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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2504126_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2302875_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit. 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2401142_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2407905_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2405659_20240729

Administratif

29 juillet 2024

29 juillet 2024

Le président du tribunal a désigné Mme TRIOLET pour statuer sur les demandes de référé. 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2302391_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

B sont propriétaires occupants d'une maison d'habitation sise sur le territoire de la commune de Tronget.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

696a27ddcdc6046d4783eaca

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[F], conducteur de la trottinette impliquée dans l'accident. M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200566

Cassation

17 mars 2011

17 mars 2011

X..., circulant sur sa trottinette à moteur de 30 cm3 sur une piste cyclable, a été heurté sur sa gauche par un véhicule automobile conduit par M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100109_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 3 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. B et M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2001828_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 juillet 2019 par lequel le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse la nomme en qualité de secrétaire administrative stagiaire au collège Elsa Triolet

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2000728_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 juillet 2019 par lequel le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse la nomme en qualité de secrétaire administrative stagiaire au collège Elsa Triolet

Source officielle
CA

Chambre civile

66878cdb05d6f7f678d4917e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[Y] n'est donc pas rapportée. 2) L'homologation de la trottinette.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00309

Cassation

25 mars 2014

25 mars 2014

Moyens produits par la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat aux Conseils, pour le GAEC Troisel.

Source officielle
TA

Juge unique 1

DTA_2302616_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

administrative ; - le président du tribunal a délégué les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions de l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile à Mme Triolet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2508036_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2503292_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 922-1 à L. 922-3 et R. 922-17 du code de l'entrée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2500796_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Palmer, greffier d'audience, Mme Triolet a lu son rapport, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205064_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 27 octobre 2022, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M.Villard, premier conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2405764_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Ribeaud, greffier d'audience, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de Me Combes, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2406619_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Ribeaud, greffier d'audience, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de Me Huard, représentant M. A B. Me Huard précise que M.

Source officielle

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