AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
6973b248cdc6046d4772fca7
22 janvier 2026
22 janvier 2026
REVAXION Représentant : Me Robin EVRARD de la SELARL BOSIO-EVRARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu que la S.A.R.L.
Source officielleChambre 2-4
6532196f9e4ea48318f5a8d8
18 octobre 2023
18 octobre 2023
[P] [C] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimé Vu l'article 381 du code de procédure civile, Vu le soit transmis
Source officielleChambre 4-6
64f02d89db41fad9698799bb
25 août 2023
25 août 2023
, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant à Association JEAN LACHENAUD Représentant : Me Philippe GAUTIER de la SELARL CAPSTAN RHONE-ALPES, avocat au barreau de LYON Intimée Vu l'article
Source officielleChambre 1-5
677cc535af5a7ad97917ac60
6 janvier 2025
6 janvier 2025
avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant à Mme [O] [Z] épouse [H] décédée Représentant : Me Serge DREVET de la SELAS CABINET DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée Vu l'article
Source officielleChambre 4-6
669b52f2a3418ee2ae72d080
19 juillet 2024
19 juillet 2024
[D] [S] Représentant : Me Sabrina PRATTICO, avocat au barreau de TOULON Intimé Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été donné suite, dans les délais impartis, à
Source officielleChambre 1-5
69d5ee7fcdc6046d477c062d
7 avril 2026
7 avril 2026
[Adresse 2] Représentant : Me Marion ZANARINI de la SELARL SELARL CONSOLIN ZANARINI, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas
Source officielleChambre 4-2
696b7479cdc6046d47a2e27f
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Représentant : Me Aude ADJEMIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant à S.A.S. [5] Intimée Syndicat [4] pris en la personne de son Secrétaire Général, domicilié audit siège Vu l'article
Source officielleChambre 4-2
696b7646cdc6046d47a30417
16 janvier 2026
16 janvier 2026
MARSEILLE Appelant à Société [3] SA [5] Représentant : Me Yves TALLENDIER, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Maxime DE MARGERIE, avocat au barreau de MARSEILLE Intimées Vu l'article
Source officielleChambre 1-1
6622095b9ce142000838958d
17 avril 2024
17 avril 2024
[O] [U] Représentant : Me Huguette RUGGIRELLO, avocat au barreau de TOULON Appelant à Mme [F] [M] Représentant : Me Julie O'RORKE, avocat au barreau de TOULON Intimée Vu l'article 381
Source officielleChambre 1-5
6630896603169600084133e5
29 avril 2024
29 avril 2024
ELEMARE Représentant : Me Eleonora MASCOLO, avocat au barreau de NICE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été donné suite, dans les délais impartis, à
Source officielleChambre 4-1
66960d0153a3547449c24109
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Laurence DUPERIER-BERTHON, avocat au barreau de MARSEILLE Mutualité OXANCE Représentant : Me Laurence DUPERIER-BERTHON, avocat au barreau de MARSEILLE Organisme CGEA AGS [Localité 4] Intimés Vu l'article
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6799c946d742d0b11d26be57
28 janvier 2025
28 janvier 2025
NEYLA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Intimée, D'AUTRE PART, avons rendu l'ordonnance suivante : Vu l'article 381 du Code de
Source officielle2ème Chambre
67f8af51b5ff6e72c96124e4
10 avril 2025
10 avril 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 4] SERVICE CIVIL N° Minute [Immatriculation 2]/172 ORDONNANCE DE RADIATION (Art. 381 C.P.C.)
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO02207
20 décembre 2023
20 décembre 2023
381 du code de procédure civile, ensemble l'article R. 458-2 du code du travail, dans sa rédaction antérieure à son abrogation par le décret n° 2016-660 du 20 mai 2016. » Réponse de la Cour Vu les
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100991
23 septembre 2015
23 septembre 2015
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 381 du code de procédure civile, ensemble les articles 370 et 376 du même code ; Attendu que, par conclusions
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00371
16 février 2011
16 février 2011
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 381 du code de procédure civile ; Attendu que l'association Comité d'entraide social du personnel de France Soir
Source officielleChambre 3-1
677e185125a73d43aa4ae1cb
7 janvier 2025
7 janvier 2025
AD DISTRIBUTION Représentant : Me Jean pierre BINON, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été donné suite, dans les délais
Source officielleChambre 3-3
678b47148cafc520068c167b
17 janvier 2025
17 janvier 2025
OCEAN FRANCE Représentant : Me Xavier PIETRA de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a
Source officielleChambre 3-3
678b47148cafc520068c167d
17 janvier 2025
17 janvier 2025
OCEAN FRANCE Représentant : Me Xavier PIETRA de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas
Source officielleChambre 4-2
6a1a7964cdc6046d47753b84
29 mai 2026
29 mai 2026
Vincent ARNAUD de la SELARL VINCENT ARNAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant à S.A.R.L. [1] Représentant : Me Christian SALORD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Vu l'article
Source officiellePage 10 sur 2443