BARANES, Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG

Source officielle