la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 à 911 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Sophie Mollat

Localité 12] (94), demeurant [Adresse 6] Défaillant DÉBATS : Audience en Chambre du Conseil du 10 Février 2025 tenue par Madame Magalie MERLO, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Annie MONNOT

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT-FABIANI, présidente, Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère, Mme Isabelle ROHART, magistrate

de la SELARL GRAVELLE AVOCATS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC143 - ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° / 2025, 3 pages) Nous, Sophie MOLLAT

d'administrateur judiciaire de la société NURING avec mission d'assistance ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° 62 , 2 pages) Nous, Sophie MOLLAT

APPAIX AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de DIJON - 4 DÉBATS : Audience en Chambre du Conseil du 27 mai 2024 tenue par Madame Magalie MERLO, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Annie MONNOT

DUFRESNES, avocat au barreau de DIJON, avocat plaidant DÉBATS : Audience en Chambre du Conseil du 27 mai 2024 tenue par Madame Magalie MERLO, Juge des Affaires Familiales, assistée de Madame Annie MONNOT

Compte tenu de l'importance financière que revêt le chantier de construction " de la nouvelle clinique de Moselle ", le groupe Morlot ne peut se permettre de voir le chantier prendre du retard, ce qui

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T prononcé par Madame MOLLET, Conseiller en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame BATAN

LITIGIEUX A ETE EXPEDIE LE 2 A 18 HEURES AINSI QU'IL RESSORT DU PROCES-VERBAL DE SYNTHESE DE LA GENDARMERIE DE LA BRIGADE DES RECHERCHES DE MONT-DE-MARSAN (D. 15-7) ; QU'IL EST REPROCHE A LA DAME MOLLET

Et le présent jugement a été signé par Magalie MERLO, juge aux affaires familiales, assistée de Annie MONNOT, greffière, présente lors du délibéré.

que la cause du sinistre n'est pas un vice caché de l'abri piscine lors de sa vente ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'elle avait relevé que l'expert préconisait le remplacement des chevilles et des molettes

En 2016, la SCI Loc'Abricar a pris contact avec la société Mollet et Fils pour lui indiquer l'apparition d'un phénomène de fissuration sur le mur façade de l'immeuble.

relative à l'application de directives communautaires différentes, citée par les requérantes est inopérante en l'espèce ; Vu l'intervention, enregistrée le 16 janvier 2009, présentée pour la société Monnot

, ordonnée le 24 juin 2022, aux fins de déterminer l'étendue et l'origine des désordres affectant la toiture du bâtiment dit " D " à la suite des travaux de réfection auxquels la commune de Prats-de-Mollo-la-Preste

, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #P0075& Me Grimaud VALAT de la SELARL DUCLOS THORNE MOLLET-VIEVILLE, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant S.A MECA PRODUCTION [Adresse 4

a signé une déclaration d'accident du travail concernant Monsieur Jean-Marc X... employé par cette société depuis le 2 janvier 2002 en qualité de conducteur routier qui s'est plaint de douleurs au mollet

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 5 août 2023 et 14 février 2025, la SCI Carine et Julien, la SCI Base et la SCI Clef à Molette, représentées par Me Benoît, demandent

tribunal d'arrondissement Moskovsky à Kharkiv fit droit à la demande du requérant relative au recouvrement des arriérés de salaire et dirigée contre son ancien employeur, la société anonyme « Serp i Molot

que cet acte ne mentionnait pas l'existence d'une servitude de passage au profit de la parcelle G [Cadastre 4], M. et Mme [M] et la SCI Diffusion Espace [M] ont fait assigner la SCP [Z] [G] - Caroline Monot