AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TPX RAM CG FOND
66fd93b538de0398b518df80
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Edeline EYRAUD, Greffier ; DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Société ADIE-SERVICE CONTENTIEUX [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Clément FOURNIER, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Miléna DURAND
Source officielle9ème chambre 2ème section
659d9d7faa704a07f493440b
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[N] [W] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Jonathan DURAND - #B0023 DEFENDERESSES S.A. BNP PARIBAS inscrite au RCS PARIS sous le n°662 042 449 S.A.S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68f86697cb86fa851c25cbad
21 octobre 2025
21 octobre 2025
protection de RAINCY le 20 Février 2025 Appelant : Monsieur [P] [B] Intimé : Monsieur [V] [R] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (Articles 901 et 930-1) (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2601657_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 février 2026, La SCI La ferme de la Huppe, agissant par le représentant légal, représenté par l’AARPI Faure-Aubrac et Duraud, demande au juge
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
6a188903cdc6046d4747040f
22 mai 2026
22 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION DECISION DE DESISTEMENT Décision du Vendredi vingt deux Mai deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Clarisse DURAND
Source officielleciv3
613721d2cd580146773f7b81
2 décembre 1992
2 décembre 1992
Durand, René X..., demeurant au lieudit Blanchard, Le Gosier (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1991 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre des expropriations), au profit de
Source officiellesoc
61372316cd580146774053cf
27 mai 1998
27 mai 1998
frères, société à responsabilité limitée, dont le siège est immeuble L'Hermès, avenue Dunand, 26100 Romans, LA COUR, en l'audience publique du 1er avril 1998, où étaient présents : M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2206582_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 août 2022, la société immobilière-Carrefour, représentée par Me Durand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n°PC01302621H0016 du
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2214578_20220822
22 août 2022
22 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 juillet 2022, la société Kiela Consulting, représentée par Me Dufaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29 juin 2022 par
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2202620_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 octobre 2022, la société Nexity IR Programmes Loires, représentée par Me Durand, demande au tribunal, à titre principal, d'annuler la décision
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2112099_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 26 octobre et 3 décembre 2021, la société Orange, représentée par Me Durand, demande au tribunal : 1°) d'annuler, à titre principal
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2200206_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
Durand La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2602850_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
A..., représentés par Me Vital-Durand, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 22 janvier 2026 par lequel le maire de la commune de Val d’Isère a accordé un permis de construire modificatif
Source officielleREFERES
69d9802bcdc6046d47d25c6f
10 avril 2026
10 avril 2026
] [P] [R] né le 30 Septembre 1959 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Madame [F] [M] épouse [R] née le 14 Juin 1958 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] Tous deux représentés par Me Emmanuelle DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f84
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Chambre A ARRÊT DU 29 JANVIER 2015 APPELANTE : SA BANQUE RHONE ALPES Prise en la personne de son représentant légal en exercice 20-22 BVD EDOUARD REY 38041 GRENOBLE Représentée par Me Emmanuel DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee16
7 novembre 2011
7 novembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** Par requête déposée au greffe de la Cour le 17 octobre
Source officielle2ème Chambre
SCP CHEVASSUS-COLLOMB, avocat au barreau d'ALBERTVILLEc/Intimés
62c7c9b1cb8dca058e3e79b8
7 juillet 2022
7 juillet 2022
FIDAL, avocat plaidant au barreau de LYON ********* Nous, Viviane CAULLIREAU-FOREL, Conseillère chargée de la mise en état de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND
Source officielle2ème Chambre
SCP MILLIAND DUMOLARD THILL, avocat au barreau d'ALBERTVILLEc/Intimé
62c7c9b2cb8dca058e3e79d0
7 juillet 2022
7 juillet 2022
avocat plaidant au barreau de GRASSE ********* Nous, Viviane CAULLIREAU-FOREL, Conseillère faisant fonction de Présidente de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND
Source officielle2ème Chambre
Me Olivier GONNET, avocat plaidant au barreau de LYONc/Intimée
62c7c9b2cb8dca058e3e79d4
7 juillet 2022
7 juillet 2022
plaidant au barreau de THONON-LES-BAINS ********* Nous, Viviane CAULLIREAU-FOREL, Conseillère chargée de la mise en état de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND
Source officielle3e chambre civile
6262480fb1a50c277d4c5ac1
21 avril 2022
21 avril 2022
Fabrice DURAND, Conseiller, chargé du rapport. Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officiellePage 113 sur 654