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341 résultats pour « Genevière »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

SAISIES IMMOBILIERES

6a15ef35cdc6046d47062176

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

avocats au barreau de THONON-LES-BAINS, avocats plaidant A été prononcé le Jugement suivant : Par acte de la SCP [R] [U] & TISSOT, Commissaires de Justice Associés à SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS

Source officielle

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TJ

Chambre famille CAB 2

6a10aa01cdc6046d479ba11c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[N] [X] ont contracté mariage le 14 juillet 2005, devant l'Officier d'Etat-Civil de Genève (Suisse). Les époux n'ont pas fait précéder leur union d'un contrat de mariage.

Source officielle
TJ

REFERES

68f93d28de0ebe408dab24c2

T. Judiciaire

11 août 2025

11 août 2025

La SCI LA TULIPE a fait l'acquisition d'une maison à usage d'habitation avec un étage sur terrain attenant par acte du 29 août 2005 située 1293 Boulevard Ernest Genevet à Châteaurenard (13160).

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6a0f5a43cdc6046d477c453e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

par l’indivision successorale et d’avance en capital, Puis, à titre principal, JUGER que les demandes de versement des fruits générés par l’indivision successorale et d’avance en capital de Madame

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68e411f2681ed727f2a4b398

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

de liquidateur, sous-traitant de la société GENESIS BORDEAUX pour les lots démolition, maçonnerie générale et gros œuvre ;la SARL ISOCOMBLE, également sous-traitant de la société GENESIS BORDEAUX pour

Source officielle
TJ

Référés

6a10b356cdc6046d479c462d

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

DU 19 KLEBER à lui verser à titre d’indemnisation provisionnelle une somme de 10.000 euros pour le préjudice généré par l’attitude de la S.C.I.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Référés

68e4041b681ed727f2a3f1c5

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Statuant publiquement, au nom du peuple français, par ordonnance mise à disposition au greffe, contradictoire et en premier ressort, DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA COPROPRIETE LE GENEVOIS

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

67003208c34eb4cc857895f4

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

sur l’insertion et l’aide sociale individuelle (LIASI), du règlement genevois d’exécution de la loi d’insertion et l’aide sociale individuelle (RIASI), de la loi Genevoise d’application de la loi fédérale

Source officielle
TJ

Chambre des REFERES

69d982b4cdc6046d47d2898f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Les époux [Z] sollicitaient que l’expertise soit étendue à la température d’air renouvelée de la VMC, à la fumée excessive générée par le poêle, le rendant inutilisable, au rejet d’air humide de la pompe

Source officielle
TJ

6ème Chambre

6a10b172cdc6046d479c2407

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

réserver la compétence matérielle aux fins de la liquidation de l'astreinte susvisée, - condamner l'association Shanel 246 à verser à la SELARL [J] la somme de 3 000 euros en réparation du préjudice généré

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TJ

Chambre 9 cab 09 G

65b94aa15a029d9e20db0359

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Par exploit d’huissier en date du 21 mai 2021, la société PROPERTY GENEVA a appelé en garantie la société SERENIS ASSURANCES.

Source officielle
TJ

Adjudications

67ed828cda9e15c5131fbd1a

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

contradictoire et en premier ressort EN LA CAUSE DE La Société BNP PARIBAS (SUISSE), SA société anonyme de droit suisse, au capital de 320 270 600 CHF, dont le siège social est Place Hollande 2 à GENEVE

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66964141f5112d8edd057eba

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

CHAMBRE CIVILE 54A N° RG 23/06450 N° Portalis DBX6-W-B7H-X7U2 N° de Minute : 2024/ AFFAIRE : SAS ARCHIMAGE INGENIERIE, SAS ARCHIMAGE, SARL FAYE ARCHITECTES ET ASSOCIES, SAS HAME, SAS GENESIS

Source officielle
TJ

REFERES

6865a76b72b7e1b6bf1e3817

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

), en son vivant domiciliée à CAROUGE (Canton de GENEVE-SUISSE) [Adresse 1], selon les règles de la faillite.Voir ordonner la publication du jugement à intervenir dans un journal d’annonces légales aux

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6696b5819a603a692910389f

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

La SA ALLIANZ IARD ès-qualités d’assureur de la société GENESIS GROUP a indiqué par conclusions écrites ne pas s’opposer à la demande formée par la SCCV EVEIL URBAIN, sous toutes protestations et réserves

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TJ

Proc Accélérée au fond

6969496ecdc6046d47712892

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

2026 DOSSIER N° : N° RG 25/02615 - N° Portalis DB2S-W-B7J-FH2T AFFAIRE : Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier “[Adresse 6] par son syndic en exercice la SASU L’lMMOB|LIER DU BASSIN GENEVOIS

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TJ

REFERES 2ème Section

6706c4ddf1d01e3c86ef68ad

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX GENESIS

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TJ

PEC sociétés civiles

6627fcc442439575e2f7e086

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Monsieur [B] [Y] a interjeté appel de ce jugement, procédure pendante devant la chambre civile de la Cour de justice de Genève.

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3

6a188879cdc6046d4746f7e8

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

: JUGE : AZOULAY Avner GREFFIER : GAVAGGIO Anna ENTRE : DEMANDERESSES Madame [Q] [E], demeurant 18 rue Ravat - 69002 LYON Madame [K] [R] épouse [E], demeurant 17 route de Tremplin - 42530 ST GENEST

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TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a16023acdc6046d47077d29

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[M] [A], entrepreneur individuel exerçant sous l’enseigne [A] Peinture, aux fins de réaliser des travaux sur la toiture de la maison voisine appartenant à la SCI GMJ2 et de désordres générés par la pose

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