FEDEX EXPRESS FR [Adresse 1] [Localité 3] INTIMÉE Nous, Joëlle DOAT, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Morgane GARCES, Greffière Vu la procédure en instance d'appel inscrite

EXPRO, JCP de [Localité 7], décision attaquée en date du 27 Mai 2025, enregistrée sous le n° 23/02163 Madame [I] [R] [Adresse 2] [Localité 6] / FRANCE Représentant : Me Morgane MORISSON--CARDINAUD

BO INFOCOM [Adresse 2] [Localité 3] INTIME Nous, Catherine MAILHES, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Morgane GARCES, Greffière Vu la procédure en instance d'appel inscrite

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Morgane GRÉVELLEC Association DIOCESE APOSTOLIQUE ARMENIENNE DE FRANCE Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond

DERICHEBOURG PROPRETE [Adresse 3] [Localité 4] INTIME Nous, Catherine MAILHES, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Morgane GARCES, Greffière Vu la procédure en instance d'appel

[D] Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : la société JP Morgan Chase Bank National Associat et autre Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer, la SCP Spinosi

MORGANE dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son gérant en exercice domicilié ès-qualités audit siège social.

3 du Code de Procédure Civile que de sa demande d'allocation d'une contribution en faveur de Laura, - que l'intimé soit condamné à lui payer une part contributive à l'entretien et l'éducation de Morgane

Le Conseil Général de l'Aisne lui a immédiatement fourni un logement, qu'elle n'avait aucun moyen de s'enfuir en Belgique, que de plus M.

DE L'AUTO, le MORGAN X... DE FRANCE, le MG X... DE FRANCE, le BMW X...

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 24/00275 - N° Portalis DB2H-W-B7I-Y4BC Notifiée le : Grosse et copie à : Me Morgane LUSSIANA - 1276 la SELARL SELARL

Le Greffier, Le Président, Morgane DERVAUX Philippe BABO TRIBUNAL JUDICIAIRE [Adresse 11] [Localité 2] Téléphone : [XXXXXXXX01] COUR D’APPEL DE [Localité 6] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

. ; Sur le second moyen, pris en sa seconde branche : Vu les articles 2 et 50 de la loi n° 91-650 du 9 juillet 1991 et 81 du décret n° 92-755 du 31 juillet 1992 ; Attendu que tout créancier muni

Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 25 août 1995 et le 21 décembre 1995, présentés pour Mme Morgane X..., docteur en médecine, demeurant

. ; Sur le second moyen, pris en sa seconde branche : Vu les articles 2 et 50 de la loi n° 91-650 du 9 juillet 1991 et 81 du décret n° 92-755 du 31 juillet 1992 ; Attendu que tout créancier muni

civile Minute : N° RG 24/01951 - N° Portalis DB2G-W-B7I-I6MH Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me VOGEL Me MORGEN

barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Céline VIEU DEL-BOVE de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON Nous, Joëlle DOAT, présidente chargée de la mise en état, assistée de Morgane

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Arnaud DUFFOUR Maître Morgane VEFOUR Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 25/06007 - N° Portalis