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253 résultats pour « Stolar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab A1

69d557f9cdc6046d47709730

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Le courrier envoyé le 6 octobre 2021 par la société STORA à la société BATI RENO CONSTRUCTION fait cependant état d’une date de fin de travaux au 31 mai 2021.

Source officielle
TJ

Service des référés

6584912ee41137cbf9fc8448

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion COBOS, Greffier, DEMANDERESSE Société BABEL [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Alexandre DUVAL STALLA

Source officielle
TJ

Référés civils

6824dde2b351f8463a00b877

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 08 Avril 2025 DOSSIER N° : N° RG 24/01157 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZNV3 AFFAIRE : SAS ENTREPRISE [P] C/ Société étrangère STOLAS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE

Source officielle
TJ

Chambre 6

67f6b5e2a9d5adc26061dc7e

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

A - BIME Représentant : Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J128 Compagnie d’assurance EUROMAF ROPEENS Représentant : Maître Alexandre

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

686579c672b7e1b6bf1d7da2

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

du code de procédure civile ; Vu l'assignation délivrée le 26 janvier 2024 par Monsieur [C] [F] ; PROCÉDURE Monsieur [C] [F] a fait assigner les sociétés JUNOT INVESTISSEMENT, ATELIER DAAA et STILLA

Source officielle
TJ

1ère Ch. procédure écrite

697345dccdc6046d476739e1

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Des discussions sont ensuite intervenues avec la SCCV Stella et la SARL Priams construction.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

665a159362ce03d424c74062

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

AVOCATs DEFENDEURS représentée par Me Soline DOUCET - #P0098 représentée par Maître Vincent CHAMARD-SABLIER de l’AARPI EYMARD SABLIER ASSOCIES - #L0087 défaillant représenté par Maître Alexandre DUVAL STALLA

Source officielle
TJ

Chambre 6

66fd896b38de0398b515c4ce

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

MAROL VINCENT Représentant : Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J128 S.A.S. DEKRA INDUSTRIAL S.A.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670421d38d5cd4a8758ffed0

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

STOA PROMOTION. Seul la la S.C.C.V. a qualité pour obtenir ce retrait et non la S.A.S.U. STOA PROMOTION, qui est un tiers dans le cadre de ce dépôt. Cette demande doit être rejetée.

Source officielle
TJ

Chambre 6

67801b749c3ba90f51dc150b

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

VINCENT LAVERGNE ARCHITECTURE URBANISME Représentant : Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J128 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6615831cdb5098996d5a437f

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

STOA PROMOTION Grosse Délivrée le : à Avocats : la SCP CORNILLE-FOUCHET-MANETTI SOCIETE D’AVOCATS INTER BARREAUX la SCP TMV COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65833af43ea7c8c1129bc53a

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

STELLA MARRIS 33 Grosse délivrée le à Me Franck AUCKENTHALER AARPI GRAVELLIER LIEF DE LAGAUSIE RODRIGUES N° RG 22/05356 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W2HL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67ed8cdada9e15c5131fe43e

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

AGENCE D’ARCHITECTURE ET DE DESIGN [L] dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire :

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65c3d95dc432ce7d11a6d64a

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

IRINI PACI représentée par Maître Alexandre DUVAL STALLA de la S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

Service des référés

65a04086ea2f9efae430e9a7

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

AGENCE TERRONES ARCHITECTES INGENIEURS [Adresse 3] [Localité 15] représentée par Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS - #J0128 SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

68e7a508033cf481c39a381d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

MINUTE : 5 Assignation du : 04 décembre 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 07 octobre 2025 Copies exécutoires délivrées le : à Me MENGUY Me DUVAL STALLA

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65a6d80347251e2b2424ba97

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

STELLA MARIS dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Irina SIDOROVA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #B0163 DÉFENDEURS - La S.C.I.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

65ba986159e460cd1e3d2cc7

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Patrice PIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0039 Compagnie d’assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, prise en sa qualité d’assureur de Monsieur [S] [P] Représentant : Me Alexandre DUVAL STALLA

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

6853069c3dab2c52f54ecbb6

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

EXPEDITION : Le 13 juin 2025 à Me Rémy STELLA Le .......................................................... à Me ......................................................

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

6a160a9fcdc6046d470824b1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

00076 - N° Portalis DB2G-W-B7H-IQEQ Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Minute aux impôts le Délivrance copie exécutoire à Me ZEKKARA Me MORGEN-STOLL

Source officielle

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Modifications et radiations RCS B

Plastolaris

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RESTOLAROCHE

SIREN 509504106GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

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