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37 résultats pour « QUIMBEL Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF Cabinet 1

65b168aab9f94e9846514312

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Localité 11] (PORTUGAL) de nationalité Portugaise [Adresse 3] [Adresse 6] (PORTUGAL) Défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Tatiana GAUROIS Greffier : Madame Elodie HOLLET Copie

Source officielle
TJ

JEX

66964187f5112d8edd058f92

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Madame Noélie CIROTTEAU, Juge, Juge de l’Exécution par délégation du Président du Tribunal Judiciaire de VERSAILLES assistée de Madame Emine URER, Greffier jugement contradictoire premier ressort Copie

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65876a8011b7b1b261cb1a22

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

[Localité 9] représentée par Maître Sophie PORCHEROT de la SELARL REYNAUD AVOCATS, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats plaidant/postulant Copie exécutoire à Maître Philippe QUIMBEL, Copie certifiée

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

662aa438c8a1343b8cd640b8

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

N° RG 22/04585 - N° Portalis DB22-W-B7G-QXCM Code NAC : 54G DEMANDEUR : Monsieur [F], [O], [E] [S] né le 16 Mai 1967 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Maître Philippe QUIMBEL

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

687944e064dcbd881bec7840

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

N° Portalis DB22-W-B7I-SGDE Minute : 25/257 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du 1er avril 2025 Société SAEM SOCIETE D'ÉCONOMIE MIXTE DE CONSTRUCTION DE [Localité 6] C/ Monsieur [S] [P] 1 copie

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

6a10a814cdc6046d479b7b5c

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

LE 22 MAI 2026 N° RG 24/04459 - N° Portalis DB22-W-B7I-SDB4 DEMANDEUR : Madame [V] [B] née le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Philippe QUIMBEL

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

69d6b3b5cdc6046d47901eca

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Quatrième Chambre N° RG 24/05568 - N° Portalis DB22-W-B7I-SMQB DEMANDEURS : [U] [M] épouse [R] représentée par Maître Philippe QUIMBEL de la SELARL QVA, avocats au barreau

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

67f028d602fc178212f7fbfc

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

22/01009 - N° Portalis DB22-W-B7G-QNT7 DEMANDEUR : Madame [T] [D] [O] [R] épouse [L] née le [Date naissance 5] 1973 à [Localité 10] (28) [Adresse 7] [Localité 9] Représentée par Maître Philippe QUIMBEL

Source officielle
TJ

Gracieux

697b8547cdc6046d4721f182

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

(29300), demeurant 44 lieudit Dourguelen - 29380 BANNALEC COMPARANTE Monsieur [K] [V] [J] né le 10 Novembre 1988 à QUIMPERLE (29300), demeurant 45 rue de Rosporden - 29380 BANNALEC COMPARANT Vu la

Source officielle
TJ

2ème Chambre Civile JAF B

69d57656cdc6046d4772dee7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

2ème Chambre Civile JAF B N° DE ROLE : N° RG 25/04008 - N° Portalis DBX2-W-B7J-LDAK AFFAIRE APPELEE à l'audience du 07 Octobre 2025 ORDONNANCE AVANT DIRE DROIT Rendue par Caroline LOGEAIS-QUIBEL

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

6a21cd5acdc6046d472cfc2c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

non comparante, ni représentée Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 19 Mai 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats: Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : QUIBEL

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

égulierc/DEFENDERESSE

68ed43d80da7cb996dc9398c

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

1] non comparante, ni représentée DÉBATS : À l'audience publique du 18 Mars 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : QUIBEL

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

égulierc/DEFENDERESSE

68ed43d90da7cb996dc939ee

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

non comparante, ni représentée DÉBATS : À l'audience publique du 18 Mars 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : QUIBEL

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

égulierc/DEFENDERESSE

68ed43e00da7cb996dc93b4d

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

LABI, avocat au barreau de MARSEILLE DÉBATS : À l'audience publique du 18 Mars 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : QUIBEL

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR

668ed0062980a82f59d98c6b

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

[Localité 4] comparant DÉBATS : À l'audience publique du 14 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Présidente : MOLCO Karine, Vice-Présidente Assesseurs : QUIBEL

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

697b3eb8cdc6046d4717a701

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 19] [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : Copies certifiées conformes délivrées le : ■ 2ème chambre civile N° RG 25/01426 - N° Portalis 352J-W-B7J-C6PQP

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée par Me Alexandre OGER, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

68e409cb681ed727f2a44625

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

juridique munie d’un pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 21 Mai 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MOLCO Karine, Vice-Présidente Assesseurs : QUIBEL

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

égulierc/DEFENDERESSE

65b1631cb9f94e984650c48d

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

CHETRIT, avocat au barreau de MARSEILLE DÉBATS : À l'audience publique du 02 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : QUIBEL

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

égulierc/DEFENDERESSE

65b1631cb9f94e984650c47e

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

BOULBON non comparante, ni représentée DÉBATS : À l'audience publique du 02 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : QUIBEL

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

égulierc/DEFENDEURS

65b1631db9f94e984650c4a4

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

et majorations pour la période de d'août et septembre 2019, - Une contrainte n°0065113260 décernée le 10 février 2020 et signifiée le 12 février 2020 pour un montant de 6.016 € au titre des cotisations

Source officielle

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