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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2310788_20240125
25 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, rapporteure, - et les observations de Me Masilu, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
4 ème Chambre
DTA_2300912_20230620
20 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, - et les observations de Me Madeline, représentant Mme A B. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2301061_20230704
4 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, - et les observations de Me Megherbi, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2301063_20230704
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, - et les observations de Me Souty substituant Me Leprince, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2210327_20231102
2 novembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Boucetta, rapporteure. Les parties n'étaient pas présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2210963_20231102
Romnicianu, président, - Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - Mme Boucetta, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 novembre 2023. La rapporteure, H.
DTA_2211650_20231123
23 novembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Boucetta. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2213733_20231214
14 décembre 2023
A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Boucetta, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2101742_20230721
21 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, - et les observations de Me Verilhac, substituant Me Leprince, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2201872_20231005
5 octobre 2023
Pôle Urgences (J.U)
DTA_2314451_20231226
26 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, - les observations de Me Ottou, substituant Me Ozeki, représentant M.
DTA_2315461_20250110
10 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, rapporteure, - et les observations de Me Cariti-Brankov, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2401183_20251010
10 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, rapporteure, - et les conclusions de M. Breuille, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2410795_20250521
21 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, rapporteure, - et les observations de Me Ait Mouhoub substituant Me Hagege, représentant M. A.
CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69f0ad91cdc6046d47d604fa
22 avril 2026
.: 2026/135JUGEMENT DU MERCREDI 22 AVRIL 2026 OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt-six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président
69f0add9cdc6046d47d60a83
.: 2026/136JUGEMENT DU MERCREDI 22 AVRIL 2026 OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt-six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président
PROCEDURES COLLECTIVES (AFFAIRES NOUVELLES)
6a0f84d5cdc6046d477fbfbf
13 mai 2026
.: 2026/162JUGEMENT DU MERCREDI 13 MAI 2026 OUVERTURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE En date du mercredi treize mai deux mille vingt six Où siègeaient Monsieur Jacques BOUDET, Président d'audience, Monsieur
soc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00254
28 février 2024
domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° G 22-18.150 contre l'arrêt rendu le 16 décembre 2021 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Bouvet
DTA_2301045_20240125
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, rapporteure, - et les observations de Me Duque substituant Me Lerein, représentant M. A.
DTA_2301440_20230721
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, - et les observations de Me Inquimbert, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
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