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1 305 résultats pour « Birra »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

ETRANGERS

64a660b1bbd03a05db9654cc

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

du maintien au centre de rétention de : [T] [Z] né le 04 Janvier 2002 à [Localité 1] (GUINEE) de nationalité Guinéenne Vu l'appel formé le 03/07/2023 à 09 h 42 par courriel, par Me Bertrand BILLA

Source officielle

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69dae104cdc6046d47ee8c24

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

(SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Marie-Odile de MILLEVILLE, de la SELAS FIDAL, avocate au barreau de Rouen DÉFENDEUR : OISSELEC (SAS) - [Adresse 2] représentée par Me Louis-Philippe BIRRA, avocat

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

697328b2cdc6046d4764cbd4

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

En l'espèce, le tribunal de commerce de Clermont-Ferrand a : -condamné la société BLUE BIRD COMPANY à payer et porter à la SA SG Société Générale venant aux droits de la SA Banque Nuger 5.737,23 euros

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007837565

Admin. suprême

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Birane X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6033b7b20719a66b15bce334

Appel

14 avril 2017

14 avril 2017

Le 30 septembre 2003, les consorts [C] avaient cédé à la société Bipa la totalité de leurs parts sociales et actions.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00234

Cassation

2 mars 2010

2 mars 2010

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Birh environnement que sur le pourvoi incident relevé par la société

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008001352

Admin. suprême

17 septembre 1999

17 septembre 1999

Birger Marius X..., détenu à la Prison de la Santé à Paris (75014) ; M.

Source officielle
CC

comm

61372274cd580146773fd38e

Cassation

21 mars 1995

21 mars 1995

. : 1 ) la société Interdiffusion Biars, dont le siège est ..., Biars-sur-Cèdre (Lot), 2 ) la société Interdiffusion Brive, dont le siège est ... (Corrèze), 3 ) M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d1e00dcdc6046d472a6b0e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[D] - Maître [D] [W] Avocat (C1050) ET : SAS CLEVER AGE, dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 439024209 Partie défenderesse : assistée de Cabinet BIRD & BIRD Avocat (R255) et comparant par Me

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

63b5470fc9018405dfcaadce

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

le numéro n° 973 504 509, dont le siège social est [Adresse 1], représentée par son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Yves BIZOLLON de l'AARPI BIRD

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL20786_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 14 mars 2022, la société Domaine Le Cellier, représentée par Me Billa, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2024-A-318

transparence vie publique

7 octobre 2024

7 octobre 2024

L’ intéressée souhaite rejoindre la start- up américaine Bird, spécialisée dans le déploiement d’un réseau de trottinettes électriques en libre -service, en qualité de responsable des affaires publiques

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

668ed17b2980a82f59d99294

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 10 juillet 2024 DEMANDERESSE Société CROSSFIT LLC [Adresse 1], [Localité 4] (ETATS-UNIS) représentée par Maître Anne-Charlotte LE BIHAN de l’AARPI BIRD

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0718JUD000127012

Admin. suprême

18 juillet 2013

18 juillet 2013

/08/1964 Bila Tserkva Bila Tserkva Court, 01/12/2008   52927/12 20/06/2012 Grygoriy Yukhymovych DOROSHENKO 01/12/1942 Bila Tserkva Bila Tserkva Court, 15/02/2007   52941/12 20/06/2012 Nina Oleksandrivna

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2207079_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Par des mémoires en défense, enregistré le 15 décembre 2023 et 28 février 2024, l’Agence de l’outre-mer pour la mobilité, représentée par Me Martor et Me Communier de l’AARPI Bird & Bird, conclut au rejet

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007699030

Admin. suprême

26 novembre 1986

26 novembre 1986

15 juillet 1970 soit appliqué avant la déduction de l'encours non remboursable du prêt spécial qui lui a été consenti pour la construction de la maison d'habitation dont elle était propriétaire à El Biar

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047319841

—

2 février 2023

2 février 2023

2023 02 02 - Accord de substitution BBIRD

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

686579bc72b7e1b6bf1d7b6b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

MINUTE : DÉSISTEMENT ORDONNANCE rendue le 02 juillet 2025 DEMANDERESSE Société DES PRODUITS NESTLÉ Avenue Nestlé 55 1800 VEVEY (SUISSE) représentée par Maître Thierry LAUTIER de l’AARPI BIRD

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2402242_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Par un mémoire enregistré le 3 mai 2024, le société Err European Rail Rent GmbH, représentée par le cabinet d'avocats Bird et Bird demande qu'il soit fait droit aux conclusions de la requête.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042301303

—

17 juillet 2020

17 juillet 2020

Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit et de dimanche sur la RN 124 à BIRAN (32)

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