Jonathan ROBERTSON, conseiller, désigné par ordonnance de M. le premier président et mise en délibéré au 25 octobre 2023. Greffier lors des débats : M. Jérôme ALLEGRE.

Jonathan X..., domicilié [...], défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

le conseiller MISTRAL, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Vu le mémoire produit

B, représenté par Me Jonathan Sorriaux, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 10 mars 2022 ; 3°) d'enjoindre à la préfète de l'Oise de lui délivrer une carte de

En l'espèce, il est produit aux débats un « contrat de sous-location » daté du 1er juin 2024 mais signé par aucune des parties en cause.

Cilam lait et jus, la société Cilam produits laitiers frais et la société Fromagerie de Bourbon.

Jonathan X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry, chambre correctionnelle, en date du 11 janvier 2017, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, l'a condamné à trois

naissance 4] 1960 à [Localité 5] demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Sabine LIPOVETSKY de la SELARL HARLAY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0449 Assisté sur l'audience par Me Jonathan

Jonathan X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 10 octobre 2013, qui, pour conduite d'un véhicule après usage de stupéfiants et usage de stupéfiants, l'a condamné

Mohamed, Jonathan, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 19 juillet 1990, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants en état de récidive

à l'appui de sa note en délibéré démontraient l'existence de remboursements du prêt ; - a commis une erreur de droit en estimant que les preuves produites n'étaient pas suffisantes pour faire supporter

Elle fait valoir que le bail produit est un bail de circonstance, contredit par celui du 30 juillet 1993 qu'elle produit, qu'elle n'avait pas les moyens de payer le loyer mentionné, qu'il ne lui avait

. : 2025006626 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [D] [B], [Adresse 1], poursuites et diligences de ses représentants légaux, comparaissant par Maître Jonathan DA RE, avocat au barreau de Valenciennes

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Bouthors, avocat aux Conseils, pour M. X.... Premier moyen de cassation Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir débouté M.

DBVK-V-B7G-PVBA CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Décision du 21 NOVEMBRE 2022 du BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PYRENEES ORIENTALES N° 117/22 Nous, Jonathan

Portalis DBVK-V-B7G-PMB2 CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Ordonnance du 28 février 2022 du Bâtonnier de l'ordre des avocats de MONTPELLIER N° 16/21 Nous, Jonathan

H] [T] [X] DEMANDEURS Monsieur [B] [G] [Q], né le 10 Novembre 1986 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1], représenté par Me Stéphanie ARENA, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637, Me Jonathan

Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, présidant ; M. Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et Mme Ophélie Champeaux, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 18 octobre 2023.